Fourniture, livraison et pose de matériels et d'équipements sportifs - Relance du lot n°3 : Fourniture, livraison et installation d'équipements sportifs pour la pratique de la musculation
La Direction des Sports a la charge de la gestion des équipements sportifs municipaux répartis sur l'ensemble du territoire communal, du développement d'une offre sportive municipale en direction des Seynois, du soutien logistique aux clubs sportifs et de la mise en oeuvre de l'événementiel sportif tant municipal qu'associatif. Une première consultation a été lancée. Elle était composée de 5 lots : - Fourniture, livraison et pose de matériels et d'équipements sportifs pour la pratique des sports individuels et collectifs (lot n°1) - Fourniture, livraison et pose de matériels et d'équipements sportifs pour la pratique de l'escalade (lot n°2) - Fourniture, livraison et pose de matériels et d'équipements sportifs pour la pratique de la musculation (lot n°3) - Fourniture et livraison de matériels et d'équipements sportifs pour la pratique des sports nautiques (lot n°4) - Fourniture et livraison de matériels de tourisme nautique (lot n°5) Les lots n°1, n°2 et n°5 ont été attribués dans la consultation initiale. Le lot n°4 a été déclaré infructueux suite à une absence d'offres déposées et le lot n°3 a été classé sans suite au vu de la définition trop contraignante du cahier des charges, rendant complexe et difficile une analyse dans de bonnes conditions d'égalité de traitement et de transparence. Ce marché concerne donc uniquement la relance du lot n°3.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2025-12-11.
L'appel d'offres a été publié le 2025-10-27.
Avis de marché (2025-10-27) Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture, livraison et pose de matériels et d'équipements sportifs - Relance du lot n°3 : Fourniture, livraison et installation d'équipements sportifs pour la pratique de la musculation
Numéro de référence: 25S0006
Brève description:
“La Direction des Sports a la charge de la gestion des équipements sportifs municipaux répartis sur l'ensemble du territoire communal, du développement d'une...”
Brève description
La Direction des Sports a la charge de la gestion des équipements sportifs municipaux répartis sur l'ensemble du territoire communal, du développement d'une offre sportive municipale en direction des Seynois, du soutien logistique aux clubs sportifs et de la mise en oeuvre de l'événementiel sportif tant municipal qu'associatif.
Une première consultation a été lancée. Elle était composée de 5 lots :
- Fourniture, livraison et pose de matériels et d'équipements sportifs pour la pratique des sports individuels et collectifs (lot n°1)
- Fourniture, livraison et pose de matériels et d'équipements sportifs pour la pratique de l'escalade (lot n°2)
- Fourniture, livraison et pose de matériels et d'équipements sportifs pour la pratique de la musculation (lot n°3)
- Fourniture et livraison de matériels et d'équipements sportifs pour la pratique des sports nautiques (lot n°4)
- Fourniture et livraison de matériels de tourisme nautique (lot n°5)
Les lots n°1, n°2 et n°5 ont été attribués dans la consultation initiale. Le lot n°4 a été déclaré infructueux suite à une absence d'offres déposées et le lot n°3 a été classé sans suite au vu de la définition trop contraignante du cahier des charges, rendant complexe et difficile une analyse dans de bonnes conditions d'égalité de traitement et de transparence. Ce marché concerne donc uniquement la relance du lot n°3.
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Machines de musculation des membres inférieurs et supérieurs📦 Description
Description du marché:
“Ce lot concerna la fourniture, la livraison et l'installation d'équipements sportifs pour la pratique de la musculation. Les montants minimum et maximum...”
Description du marché
Ce lot concerna la fourniture, la livraison et l'installation d'équipements sportifs pour la pratique de la musculation. Les montants minimum et maximum annuels pour sont les suivants :
- Minimum : Aucun
- Maximum : 12 000 € HT
Il est précisé que les estimations et les valeurs maximums données pour chaque lot et pour l'ensemble des lots concernent toute la durée du marché s'il est reconduit chaque année.
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Site principal ou lieu d'exécution:
“La consultation dispose de plusieurs lieux d'exécution décrits dans les pièces du marché.”
Lieu d'exécution: Var🏙️
Durée de l'accord: 36 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“La prochaine consultation devrait être lancée courant 2028 afin de commencer au 1er janvier 2029.” Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“l'accord-cadre prendra effet à compter du 01er janvier 2026 ou de la date d'accusé réception dématérialisée de la notification si celle-ci est postérieure....”
Description des options
l'accord-cadre prendra effet à compter du 01er janvier 2026 ou de la date d'accusé réception dématérialisée de la notification si celle-ci est postérieure.
La présente consultation pourra être reconduite 2 fois, par reconduction tacite, pour une durée d’une année civile, pour les années 2027 et 2028.
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Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-12-11 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-12-11 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“La date et l'heure mentionnées pour l'ouverture des offres est prévisionnelle. L'ouverture des offres n'est pas publique.”
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Dans l'hypothèse d'un groupement conjoint, le mandataire sera solidaire des autres membres du groupement. Conformément à l’article R 2151-7 du Code de la...”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché
Dans l'hypothèse d'un groupement conjoint, le mandataire sera solidaire des autres membres du groupement. Conformément à l’article R 2151-7 du Code de la Commande Publique, il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements.
Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Ville de la Seyne sur Mer
Numéro d'enregistrement national: 21830126500011
Adresse postale: Hôtel de Ville
Quai Saturnin Fabre
Code postal: 83500
Commune postale: La Seyne sur Mer
Région: Var🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches-publics@la-seyne.fr📧
Téléphone: +33 494069593📞
URL: https://www.marches-securises.fr🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr🌏 Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: www.marches-securises.fr🌏
URL de participation: www.marches-securises.fr🌏
“Ce marché est passé en accord-cadre à bons de commande mono attributaire et s’exécute par l’émission de bons de commande successifs dès survenance du...”
Ce marché est passé en accord-cadre à bons de commande mono attributaire et s’exécute par l’émission de bons de commande successifs dès survenance du besoin. Il est précisé que l'estimation donnée concerne le montant maximum de l'accord-cadre sur toute la durée du marché s'il est reconduit chaque année. Une première consultation a été lancée. Elle était composée de 5 lots :
- Fourniture, livraison et pose de matériels et d’équipements sportifs pour la pratique des sports individuels et collectifs (lot n°1)
- Fourniture, livraison et pose de matériels et d’équipements sportifs pour la pratique de l’escalade (lot n°2)
- Fourniture, livraison et pose de matériels et d’équipements sportifs pour la pratique de la musculation (lot n°3)
- Fourniture et livraison de matériels et d’équipements sportifs pour la pratique des sports nautiques (lot n°4)
- Fourniture et livraison de matériels de tourisme nautique (lot n°5)
Les lots n°1, n°2 et n°5 ont été attribués dans la consultation initiale. Le lot n°4 a été déclaré infructueux suite à une absence d’offres déposées et le lot n°3 a été classé sans suite au vu de la définition trop contraignante du cahier des charges, rendant complexe et difficile une analyse dans de bonnes conditions d'égalité de traitement et de transparence. Ce marché concerne donc uniquement la relance du lot n°3.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Toulon
Numéro d'enregistrement national: 13000525900010
Adresse postale: 5 rue Racine CS 40510
Code postal: 83041
Commune postale: Toulon
Région: Var🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr📧
Téléphone: +33 049442793📞
URL: http://toulon.tribunal-administratif.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal Administratif de Toulon
Numéro d'enregistrement national: 13000525900010
Adresse postale: 5 rue Racine CS 40510
Code postal: 83041
Commune postale: Toulon
Région: Var🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr📧
Téléphone: +33 049442793📞
URL: http://toulon.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours :
- avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours :
- avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L.551-1 et suivants du code de justice administrative ;
- à compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du code de justice administrative ;
- le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'Etat dans sa décision Département de Tarn-Et-Garonne du 4 avril 2014 (no358994).
Afficher plus Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Les commandes électroniques seront utilisées
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2025/S 207-711662 (2025-10-27)