Fournitures de livres non scolaires pour la Médiathèque du 15/9
Communauté de communes du Briançonnais
Fournitures de livres non scolaires pour la Médiathèque du 15/9
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-11-13. L'appel d'offres a été publié le 2025-10-10.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-10-10 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-10-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures de livres non scolaires pour la Médiathèque du 15/9
Numéro de référence: C2025-24
Brève description:
“Fournitures de livres non scolaires pour la Médiathèque du 15/9”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Livres de bibliothèque 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 5
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 5
1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Lot 1 : Livres adulte - fiction et documentaire
Valeur estimée hors TVA: 90 300 EUR 💰
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:
“Lot 1 : Livres adulte - fiction et documentaire”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Livres de bibliothèque 📦
Adresse postale: Médiathèque du 15/9
28 avenue du 159ème RIA
Code postal: 05100
Ville: Briançon
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Hautes-Alpes 🏙️
Durée de l'accord: 3 (YEAR)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre d'années.
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Lot 2 : Livres jeunesse
Description du marché:
“Lot 2 : Livres jeunesse”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: Lot 3 : BD et mangas
Description du marché:
“Lot 3 : BD et mangas”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne: 4
Titre: Lot 4 : Livres en langues étrangères
Description du marché:
“Lot 4 : Livres en langues étrangères”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne: 5
Titre: Lot 5 : Livres actualités / action culturelle
Description du marché:
“Lot 5 : Livres actualités / action culturelle”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-11-13 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Autorisée
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communauté de Communes du Briançonnais
Numéro d'enregistrement national: 24050043900114
Adresse postale: Cité Administrative
Esplanade Alain Bayrou
26, avenue du 159ème RIA CS09898
Code postal: 05100
Commune postale: Briançon
Région: Hautes-Alpes 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: gayanhe.jovet@mairie-briancon.fr 📧
Téléphone: 0492222011 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/ 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal Administratif de Marseille
Numéro d'enregistrement national: 171 300 056 00024
Adresse postale: 31, rue Jean-François Leca
Code postal: 13002
Commune postale: Marseille
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Marseille
Numéro d'enregistrement national: 171 300 056 00024
Adresse postale: 31, rue Jean-François Leca
Code postal: 13002
Commune postale: Marseille
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal Administratif de Marseille
Numéro d'enregistrement national: 171 300 056 00024
Adresse postale: 31, rue Jean-François Leca
Code postal: 13002
Commune postale: Marseille
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Tribunal Administratif de Marseille”
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Les commandes électroniques seront utilisées
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2025/S 196-672009 (2025-10-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures de livres non scolaires pour la Médiathèque du 15/9
Numéro de référence: C2025-24
Brève description:
“Fournitures de livres non scolaires pour la Médiathèque du 15/9”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Livres de bibliothèque 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 5
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 5
1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Lot 1 : Livres adulte - fiction et documentaire
Valeur estimée hors TVA: 90 300 EUR 💰
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:
“Lot 1 : Livres adulte - fiction et documentaire”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Livres de bibliothèque 📦
Adresse postale: Médiathèque du 15/9
28 avenue du 159ème RIA
Code postal: 05100
Ville: Briançon
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Hautes-Alpes 🏙️
Durée de l'accord: 3 (YEAR)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre d'années.
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Lot 2 : Livres jeunesse
Description du marché:
“Lot 2 : Livres jeunesse”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: Lot 3 : BD et mangas
Description du marché:
“Lot 3 : BD et mangas”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne: 4
Titre: Lot 4 : Livres en langues étrangères
Description du marché:
“Lot 4 : Livres en langues étrangères”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne: 5
Titre: Lot 5 : Livres actualités / action culturelle
Description du marché:
“Lot 5 : Livres actualités / action culturelle”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-11-13 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Autorisée
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communauté de Communes du Briançonnais
Numéro d'enregistrement national: 24050043900114
Adresse postale: Cité Administrative
Esplanade Alain Bayrou
26, avenue du 159ème RIA CS09898
Code postal: 05100
Commune postale: Briançon
Région: Hautes-Alpes 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: gayanhe.jovet@mairie-briancon.fr 📧
Téléphone: 0492222011 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/ 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal Administratif de Marseille
Numéro d'enregistrement national: 171 300 056 00024
Adresse postale: 31, rue Jean-François Leca
Code postal: 13002
Commune postale: Marseille
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Marseille
Numéro d'enregistrement national: 171 300 056 00024
Adresse postale: 31, rue Jean-François Leca
Code postal: 13002
Commune postale: Marseille
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal Administratif de Marseille
Numéro d'enregistrement national: 171 300 056 00024
Adresse postale: 31, rue Jean-François Leca
Code postal: 13002
Commune postale: Marseille
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Tribunal Administratif de Marseille”
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Les commandes électroniques seront utilisées
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2025/S 196-672009 (2025-10-10)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
- Imprimés et produits connexes (>20 nouveaux marchés)