Fourniture, transport et mise en place de charbon actif en grains, charbon actif en poudre et sable pour les usines de production d'eau potable de la Métropole Rouen Normandie

Métropole Rouen Normandie

La Direction Eau/Assainissement-Régies de la Métropole Rouen Normandie exploite plusieurs usines de production d'eau potable, dont 4 intègrent une étape de traitement des micropolluants. Ces installations nécessitent une réactivation, le remplacement ou la livraison périodique de Charbon Actif (CA), prestations objet du présent accord-cadre

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2025-04-14. L'appel d'offres a été publié le 2025-03-03.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Jacobi Carbons France

Qui ?

• Métropole Rouen Normandie

Qu'est-ce que c'est ?

• Charbon actif › Charbon actif neuf
• Charbon actif › Charbon actif régénéré

Où ?

• Haute-Normandie › Seine-Maritime
• Rhône-Alpes › Isère

Historique des marchés publics

Date	Document
2025-03-03	Avis de marché
2025-08-22	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2025-03-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture, transport et mise en place de charbon actif en grains, charbon actif en poudre et sable pour les usines de production d'eau potable de la Métropole Rouen Normandie
Numéro de référence: 25-Eau-HMNC-CharbonActif
Brève description:
“La Direction Eau/Assainissement-Régies de la Métropole Rouen Normandie exploite plusieurs usines de production d'eau potable, dont 4 intègrent une étape de...”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Charbon actif 📦
Valeur estimée hors TVA: 2 272 000 EUR 💰
Description
Identifiant interne: F-PF-1604458
Valeur estimée hors TVA: 2 272 000 EUR 💰
Description du marché:
“La Direction Eau/Assainissement-Régies de la Métropole Rouen Normandie exploite plusieurs usines de production d'eau potable, dont 4 intègrent une étape de...”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Charbon actif 📦
Produits/services supplémentaires: Charbon actif neuf 📦
Charbon actif régénéré 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: Usine de production d'eau potable de Moulineaux, Maromme, la Chapelle et la Jatte
Code postal: 76100
Ville: Rouen
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Seine-Maritime 🏙️
Durée de l'accord: 12 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2025-06-26 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
“L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction...”
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Valeur environnementale
Critère de qualité (pondération): 10
Prix ✅
Prix (pondération): 50
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Charbon actif neuf 📦
Charbon actif régénéré 📦

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/25/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-04-14 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-04-15 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Forme juridique soumissionnaire ✅
Date d'ouverture: 2025-04-15 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner (inclus dans le Dc1) - Renseignements...”
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours des trois derniers exercices disponibles (inclus dans le Dc2) Déclaration du candidat...”
Capacité technique et professionnelle

“Liste des principales prestations en lien avec l'objet de l'accord-cadre, effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et...”
Conditions de participation
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“En cas de groupement, aucune forme juridique n'est imposée aux opérateurs économiques par la Métropole Rouen Normandie”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Les prestations, objet du présent accord-cadre, seront financées par le budget de la Métropole Rouen Normandie. Elles seront rémunérées dans les conditions...”
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Cette consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental dont le détail est indiqué dans le CCAP. Le respect de ces dispositions...”
Conditions de participation
Motif d'exclusion: nati-ground
Description des motifs d'exclusion:
“« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code...”

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Métropole Rouen Normandie
Numéro d'enregistrement national: 53489
Adresse postale: Le 108
108 allée François Mitterrand
Code postal: 76176
Commune postale: Rouen
Région: Seine-Maritime 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: MAYER-ROSSIGNOL Nicolas
Courrier électronique: demat.marches@metropole-rouen-normandie.fr 📧
Téléphone: 0232764422 📞
Fax: 0232764429 📠
URL: http://www.metropole-rouen-normandie.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.mpe76.fr 🌏
Activité principale
Eau
Communication
URL des documents: http://www.mpe76.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1604458 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R....”

Informations complémentaires

La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique.
L'accord-cadre sans minimum et avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.
Le montant total des prestations pour la durée de l'accord-cadre est défini comme suit :
Montant maximum de 650 000 euro(s) Ht pour chaque période annuelle soit un montant total maximum de 2 600 000 euro(s) Ht pour les 4 ans.
L'estimation de 2 272 000 euro(s) Ht correspond à l'estimation sur 4 ans soit une estimation annuelle de 568 000 euro(s) Ht annuelle.
Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le Code de la Commande Publique.
Les sommes dues au(x) titulaire(s) seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des demandes de paiement.
Tous les documents remis par les candidats devront être rédigés en Français. Cette obligation porte également sur tous les documents techniques justifiant de la conformité d'un produit à une norme ou d'une marque de qualité non française dont l'équivalence est soumise à l'appréciation du maître d'ouvrage.
Le candidat devra proposer un mémoire environnemental répondant au(x) critère(s) environnemental(aux) tels que défini(s) dans le Règlement de Consultation conformément aux engagements du Spaser.
Le critère « Valeur technique » fait l'objet de sous-pondérations dont le détail est indiqué au règlement de consultation. En cas d'égalité, le critère prix est prépondérant, puis le critère technique.
Le dossier de consultation des entreprises est remis gratuitement à chaque candidat. Il est disponible à l'adresse électronique suivante : https://www.mpe76.fr sous la référence 25-Eau-Hmnc-Charbonactif
Les offres devront être remises selon les prescriptions prévues au dossier de consultation.
Début d'exécution prévisionnel : 2ème semestre 2025
La date du 26/06/2025 indiquée à la rubrique "durée " est indicative et sans valeur contractuelle.
Une visite sur site est obligatoire. L'offre d'un candidat qui n'a pas effectué cette visite sera déclarée irrégulière. Les modalités d'organisation de la visite sont disponibles dans le règlement de la consultation.
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Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rouen
Numéro d'enregistrement national: 930BEC82-0AD2-8C68-A5C18ED4BC7CDA91
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Code postal: 76000
Commune postale: Rouen
Région: Seine-Maritime 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr 📧
Téléphone: 0235583500 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Un recours pour excès de pouvoir dans les deux mois de la publication ou de la notification de l'acte attaqué, tendant à obtenir l'annulation de cet acte...”
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 044-142095 (2025-03-03)

Avis d'attribution de marché (2025-08-22)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 2 272 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 2 600 000 EUR 💰

Procédure
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Numéro de contrat: C25079
Date de conclusion du contrat: 2025-07-24 📅
Titre: Fourniture, transport et mise en place de charbon actif en grains, charbon actif en poudre et sable pour les usines de production d'eau potable de la Métropole Rouen Normandie
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 2 600 000 EUR 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 600 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0000
Nom et adresse du contractant
Nom: Jacobi carbons france
Numéro d'enregistrement national: 1604458-1-0-1
Adresse postale: 261 Bd Voltaire
Code postal: 75011
Commune postale: Paris 11
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande

Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 142095-2025

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“La Commission d'Appel d'Offres a attribué l'accord-cadre à bons de commande avec un montant maximum de 650 000 euro(s) Ht annuel, à l'entreprise Jacobi...”
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 37AC3911-C266-A524-C82D721DE5C98A77
Source: OJS 2025/S 162-555898 (2025-08-22)

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