BRL Exploitation (BRLE) lance une consultation pour la passation d'un accord-cadre ayant pour objet la fourniture, le transport, le déchargement de de modules communicants seuls et de compteurs d'eau potable avec modules communicants sur plusieurs communes exploitées par BRLE sur le périmètre du Grand Narbonne Sud. L'accord-cadre est alloti en 3 lots : Lot n° 1 : Modules de communication télérelevé et radiorelevé apte à fonctionner avec des compteurs d'eau de marque ITRON ; Lot n° 2 : Modules de communication télérelevé et radiorelevé apte à fonctionner avec des compteurs d'eau de marque DIEHL ; Lot n° 3 : Compteurs d'eau potable et modules communicants.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2025-11-14.
L'appel d'offres a été publié le 2025-10-10.
Avis de marché (2025-10-10) Objet Champ d'application du marché
Titre: Fournitures de compteurs d'eau potable et modules communicants sur le périmètre Grand Narbonne Sud (3 lots)
Numéro de référence: 25/BRLE/05
Brève description:
“BRL Exploitation (BRLE) lance une consultation pour la passation d'un accord-cadre ayant pour objet la fourniture, le transport, le déchargement de de...”
Brève description
BRL Exploitation (BRLE) lance une consultation pour la passation d'un accord-cadre ayant pour objet la fourniture, le transport, le déchargement de de modules communicants seuls et de compteurs d'eau potable avec modules communicants sur plusieurs communes exploitées par BRLE sur le périmètre du Grand Narbonne Sud. L'accord-cadre est alloti en 3 lots :
Lot n° 1 : Modules de communication télérelevé et radiorelevé apte à fonctionner avec des compteurs d'eau de marque ITRON ;
Lot n° 2 : Modules de communication télérelevé et radiorelevé apte à fonctionner avec des compteurs d'eau de marque DIEHL ;
Lot n° 3 : Compteurs d'eau potable et modules communicants.
Afficher plus
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Équipements de télécommunications📦 Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Description du marché:
“Modules de communication télérelevé et radiorelevé apte à fonctionner avec des compteurs d'eau de marque ITRON”
Lieu d'exécution: Aude🏙️ Durée de l'accord
Date de début: 2025-12-01 📅
Date de fin: 2027-11-30 📅
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 65
Critère de qualité (nom): Critère 2 : Valeur RSE
Analysée sur la base des sous-critères (SC) suivants : SC1 - Démarche engagée en matière de responsabilité sociétale et environnement pour la réalisation des prestations (10 %), SC2 - Recyclage de fin de vie et obsolescence des matériaux (10 %)
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Critère 3 : Valeur technique
Analysée sur la base des sous-critères (SC) suivants : SC1 - Prestations et performances offertes par le module communicant (10 %), SC2 - Qualité de l'assistance technique et service après-vente (SAV) et engagement sur les délais de livraison (5 %)
Critère de qualité (pondération): 15
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Modules de communication télérelevé et radiorelevé apte à fonctionner avec des compteurs d'eau de marque DIEHL” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
3️⃣
Description du marché:
“Compteurs d'eau potable et modules communicants” Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère 3 : Valeur technique
Analysée sur la base des sous-critères (SC) suivants : SC1 - Valeurs des Q1, Q2, Q3, Q4 et du rapport R=Q3/Q1 (5 %), SC2 - Qualité de l'assistance technique et service après-vente (SAV) et engagement sur les délais de livraison (5 %), SC3 - Prestations et performances offertes par le module communicant (5%)
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-11-14 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-11-14 13:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 90
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“En cas de groupement, les candidats sont informés que BRLE se réserve le droit de contraindre le groupement attributaire à revêtir la forme d'un groupement...”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché
En cas de groupement, les candidats sont informés que BRLE se réserve le droit de contraindre le groupement attributaire à revêtir la forme d'un groupement conjoint avec mandataire solidaire dans le cas où il n'aurait pas candidaté sous cette forme.
En effet, le mandataire devra être solidaire, pour assurer la bonne exécution de l'accord-cadre, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard de l'acheteur.
Afficher plus
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“L'accord-cadre est un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande. Il est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 300 000 Euros HT.” Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Sans objet”
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal Judiciaire de Marseille
Numéro d'enregistrement national: 17130111200776
Adresse postale: 6 rue Joseph Autran
Code postal: 13006
Commune postale: Marseille
Région: Bouches-du-Rhône🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: tj-marseille@justice.fr📧
Téléphone: 0491155050📞
Fax: 0491544290 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal Judiciaire de Marseille
Numéro d'enregistrement national: 17130111200776
Adresse postale: 6 rue Joseph Autran
Code postal: 13006
Commune postale: Marseille
Région: Bouches-du-Rhône🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: tj-marseille@justice.fr📧
Téléphone: 0491155050📞
Fax: 0491544290 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Un référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure jusqu'à la signature du contrat, dans les conditions des articles 5 et s. de...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Un référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure jusqu'à la signature du contrat, dans les conditions des articles 5 et s. de l'ordonnance n° 2009-515 du 7 mai 2009, et des articles 1441-1 et s. du code de procédure civile. Un référé contractuel peut être exercé dans les conditions des articles 11 et s. de ladite ordonnance et des articles 1441-1 et s. du code de procédure civile
Afficher plus
Source: OJS 2025/S 197-674287 (2025-10-10)