Fournitures scolaires et fournitures de bureau (2025-2029)
Ville Rodez
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-05-15. L'appel d'offres a été publié le 2025-04-11.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Jeux › Jeux éducatifs
- • Livres imprimés › Livres scolaires
- • Machines, fournitures et équipement de bureau divers › Fournitures de bureau
- • Matériel pédagogique › Fournitures scolaires
- • Midi-Pyrénées › Aveyron
- • Midi-Pyrénées › Haute-Garonne
- • Rhône-Alpes › Isère
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-04-11 | Avis de marché |
| 2025-08-21 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2025-04-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures scolaires et fournitures de bureau (2025-2029)
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Fournitures scolaires 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 4
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Fournitures scolaires de papeterie, art plastiques et travaux manuels
Valeur estimée hors TVA: 160 000 EUR 💰
Description du marché: Fournitures scolaires de papeterie, art plastiques et travaux manuels<br/>
Produits/services supplémentaires: Adresse postale: écoles de la ville de Rodez
Code postal: 12000
Ville: Rodez
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Aveyron 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2025-07-17 📅
Date de fin: 2026-07-16 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements:
Autres informations sur le renouvellement:
Critère de qualité (nom): Procédure de commande
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 25
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Librairie (manuels scolaires et non scolaires)
Valeur estimée hors TVA: 120 000 EUR 💰
Description du marché: Librairie (manuels scolaires et non scolaires)<br/>
Produits/services supplémentaires: Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): étendue des références proposées
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Procédure détaillée de commande
Critère de coût (nom): Rabais proposé
Critère de coût (pondération): 10
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Matériel éducatif scolaire d'éveil, de motricité et de repos
Description du marché: Matériel éducatif scolaire d'éveil, de motricité et de repos<br/>
Produits/services supplémentaires: Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Fournitures de bureau
Valeur estimée hors TVA: 41 200 EUR 💰
Description du marché: Fournitures de bureau<br/>
Produits/services supplémentaires: Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
20
Prix (pondération): 50
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-05-15 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-05-15 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-05-15 14:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville Rodez
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Place Eugène-Raynaldy
Code postal: 12000
Commune postale: Rodez
Région: Aveyron 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: TEYSSEDRE Christian
Courrier électronique: marchespublics@mairie-rodez.fr 📧
Téléphone: 0565778800 📞
URL: https://www.ville-rodez.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.e-occitanie.fr/fr/marches-publics 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.e-occitanie.fr/fr/marches-publics 🌏
URL de participation: http://www.e-occitanie.fr/ 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Autorisée
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Des échantillons sont à remettre pour le lot n°4
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Code postal: 31068
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: 0562735757 📞
Fax: 0562735740 📠
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 074-244596 (2025-04-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures scolaires et fournitures de bureau (2025-2029)
Numéro de référence:
25012
Brève description:
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Fournitures scolaires 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 4
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Fournitures scolaires de papeterie, art plastiques et travaux manuels
Valeur estimée hors TVA: 160 000 EUR 💰
Description du marché: Fournitures scolaires de papeterie, art plastiques et travaux manuels<br/>
Produits/services supplémentaires: Adresse postale: écoles de la ville de Rodez
Code postal: 12000
Ville: Rodez
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Aveyron 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2025-07-17 📅
Date de fin: 2026-07-16 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements:
Il s'agit d'un accord-cadre renouvelable en raison du caractère récurrent des prestations. Ce renouvellement pourrait intervenir courant avril 2029
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Procédure de commande
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 25
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Librairie (manuels scolaires et non scolaires)
Valeur estimée hors TVA: 120 000 EUR 💰
Description du marché: Librairie (manuels scolaires et non scolaires)<br/>
Produits/services supplémentaires: Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): étendue des références proposées
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Procédure détaillée de commande
Critère de coût (nom): Rabais proposé
Critère de coût (pondération): 10
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
3
Titre: Matériel éducatif scolaire d'éveil, de motricité et de repos
Description du marché: Matériel éducatif scolaire d'éveil, de motricité et de repos<br/>
Produits/services supplémentaires: Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
04
Titre: Fournitures de bureau
Valeur estimée hors TVA: 41 200 EUR 💰
Description du marché: Fournitures de bureau<br/>
Produits/services supplémentaires: Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
20
Prix (pondération): 50
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-05-15 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-05-15 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-05-15 14:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
Assurance responsabilité professionnelle pour les risques : La liste des pièces de la candidature est présente dans le réglement de consultation. Les critères de jugement des candidatures : Garanties et capacités techniques et financières; Capacités juridiques et professionnelles
Afficher plus
Conditions d'exécution du contrat:
L'exécution des prestations débute à compter de la notification, à titre indicatif celle-ci pourrait intervenir le 17/07/2025 comme indiqué à l'article "lot".
Aucune clause de garantie financière prévue.
Aucune avance prévue.
Les prix sont révisables.
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
Budget de la commune
Afficher plus
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville Rodez
Numéro d'enregistrement national:
65289
Adresse postale: Place Eugène-Raynaldy
Code postal: 12000
Commune postale: Rodez
Région: Aveyron 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: TEYSSEDRE Christian
Courrier électronique: marchespublics@mairie-rodez.fr 📧
Téléphone: 0565778800 📞
URL: https://www.ville-rodez.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.e-occitanie.fr/fr/marches-publics 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.e-occitanie.fr/fr/marches-publics 🌏
URL de participation: http://www.e-occitanie.fr/ 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Autorisée
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Des échantillons sont à remettre pour le lot n°4
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d'enregistrement national:
779B3B84-EF8F-D527-BFD64E09FC5F89C9
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Code postal: 31068
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: 0562735757 📞
Fax: 0562735740 📠
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 074-244596 (2025-04-11)
Avis d'attribution de marché (2025-08-21)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 110 000 EUR 💰
Description
Description du marché: Fournitures scolaires de papeterie, art plastiques et travaux manuels
Produits/services supplémentaires: Description du marché: Librairie (manuels scolaires et non scolaires)
Produits/services supplémentaires: Description du marché:
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires:
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2025-07-17 📅
Titre: Fournitures scolaires de papeterie, art plastiques et travaux manuels
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 6
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 110 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 40 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Papeteries Pichon
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Zac l'Orme les Sources - 750 Colonel Lemaire
Code postal: 42340
Commune postale: Veauche
Région: Loire 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marche2@pichon.fr 📧
Téléphone: 0477434620 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 30 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Maison du Livres
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Passage des Maçons
Code postal: 12000
Commune postale: Rodez
Région: Aveyron 🏙️
Courrier électronique: emmanuelle.belle@maisondulivre.com 📧
Téléphone: 0565733600 📞
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Numéro d'enregistrement national:
4️⃣
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Autre
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 0
Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 244596-2025
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: DREETS Nouvelle Aquitaine - Pôle C
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 2 rue Juges Ferry
Code postal: 33090
Commune postale: Bordeaux
Région: Gironde 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: CCIRA de Bordeaux - Cité administrative
Courrier électronique: dreets-na.polec@dreets.gouv.fr 📧
Téléphone: 0554689956 📞
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Source: OJS 2025/S 161-553726 (2025-08-21)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 110 000 EUR 💰
Description
Description du marché: Fournitures scolaires de papeterie, art plastiques et travaux manuels
Produits/services supplémentaires: Description du marché: Librairie (manuels scolaires et non scolaires)
Produits/services supplémentaires: Description du marché:
Matériel éducatif scolaire d'éveil, de motricité et de repos
Fournitures de bureau
Produits/services supplémentaires:
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
25012-01
Date de conclusion du contrat: 2025-07-17 📅
Titre: Fournitures scolaires de papeterie, art plastiques et travaux manuels
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 6
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 110 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 40 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Papeteries Pichon
Numéro d'enregistrement national:
1631451-1-1-1
Adresse postale: Zac l'Orme les Sources - 750 Colonel Lemaire
Code postal: 42340
Commune postale: Veauche
Région: Loire 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marche2@pichon.fr 📧
Téléphone: 0477434620 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 30 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0002
Nom et adresse du contractant
Nom: Maison du Livres
Numéro d'enregistrement national:
1631451-1-2-1
Adresse postale: Passage des Maçons
Code postal: 12000
Commune postale: Rodez
Région: Aveyron 🏙️
Courrier électronique: emmanuelle.belle@maisondulivre.com 📧
Téléphone: 0565733600 📞
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Identifiant de l’offre:
TEN-0003
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0003
Numéro d'enregistrement national:
1631451-1-3-1
4️⃣
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Autre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 0
Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 244596-2025
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: DREETS Nouvelle Aquitaine - Pôle C
Numéro d'enregistrement national:
040F8298-AB67-6922-C3A3527A5C2B06B2
Adresse postale: 2 rue Juges Ferry
Code postal: 33090
Commune postale: Bordeaux
Région: Gironde 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: CCIRA de Bordeaux - Cité administrative
Courrier électronique: dreets-na.polec@dreets.gouv.fr 📧
Téléphone: 0554689956 📞
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
040F8288-FB66-6DDD-09D75C6275A2A867
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
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