FOURNITURES ET LIVRAISON DE CONTENANTS LIES AUX DIFFÉRENTES COLLECTES EN PAP ET EN AV, ET AU TRAITEMENT INSITU DES BIODECHETS
COMMUNAUTE COMMUNES DU VEXIN THELLE
Achat de fournitures « contenants » lié à la gestion des déchets. A savoir: des bacs et colonnes aériennes pour la collecte des déchets sélectifs, du verre et des déchets ménagers. Composteurs et lombricomposteurs et mobilier urbain pour isoler visuellement les colonnes en place. Les caractéristiques propres à chaque lot sont définies au CCTP
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-05-16. L'appel d'offres a été publié le 2025-03-21.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Citernes, réservoirs, conteneurs et cuves sous pression › Autres conteneurs
- • Grands conteneurs › Conteneurs à déchets
- • Mobilier urbain › Conteneurs et poubelles de déchets
- • Produit à usage spécial › Caisses à compost
- • Lorraine › Meurthe-et-Moselle
- • Picardie › Oise
- • Picardie › Somme
- • Rhône-Alpes › Isère
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-03-21 | Avis de marché |
| 2025-08-01 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2025-03-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures et livraison de contenants lies aux différentes collectes en pap et en av, et au traitement insitu des biodechets
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Conteneurs et poubelles de déchets 📦
Valeur estimée hors TVA: 520 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Bacs destinés à la collecte des déchets ménagers résiduels, du verre, et du tri sélectif, colonnes aériennes pour le verre personnalisable et/ou non personnalisable et habillage pour colonnes aériennes entièrement personnalisable
Valeur estimée hors TVA: 160 000 EUR 💰
Description du marché: Les caractéristiques techniques sont décrites dans le CCTP
Informations complémentaires:
Adresse postale: 6 rue Bertinot Juel - Espace Vexin-Thelle n° 5
Code postal: 60240
Ville: Chaumont En Vexin
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Oise 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-06-30 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements:
Autres informations sur le renouvellement:
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Composteurs individuels de jardin (rotatifs et non rotatifs) et leurs accessoires
Valeur estimée hors TVA: 280 000 EUR 💰
Produits/services supplémentaires: Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lombricomposteurs, composteurs pour très petits espaces ou équivalent
Valeur estimée hors TVA: 80 000 EUR 💰
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-05-16 17:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-05-19 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-05-19 14:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communaute communes du vexin thelle
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 6 rue Bertinot Juel
Espace Vexin Thelle n°5
Code postal: 60240
Commune postale: Chaumont En Vexin
Région: Oise 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: GERNEZ Bertrand
Courrier électronique: accueil@vexinthelle.com 📧
Téléphone: 0344491515 📞
Fax: 0344494159 📠
URL: http://www.vexin-thelle.com 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://par.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=9902 🌏
URL de participation: https://par.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=9902 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de Nancy de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 1 rue du Préfet Claude Erignac
Code postal: 54038
Commune postale: Nancy
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: caroline.page@meurthe-et-moselle.gouv.fr 📧
Téléphone: 0383342626 📞
Fax: 0383274984 📠
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Amiens
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 14, rue Lemerchier
Cs 801114f
Code postal: 80011
Commune postale: Amiens
Région: Somme 🏙️
Courrier électronique: greffe.ta-amiens@juradm.fr 📧
Téléphone: 0322336170 📞
Fax: 0322336171 📠
URL: http://amiens.tribunal-administratif.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 059-190611 (2025-03-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures et livraison de contenants lies aux différentes collectes en pap et en av, et au traitement insitu des biodechets
Numéro de référence:
2025ACCCVT03
Brève description:
Achat de fournitures « contenants » lié à la gestion des déchets.
A savoir: des bacs et colonnes aériennes pour la collecte des déchets sélectifs, du verre et des déchets ménagers. Composteurs et lombricomposteurs et mobilier urbain pour isoler visuellement les colonnes en place.
Les caractéristiques propres à chaque lot sont définies au CCTP
Afficher plus
Produits/services: Conteneurs et poubelles de déchets 📦
Valeur estimée hors TVA: 520 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Bacs destinés à la collecte des déchets ménagers résiduels, du verre, et du tri sélectif, colonnes aériennes pour le verre personnalisable et/ou non personnalisable et habillage pour colonnes aériennes entièrement personnalisable
Valeur estimée hors TVA: 160 000 EUR 💰
Description du marché: Les caractéristiques techniques sont décrites dans le CCTP
Informations complémentaires:
*Le montant estimatif
comprend l'ensemble des reconductions
Produits/services supplémentaires:
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: 6 rue Bertinot Juel - Espace Vexin-Thelle n° 5
Code postal: 60240
Ville: Chaumont En Vexin
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Oise 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-06-30 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements:
accord-cadre renouvelable en raison du caractère récurrent des prestations. Début 2029
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Composteurs individuels de jardin (rotatifs et non rotatifs) et leurs accessoires
Valeur estimée hors TVA: 280 000 EUR 💰
Produits/services supplémentaires: Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
3
Titre: Lombricomposteurs, composteurs pour très petits espaces ou équivalent
Valeur estimée hors TVA: 80 000 EUR 💰
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-05-16 17:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-05-19 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-05-19 14:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
- Formulaire Dc1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire
Afficher plus
Liste et brève description des critères de sélection:
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
Capacité technique et professionnelle
- Présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communaute communes du vexin thelle
Numéro d'enregistrement national:
80
Adresse postale: 6 rue Bertinot Juel
Espace Vexin Thelle n°5
Code postal: 60240
Commune postale: Chaumont En Vexin
Région: Oise 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: GERNEZ Bertrand
Courrier électronique: accueil@vexinthelle.com 📧
Téléphone: 0344491515 📞
Fax: 0344494159 📠
URL: http://www.vexin-thelle.com 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://par.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=9902 🌏
URL de participation: https://par.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=9902 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de Nancy de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics
Numéro d'enregistrement national:
452105FE-919A-6C13-1C3D99BBE4887F70
Adresse postale: 1 rue du Préfet Claude Erignac
Code postal: 54038
Commune postale: Nancy
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: caroline.page@meurthe-et-moselle.gouv.fr 📧
Téléphone: 0383342626 📞
Fax: 0383274984 📠
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Amiens
Numéro d'enregistrement national:
452105EF-AAAC-84B4-757B1A535A36AD10
Adresse postale: 14, rue Lemerchier
Cs 801114f
Code postal: 80011
Commune postale: Amiens
Région: Somme 🏙️
Courrier électronique: greffe.ta-amiens@juradm.fr 📧
Téléphone: 0322336170 📞
Fax: 0322336171 📠
URL: http://amiens.tribunal-administratif.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
- Référé précontractuel (articles L. 551-1 et suivants du Code de Justice Administrative) : jusqu'à la signature du contrat
- Référé contractuel (articles L. 551-13 et suivants du CJA) : un mois à compter de la publication de l'avis d'attribution
- Recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses, qui en sont divisibles, assorti, le cas échéant, de demandes indemnitaires : ce recours doit être exercé, y compris si le contrat contesté est relatif à des travaux publics, dans un délai maximum de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées
Afficher plus
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 059-190611 (2025-03-21)
Avis d'attribution de marché (2025-08-01)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 520 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 240 000 EUR 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Prise en compte de la notion de développement durable
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de coût (nom): Valeur prix
Critère de coût (pondération): 50
Procédure
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2025-07-31 📅
Titre: Bacs destinés à la collecte des déchets ménagers résiduels, du verre, et du tri sélectif, colonnes aériennes pour le verre personnalisable et/ou non personnalisable et habillage pour colonnes aériennes entièrement personnalisable
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 240 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 160 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Contenur sl
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 3 Rue De La Claire
Code postal: 69009
Commune postale: Lyon 9eme
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande
2️⃣
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Autre
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 0
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
Nombre d'offres reçues: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 80 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Planet compost
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 145 Rue De Paris
Code postal: 80000
Commune postale: Amiens
Région: Somme 🏙️
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 190611-2025
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Les montants indiqués comprend l'ensemble des reconductions et montants maximums
Organisme responsable des procédures de médiation
Numéro d'enregistrement national:
Organe de révision
Source: OJS 2025/S 148-512000 (2025-08-01)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 520 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 240 000 EUR 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Prise en compte de la notion de développement durable
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de coût (nom): Valeur prix
Critère de coût (pondération): 50
Procédure
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
2025acccvt0301
Date de conclusion du contrat: 2025-07-31 📅
Titre: Bacs destinés à la collecte des déchets ménagers résiduels, du verre, et du tri sélectif, colonnes aériennes pour le verre personnalisable et/ou non personnalisable et habillage pour colonnes aériennes entièrement personnalisable
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 240 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 160 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Contenur sl
Numéro d'enregistrement national:
9902-1-1-1
Adresse postale: 3 Rue De La Claire
Code postal: 69009
Commune postale: Lyon 9eme
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande
2️⃣
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Autre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 0
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Nombre d'offres reçues: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 80 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0003
Nom et adresse du contractant
Nom: Planet compost
Numéro d'enregistrement national:
9902-1-3-1
Adresse postale: 145 Rue De Paris
Code postal: 80000
Commune postale: Amiens
Région: Somme 🏙️
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 190611-2025
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Les montants indiqués comprend l'ensemble des reconductions et montants maximums
Organisme responsable des procédures de médiation
Numéro d'enregistrement national:
FFB183EA-92D4-BE6E-1CCA92656AF55837
Organe de révision
FFB183DD-B5A3-68FE-0723CF3E4102C893
Source: OJS 2025/S 148-512000 (2025-08-01)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
- Équipement de transport et produits auxiliaires pour le transport (>20 nouveaux marchés)