Fournitures de denrées alimentaires et élaboration des repas pour la cantine scolaire et l'accueil collectif des mineurs
Commune de Courchelettes
La présente consultation a pour but de trouver un prestataire pour assurer la prestation de confection de repas sur le site de restauration collective de la commune pour les enfants scolarisés dans les écoles publiques de la commune (maternelle et élémentaire), pour les enfants qui fréquentent l'ACM communal, les adultes autorisés, ainsi que la fourniture des goûter à destination de l'ACM.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-10-31. L'appel d'offres a été publié le 2025-10-03.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services de distribution de repas › Services d'élaboration (cuisson) de repas
- • Services traiteur pour autres entreprises ou autres institutions › Services de restauration scolaire
- • Ile-de-France › Paris
- • Nord-Pas de Calais › Nord
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-10-03 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-10-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures de denrées alimentaires et élaboration des repas pour la cantine scolaire et l'accueil collectif des mineurs
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de restauration scolaire 📦
Description
Identifiant interne:
Titre: Fourniture des denrées alimentaires et élaboration des repas pour la cantine scolaire et l'accueil collectif des mineurs.
Produits/services supplémentaires: Services d'élaboration (cuisson) de repas 📦
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Nord 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2026-01-01 📅
Titre
Numéro d'identification du lot:
Description
Code postal: 59552
Ville: Courchelettes
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure: Procédure formalisée ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-10-31 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 60 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 15
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Commune de Courchelettes
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Place macra
Code postal: 59552
Commune postale: Courchelettes
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: d.landat@courchelettes.fr 📧
Téléphone: +33 327713303 📞
URL: https://www.mairie.courchelettes.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: www.e-marchespublics.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.e-marchespublics.com/appel-offre/1121784 🌏
URL de participation: https://www.e-marchespublics.com/appel-offre/1121784 🌏
Soumission par voie électronique: Autorisée
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Nom et adresse
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 5 rue Geoffroy St Hilaire CS 62039
Code postal: 59014
Commune postale: Lille cedex
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Téléphone: 03 59 54 23 42 📞
URL: http://lille.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 191-651601 (2025-10-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures de denrées alimentaires et élaboration des repas pour la cantine scolaire et l'accueil collectif des mineurs
Numéro de référence:
2025/02
Brève description:
La présente consultation a pour but de trouver un prestataire pour assurer la prestation de confection de repas sur le site de restauration collective de la commune pour les enfants scolarisés dans les écoles publiques de la commune (maternelle et élémentaire), pour les enfants qui fréquentent l'ACM communal, les adultes autorisés, ainsi que la fourniture des goûter à destination de l'ACM.
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Produits/services: Services de restauration scolaire 📦
Description
Identifiant interne:
lot unique
Titre: Fourniture des denrées alimentaires et élaboration des repas pour la cantine scolaire et l'accueil collectif des mineurs.
Produits/services supplémentaires: Services d'élaboration (cuisson) de repas 📦
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Nord 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2026-01-01 📅
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Description
Code postal: 59552
Ville: Courchelettes
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure: Procédure formalisée ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-10-31 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 60 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 15
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Commune de Courchelettes
Numéro d'enregistrement national:
24590122800016
Adresse postale: Place macra
Code postal: 59552
Commune postale: Courchelettes
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: d.landat@courchelettes.fr 📧
Téléphone: +33 327713303 📞
URL: https://www.mairie.courchelettes.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: www.e-marchespublics.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.e-marchespublics.com/appel-offre/1121784 🌏
URL de participation: https://www.e-marchespublics.com/appel-offre/1121784 🌏
Soumission par voie électronique: Autorisée
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Nom et adresse
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Numéro d'enregistrement national:
17590003400026
Adresse postale: 5 rue Geoffroy St Hilaire CS 62039
Code postal: 59014
Commune postale: Lille cedex
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Téléphone: 03 59 54 23 42 📞
URL: http://lille.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Tous les documents, inscriptions sur matériel, correspondances, demandes de paiement ou modes d'emploi doivent être entièrement rédigés en langue française ou accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.
Afficher plus
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 191-651601 (2025-10-03)
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