Fourniture, transport et déchargement des granulats nécessaires à la réalisation des enduits superficiels
Conseil départemental du Pas-de-Calais
Fourniture, transport et déchargement des granulats nécessaires à la réalisation des enduits superficiels
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-11-25. L'appel d'offres a été publié le 2025-10-22.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Gravier, sable, pierre concassée et agrégats › Granulés, gravillons, sable fin, cailloux, gravier, pierraille et pierre concassée, mélanges de pierres, de grave et autres agrégats
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-10-22 | Avis de marché |
| 2026-03-05 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2025-10-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture, transport et déchargement des granulats nécessaires à la réalisation des enduits superficiels
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Granulés, gravillons, sable fin, cailloux, gravier, pierraille et pierre concassée, mélanges de pierres, de grave et autres agrégats 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 8
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 8
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n°1 - Granulats pour réalisation d'enduits superficiels sur le territoire de l'Arrageois
Valeur estimée hors TVA: 2 800 000 EUR 💰
Description du marché:
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2026-04-22 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique et environnementale
Critère de qualité (pondération): 20
Prix ✅
Prix (pondération): 80
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n°2 - Granulats pour réalisation d'enduits superficiels sur le territoire de l'Artois
Valeur estimée hors TVA: 1 600 000 EUR 💰
Description du marché: Granulats pour réalisation d'enduits superficiels sur le territoire de l'Artois
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n°3 - Granulats pour réalisation d'enduits superficiels sur le territoire de l'Audomarois
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n°4 - Granulats pour réalisation d'enduits superficiels sur le territoire du Boulonnais
Valeur estimée hors TVA: 1 400 000 EUR 💰
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n°5 - Granulats pour réalisation d'enduits superficiels sur le territoire du Calaisis
Description du marché: Granulats pour réalisation d'enduits superficiels sur le territoire du Calaisis
Titre
Numéro d'identification du lot:
6️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n°6 - Granulats pour réalisation d'enduits superficiels sur le territoire de Lens-Hénin
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
7️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n°7 - Granulats pour réalisation d'enduits superficiels sur le territoire du Montreuillois-Ternois
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
8️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n°8 - Granulats pour réalisation d'enduits superficiels - SM3R
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Description du marché: Granulats pour réalisation d'enduits superficiels - SM3R
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-11-25 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-11-26 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Les date et heure d'ouverture des plis sont données à titre indicatif et peuvent être modifiées
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-11-26 14:00:00 📅
Lieu:
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Conseil Départemental du Pas-de-Calais
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Rue Ferdinand Buisson
Code postal: 62000
Commune postale: Arras
Région: Pas-de-Calais 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Département du Pas de Calais
Courrier électronique: dacp.secretariat@pasdecalais.fr 📧
Téléphone: 0321216731 📞
URL: https://www.pasdecalais.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics596280.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marchespublics596280.fr 🌏
URL de participation: https://marchespublics596280.fr 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 5, rue Geoffroy Saint-Hilaire
Code postal: 59014
Commune postale: Lille
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Téléphone: 0359542342 📞
URL: http://lille.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Lille
Numéro d'enregistrement national:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 204-698504 (2025-10-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture, transport et déchargement des granulats nécessaires à la réalisation des enduits superficiels
Numéro de référence:
202562A1315
Brève description:
Fourniture, transport et déchargement des granulats nécessaires à la réalisation des enduits superficiels
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Granulés, gravillons, sable fin, cailloux, gravier, pierraille et pierre concassée, mélanges de pierres, de grave et autres agrégats 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 8
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 8
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Lot n°1 - Granulats pour réalisation d'enduits superficiels sur le territoire de l'Arrageois
Valeur estimée hors TVA: 2 800 000 EUR 💰
Description du marché:
Granulats pour réalisation d'enduits superficiels sur le territoire de l'Arrageois
Produits/services supplémentaires: Granulés, gravillons, sable fin, cailloux, gravier, pierraille et pierre concassée, mélanges de pierres, de grave et autres agrégats
📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2026-04-22 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique et environnementale
Critère de qualité (pondération): 20
Prix ✅
Prix (pondération): 80
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Lot n°2 - Granulats pour réalisation d'enduits superficiels sur le territoire de l'Artois
Valeur estimée hors TVA: 1 600 000 EUR 💰
Description du marché: Granulats pour réalisation d'enduits superficiels sur le territoire de l'Artois
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
3
Titre: Lot n°3 - Granulats pour réalisation d'enduits superficiels sur le territoire de l'Audomarois
Description du marché:
Granulats pour réalisation d'enduits superficiels sur le territoire de l'Audomarois
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
4
Titre: Lot n°4 - Granulats pour réalisation d'enduits superficiels sur le territoire du Boulonnais
Valeur estimée hors TVA: 1 400 000 EUR 💰
Description du marché:
Granulats pour réalisation d'enduits superficiels sur le territoire du Boulonnais
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne:
5
Titre: Lot n°5 - Granulats pour réalisation d'enduits superficiels sur le territoire du Calaisis
Description du marché: Granulats pour réalisation d'enduits superficiels sur le territoire du Calaisis
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
6️⃣
Identifiant interne:
6
Titre: Lot n°6 - Granulats pour réalisation d'enduits superficiels sur le territoire de Lens-Hénin
Description du marché:
Granulats pour réalisation d'enduits superficiels sur le territoire de Lens-Hénin
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
7️⃣
Identifiant interne:
7
Titre: Lot n°7 - Granulats pour réalisation d'enduits superficiels sur le territoire du Montreuillois-Ternois
Description du marché:
Granulats pour réalisation d'enduits superficiels sur le territoire du Montreuillois-Ternois
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0007
8️⃣
Identifiant interne:
8
Titre: Lot n°8 - Granulats pour réalisation d'enduits superficiels - SM3R
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Description du marché: Granulats pour réalisation d'enduits superficiels - SM3R
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0008
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-11-25 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-11-26 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Les date et heure d'ouverture des plis sont données à titre indicatif et peuvent être modifiées
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-11-26 14:00:00 📅
Lieu:
Les date et heure d'ouverture des plis sont données à titre indicatif et peuvent être modifiées
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Conseil Départemental du Pas-de-Calais
Numéro d'enregistrement national:
63128
Adresse postale: Rue Ferdinand Buisson
Code postal: 62000
Commune postale: Arras
Région: Pas-de-Calais 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Département du Pas de Calais
Courrier électronique: dacp.secretariat@pasdecalais.fr 📧
Téléphone: 0321216731 📞
URL: https://www.pasdecalais.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics596280.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marchespublics596280.fr 🌏
URL de participation: https://marchespublics596280.fr 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Les prestations donnent lieu à un accord cadre mono attributaire de fournitures
exécuté par l'émission de bons de commande sans minimum et avec un montant
maximum Ht annuel de :
Pour Le Lot 1 : 700 000 euro(s)Pour Le Lot 2 : 400 000 euro(s)Pour Le Lot 3 : 400 000 euro(s)Pour Le Lot 4 : 350 000 euro(s)Pour Le Lot 5 : 350 000 euro(s)Pour Le Lot 6 : 350 000 euro(s)Pour Le Lot 7 : 700 000 euro(s)Pour Le Lot 8 : 50 000 euro(s)
- Langue dans laquelle est rédigé et publié le présent avis : Français
- Les motifs d'exclusion des candidatures sont définis dans le règlement de la consultation.
A titre indicatif et non contractuel, les dépenses des années précédentes sont :
Lot n°1 Arrageois Campagne 00 2022-2023 : 505 474.54 euro(s) /Campagne 01 2023-2024 : 389 323.46 euro(s) / Campagne 02
2024-2025 : 56 529.49 euro(s) / Campagne 03 2025-2026 (en cours) : 292 321.32 euro(s) .
Lot n° 2 Montreuillois-Ternois Campagne 00 2022-2023 : 508 085.45 euro(s) /Campagne 01 2023-2024 : 234 002.07 euro(s) / Campagne 02
2024-2025 : 289 236.14 euro(s) /Campagne 03 2025-2026 (en cours) : 203 243.36 euro(s) .
Lot n° 3 Boulonnais Campagne 00 2022-2023 : 232 440.76 euro(s) / Campagne 01 2023-2024 : 123 739.11 euro(s) / Campagne 02
2024-2025 : 117 350.69 euro(s) / Campagne 03 2025-2026 (en cours) : 4 942.38 euro(s) .
Lot n° 4 Calaisis Campagne 00 2022-2023 : 156 474.39 euro(s) / Campagne 01 2023-2024 : 62 446.89 euro(s) / Campagne 02 2024-2025 :
79 554.95 euro(s) / Campagne 03 2025-2026 (en cours) : 8 004.20 euro(s) .
Lot n° 5 Audomarois Campagne 00 2022-2023 : 214 540.95 euro(s) / Campagne 01 2023-2024 : 150 773.13 euro(s) / Campagne 02
2024-2025 : 243 751.59 euro(s) / Campagne 03 2025-2026 (en cours) : 0.00 euro(s) .
Lot n° 6 Artois Campagne 00 2022-2023 : 206 250.06 euro(s) / Campagne 01 2023-2024 : 45 306.77 euro(s) / 174 508.81 0.00 euro(s)Lot n° 7 Lens-Hénin Campagne 00 2022-2023 : 0.00 euro(s) /Campagne 01 2023-2024 : 43 459.44 euro(s) / Campagne 02 2024-2025 : 61 372.87 euro(s) / Campagne 03 2025-2026 (en cours) : 19 921.94 euro(s) .
Lot n° 8 Sm3r Campagne 00 2022-2023 : 0.00 euro(s) /Campagne 01 2023-2024 : 48 089.94 euro(s) / Campagne 02 2024-2025 : 0.00 euro(s) / Campagne 03 2025-2026 (en cours) : 0.00 euro(s) .
Afficher plus
Nom: Tribunal administratif de Lille
Numéro d'enregistrement national:
6DF3D516-9321-8103-4CA0E577EAE6B910
Adresse postale: 5, rue Geoffroy Saint-Hilaire
Code postal: 59014
Commune postale: Lille
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Téléphone: 0359542342 📞
URL: http://lille.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Lille
Numéro d'enregistrement national:
6DF3D52A-E1AE-C0A5-4A2980D25B80DF0C
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 204-698504 (2025-10-22)
Avis d'attribution de marché (2026-03-05)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 13 200 000 EUR 💰
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2026-02-18 📅
Titre: Lot n°1 - Granulats pour réalisation d'enduits superficiels sur le territoire de l'Arrageois
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 13 200 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 700 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: SOSETP mandataire du Gpt avec RAMERY TP
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 53 avenue de l'Europe - Ecopolis 1
Code postal: 80080
Commune postale: Amiens
Région: Somme 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 400 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national:
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Numéro d'enregistrement national:
4️⃣
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 350 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national:
5️⃣
Numéro d'identification du lot:
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Numéro d'enregistrement national:
6️⃣
Numéro d'identification du lot:
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Numéro d'enregistrement national:
7️⃣
Numéro d'identification du lot:
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Numéro d'enregistrement national:
8️⃣
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 50 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Adresse postale: Direction des achats et de l'accompagnement juridique
Rue Ferdinand Buisson, 126 rue d'Amiens
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 698504-2025
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Source: OJS 2026/S 047-160805 (2026-03-05)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 13 200 000 EUR 💰
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
202562a131500100
Date de conclusion du contrat: 2026-02-18 📅
Titre: Lot n°1 - Granulats pour réalisation d'enduits superficiels sur le territoire de l'Arrageois
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 13 200 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 700 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: SOSETP mandataire du Gpt avec RAMERY TP
Numéro d'enregistrement national:
1722273-1-1-1
Adresse postale: 53 avenue de l'Europe - Ecopolis 1
Code postal: 80080
Commune postale: Amiens
Région: Somme 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 400 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0002
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national:
1722273-1-2-1
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Identifiant de l’offre:
TEN-0003
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0003
Numéro d'enregistrement national:
1722273-1-3-1
4️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 350 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0004
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0004
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national:
1722273-1-4-1
5️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
Identifiant de l’offre:
TEN-0005
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0005
Numéro d'enregistrement national:
1722273-1-5-1
6️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
Identifiant de l’offre:
TEN-0006
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0006
Numéro d'enregistrement national:
1722273-1-6-1
7️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0007
Identifiant de l’offre:
TEN-0007
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0007
Numéro d'enregistrement national:
1722273-1-7-1
8️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0008
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 50 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0008
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0008
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national:
1722273-1-8-1
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Adresse postale: Direction des achats et de l'accompagnement juridique
Rue Ferdinand Buisson, 126 rue d'Amiens
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 698504-2025
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Accord-cadre à bons de commande sans mini et avec un montant maximum annuel Ht de : lot 1 : 700 000 euro(s) Ht - Lot 2 : 400 000 euro(s) Ht - Lot 3 : 400 000 euro(s) Ht - Lot 4 : 350 000 euro(s) Ht - Lot 5 : 350 000 euro(s) Ht - Lot 6 : 350 000 euro(s) Ht - Lot 7 : 700 000 euro(s) Ht - Lot 8 : 50 000 euro(s) Ht. A titre indicatif les montant des Détails estimatifs sont : lot 1 : 397 420 euro(s) Ht - lot 2 : 260 830 euro(s) Ht - lot 3 : 267 270 euro(s) Ht - lot 4 : 237 053 euro(s) Ht - lot 5 : 230 560 euro(s) Ht - lot 6 : 219 310 euro(s) Ht - lot 7 : 398 790 euro(s) Ht - lot 8 : 39 240 euro(s) Ht
Afficher plus
Numéro d'enregistrement national:
70D37DDD-D47A-2A7C-43DDB4396D2770BB
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
70D37DFB-DDF5-6BF8-22A7CD1A12AB1FC3
Source: OJS 2026/S 047-160805 (2026-03-05)
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