L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Le présent contrat concerne la fourniture de matériel de signalisation lumineuse tricolore, la maintenance du parc de feux de Saint-Etienne Métropole et les travaux relatifs à la création ou la modification de carrefours à feux. A titre indicatif l'estimation annuelle des dépenses (en euros HT) pour chaque période annuelle se définit comme suit : - Lot n°1 : environ 800 000 euro(s) HT. Cette estimation n'est pas contractuelle et est susceptible d'évoluer en cours d'exécution. - Lot n°2 : environ 400 000 euro(s) HT. Cette estimation n'est pas contractuelle et est susceptible d'évoluer en cours d'exécution
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2026-01-09.
L'appel d'offres a été publié le 2025-11-25.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2025-11-25) Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture maintenance et travaux sur le patrimoine de feux tricolores de Saint-Etienne Métropole
Numéro de référence: 2025-VO-0024
Brève description:
“L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Le présent contrat concerne la fourniture...”
Brève description
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Le présent contrat concerne la fourniture de matériel de signalisation lumineuse tricolore, la maintenance du parc de feux de Saint-Etienne Métropole et les travaux relatifs à la création ou la modification de carrefours à feux.
A titre indicatif l'estimation annuelle des dépenses (en euros HT) pour chaque période annuelle se définit
comme suit :
- Lot n°1 : environ 800 000 euro(s) HT. Cette estimation n'est pas contractuelle et est susceptible d'évoluer en cours d'exécution.
- Lot n°2 : environ 400 000 euro(s) HT. Cette estimation n'est pas contractuelle et est susceptible d'évoluer en cours d'exécution
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Système d'exploitation de réseau📦 Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 1
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Description du marché:
“Territoire FURAN et PLAINE”
Produits/services supplémentaires: Système d'exploitation de réseau📦
Lieu d'exécution: Loire🏙️ Durée de l'accord
Date de début: 2026-03-04 📅
Date de fin: 2027-03-04 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 5
Prix ✅
Prix (pondération): 50
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Territoire GIER et ONDAINE” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-01-09 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-01-09 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“La liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation” Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Le contrat prévoit le versement...”
Conditions d'exécution du contrat
L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie.
Les prix sont révisables.
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges.
Fonds propre de Saint-Étienne Métropole
“Une visite sur site est préconisée. Les modalités d'organisation de la visite sont disponibles dans le règlement de la consultation.
S'agissant d'une...”
Une visite sur site est préconisée. Les modalités d'organisation de la visite sont disponibles dans le règlement de la consultation.
S'agissant d'une procédure de type ouverte, les plis devront comporter les pièces relatives à la candidature et les pièces relatives à l'offre. L'intégralité des documents se trouve sur le profil d'acheteur Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.
Les candidats transmettent, avant la date et l'heure limite, leur offre selon les modalités et comportant les documents précisés dans le Règlement de la Consultation
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national: 48EAA08D-CA6B-56AE-68FC8C48CAA40C5A
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon
Région: Rhône🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Téléphone: 0478141010📞
Fax: 0478141065 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Avant la signature du contrat, les candidats ont la possibilité d'introduire devant le Tribunal administratif de Lyon un référé précontractuel dans les...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Avant la signature du contrat, les candidats ont la possibilité d'introduire devant le Tribunal administratif de Lyon un référé précontractuel dans les conditions prévues par les articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative.
Une fois le contrat conclu, les candidats ont la possibilité d'introduire devant ce même tribunal un référé contractuel dans les conditions prévues par les articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative.
Comme tout tiers au contrat, les candidats peuvent par ailleurs introduire un recours en contestation de la validité du contrat issu de la jurisprudence « Tarn-et-Garonne », dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées
Afficher plus Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 228-786055 (2025-11-25)
Avis d'attribution de marché (2026-03-06) Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 2026vo048
Date de conclusion du contrat: 2026-03-03 📅
Titre: Territoire Furan et Plaine
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 2 000 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Bouygues energies & services
Numéro d'enregistrement national: 59749-1-1-1
Adresse postale: Av De Saint Marcellin
Code postal: 42160
Commune postale: Bonson
Région: Loire🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: philippe.wambecq@bouygues-es.com📧
Téléphone: 04 13 64 03 83📞
2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 1 000 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Aximum ges rhin rhone alpes
Numéro d'enregistrement national: 59749-1-2-1
Adresse postale: 17 Rue Ampere
Code postal: 69680
Commune postale: Chassieu
Région: Rhône🏙️
Courrier électronique: aximum-ges-rra-ao@groupecolas.com📧
Téléphone: 04 72 44 41 30📞
“sous réserve du respect des secrets protégés par la loi, une copie du contrat peut être demandé par mail auprès du service commande publique à l'adresse...”
sous réserve du respect des secrets protégés par la loi, une copie du contrat peut être demandé par mail auprès du service commande publique à l'adresse suivante: marches@saint-etienne-metropole.fr
Afficher plus Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 9C670FFA-CC88-A98B-8550E9B628CD3889
Source: OJS 2026/S 047-161139 (2026-03-06)