Fournitures de canalisations et accessoires pour réseaux d'eau potable et d'assainissement pour la période - Durée de 4 ans

Le Mans Métropole

L'accord-cadre à bons de commande allant de la notification du marché au 3 janvier 2029 (la date de début d'exécution dans le présent avis est estimative et non contractuelle). La durée maximale d'exécution des bons de commande est de 1 semaine. Relance des lots 10 et 11 référence JOUE de la procédure initiale: 688011-2024 publié le 12/11/2024

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2025-05-05. L'appel d'offres a été publié le 2025-04-02.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Spread

Qui ?

• Le Mans Métropole

Qu'est-ce que c'est ?

• Boîtiers › Compartiments pour compteurs
• Robinets, vannes et dispositifs similaires › Robinets et vannes
• Équipement de sécurité › Joints

Où ?

Historique des marchés publics

Date	Document
2025-04-02	Avis de marché
2025-10-09	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2025-04-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures de canalisations et accessoires pour réseaux d'eau potable et d'assainissement pour la période - Durée de 4 ans
Numéro de référence: 2024_120_FCS_CL_P2
Brève description:

Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Robinets et vannes 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2

1️⃣
Identifiant interne: 10
Titre: Fourniture de regards composites pour compteurs d'eau potable
Description du marché: Fourniture de regards composites pour compteurs d'eau potable
Informations complémentaires: Montant maximum: 400 000 euro(s) Ht
Produits/services supplémentaires: Compartiments pour compteurs 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: Le Mans
Code postal: 72000
Ville: Le mans
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Sarthe 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-06-23 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 0
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 11
Titre: Fourniture de joints, boulons et accessoires pour fontainerie et compteurs d'eau
Description du marché: Fourniture de joints, boulons et accessoires pour fontainerie et compteurs d'eau
Informations complémentaires: Montant maximum: 240 000 euro(s) Ht
Produits/services supplémentaires: Joints 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Robinets et vannes 📦

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-05-05 17:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-05-06 17:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-05-06 17:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:

Chiffre d'affaires annuel spécifique : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles ou Dc2 Autres exigences économiques ou financières : Tout élément permettant au candidat de prouver sa capacité à exécuter les prestations objet du marché Autres exigences économiques ou financières : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner ou Dc1

Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:

L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification d'un bon de commande. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. budget annexe de l'Eau et budget annexe de l'Assainissement

Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:

« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Le Mans Métropole
Numéro d'enregistrement national: 12236
Adresse postale: Service Marchés et Achats Publics
Cs40010- 16 avenue François Mitterrand, Le Condorcet
Code postal: 72039
Commune postale: Le Mans
Région: Sarthe 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Le Président
Courrier électronique: marches@lemans.fr 📧
Téléphone: 0243473731 📞
URL: http://www.lemans.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.sarthe-marchespublics.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1624748 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1624748 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Le Dce peut être téléchargé jusqu'au jour de la date et heure limite de remise des offres à l'adresse suivante http://www.sarthe-marchespublics.fr. Seules les offres électroniques sont admises ; tout autre mode de transmission conduirait à un rejet de l'offre. Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation. Critères de sélection candidats 1 Aptitude à exercer l'activité professionnelle - 2 Capacités techniques et professionnelles - 3 Capacité économique et financière "Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique." Renseignements administratifs : Cassandra Lucas 02.43.47. 37.31 Renseignements techniques : David Vigne 02.43.47.39.60

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité Consultatif de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Numéro d'enregistrement national: 97959750-F584-AC3B-ED75FCAA39405D25
Adresse postale: 22 mail Pablo Picasso
Code postal: 44042
Commune postale: Nantes
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: paysdl.ccira@direccte.gouv.fr 📧
Téléphone: 0253467983 📞
Fax: 0253467979 📠
URL: http://pays-de-la-loire.direccte.gouv.fr 🌏
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Numéro d'enregistrement national: 97959739-BC7B-A0DF-93FF4927F4D18204
Adresse postale: 6, allée de l'Ile-Gloriette
Code postal: 44041
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Téléphone: 0240994600 📞
Fax: 0240994658 📠
URL: http://nantes.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 066-215710 (2025-04-02)

Avis d'attribution de marché (2025-10-09)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 298 730 EUR 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Empreinte environnementale
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Durabilité de la matière
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Encombrement et robustesse du produit
La facilité de mise en oeuvre
Prix ✅
Prix (pondération): 55

Procédure
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Attribution du marché

1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 56531
Date de conclusion du contrat: 2025-09-18 📅
Titre: Fourniture de regards composites pour compteurs d'eau potable
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 298 730 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 298 730 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Spread
Numéro d'enregistrement national: 1624748-1-1-1
Adresse postale: 20 Bd Du Scorff
Code postal: 35740
Commune postale: Pace
Région: Ille-et-Vilaine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne

2️⃣
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Autre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 0

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Adresse postale: Service Commande Publique et Achats
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 215710-2025

Informations complémentaires
Informations complémentaires

le marché correspondant est un accord cadre à bons de commande avec des montants minimum et maximum d'une durée de 4 ans Lot 10 : montant minimum : 20 000 euro(s) Ht / montant maximum 400 000 euro(s) Ht Il est précisé que les montants d'attribution indiqués sont purement estimatifs (et par conséquent non contractuels) et ont servi au jugement des offres. Parution Joue : 66/2025 / 215710-2025 Du 03/04/2025 Le marché est consultable au siège du pouvoir adjudicateur sur demande auprès du service Commande Publique et Achats

Organisme responsable des procédures de médiation
Numéro d'enregistrement national: D03BA453-0600-A318-955EB0BC361E96D1
Organe de révision
D03BA440-023B-8222-FA26D6356F7A88D3
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
D03BA46D-F5F3-82C3-206D8DFA6D483881
Source: OJS 2025/S 195-667681 (2025-10-09)

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