Fourniture, livraison et pose de matériels et d'équipements sportifs - Relance du lot n°3 : Fourniture, livraison et installation d'équipements sportifs pour la pratique de la musculation

Ville de la Seyne sur Mer

La Direction des Sports a la charge de la gestion des équipements sportifs municipaux répartis sur l'ensemble du territoire communal, du développement d'une offre sportive municipale en direction des Seynois, du soutien logistique aux clubs sportifs et de la mise en oeuvre de l'événementiel sportif tant municipal qu'associatif. Une première consultation a été lancée. Elle était composée de 5 lots : - Fourniture, livraison et pose de matériels et d'équipements sportifs pour la pratique des sports individuels et collectifs (lot n°1) - Fourniture, livraison et pose de matériels et d'équipements sportifs pour la pratique de l'escalade (lot n°2) - Fourniture, livraison et pose de matériels et d'équipements sportifs pour la pratique de la musculation (lot n°3) - Fourniture et livraison de matériels et d'équipements sportifs pour la pratique des sports nautiques (lot n°4) - Fourniture et livraison de matériels de tourisme nautique (lot n°5) Les lots n°1, n°2 et n°5 ont été attribués dans la consultation initiale. Le lot n°4 a été déclaré infructueux suite à une absence d'offres déposées et le lot n°3 a été classé sans suite au vu de la définition trop contraignante du cahier des charges, rendant complexe et difficile une analyse dans de bonnes conditions d'égalité de traitement et de transparence. Ce marché concerne donc uniquement la relance du lot n°3.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2025-12-11. L'appel d'offres a été publié le 2025-10-27.

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2025-10-27 Avis de marché
Avis de marché (2025-10-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture, livraison et pose de matériels et d'équipements sportifs - Relance du lot n°3 : Fourniture, livraison et installation d'équipements sportifs pour la pratique de la musculation
Numéro de référence: 25S0006
Brève description:
La Direction des Sports a la charge de la gestion des équipements sportifs municipaux répartis sur l'ensemble du territoire communal, du développement d'une offre sportive municipale en direction des Seynois, du soutien logistique aux clubs sportifs et de la mise en oeuvre de l'événementiel sportif tant municipal qu'associatif. Une première consultation a été lancée. Elle était composée de 5 lots : - Fourniture, livraison et pose de matériels et d'équipements sportifs pour la pratique des sports individuels et collectifs (lot n°1) - Fourniture, livraison et pose de matériels et d'équipements sportifs pour la pratique de l'escalade (lot n°2) - Fourniture, livraison et pose de matériels et d'équipements sportifs pour la pratique de la musculation (lot n°3) - Fourniture et livraison de matériels et d'équipements sportifs pour la pratique des sports nautiques (lot n°4) - Fourniture et livraison de matériels de tourisme nautique (lot n°5) Les lots n°1, n°2 et n°5 ont été attribués dans la consultation initiale. Le lot n°4 a été déclaré infructueux suite à une absence d'offres déposées et le lot n°3 a été classé sans suite au vu de la définition trop contraignante du cahier des charges, rendant complexe et difficile une analyse dans de bonnes conditions d'égalité de traitement et de transparence. Ce marché concerne donc uniquement la relance du lot n°3.
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Machines de musculation des membres inférieurs et supérieurs 📦
Description
Identifiant interne: 25S0006_1
Titre: Fourniture, livraison et installation d'équipements sportifs pour la pratique de la musculation
Valeur estimée hors TVA: 36 000 EUR 💰
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:
Ce lot concerna la fourniture, la livraison et l'installation d'équipements sportifs pour la pratique de la musculation. Les montants minimum et maximum annuels pour sont les suivants : - Minimum : Aucun - Maximum : 12 000 € HT Il est précisé que les estimations et les valeurs maximums données pour chaque lot et pour l'ensemble des lots concernent toute la durée du marché s'il est reconduit chaque année.
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Site principal ou lieu d'exécution:
La consultation dispose de plusieurs lieux d'exécution décrits dans les pièces du marché.
Code postal: 83500
Ville: La Seyne sur mer
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Var 🏙️
Durée de l'accord: 36 mois
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements:
La prochaine consultation devrait être lancée courant 2028 afin de commencer au 1er janvier 2029.
Nombre maximum de reconductions: 2
Autres informations sur le renouvellement:
Le Pouvoir Adjudicateur se réserve la faculté de mettre en œuvre, le cas échéant, les dispositions de l’article R2122-4 du Code de la Commande Publique.
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
l'accord-cadre prendra effet à compter du 01er janvier 2026 ou de la date d'accusé réception dématérialisée de la notification si celle-ci est postérieure. La présente consultation pourra être reconduite 2 fois, par reconduction tacite, pour une durée d’une année civile, pour les années 2027 et 2028.
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Critères d'attribution
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution:
Le critère prix n'est pas le seul critère d'attribution et les autres critères sont indiqués dans le règlement de la consultation.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
Une première consultation a été lancée. Elle était composée de 5 lots : - Fourniture, livraison et pose de matériels et d’équipements sportifs pour la pratique des sports individuels et collectifs (lot n°1) - Fourniture, livraison et pose de matériels et d’équipements sportifs pour la pratique de l’escalade (lot n°2) - Fourniture, livraison et pose de matériels et d’équipements sportifs pour la pratique de la musculation (lot n°3) - Fourniture et livraison de matériels et d’équipements sportifs pour la pratique des sports nautiques (lot n°4) - Fourniture et livraison de matériels de tourisme nautique (lot n°5) Les lots n°1, n°2 et n°5 ont été attribués dans la consultation initiale. Le lot n°4 a été déclaré infructueux suite à une absence d’offres déposées et le lot n°3 a été classé sans suite au vu de la définition trop contraignante du cahier des charges, rendant complexe et difficile une analyse dans de bonnes conditions d'égalité de traitement et de transparence. Ce marché concerne donc uniquement la relance du lot n°3.
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Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-12-11 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-12-11 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
La date et l'heure mentionnées pour l'ouverture des offres est prévisionnelle. L'ouverture des offres n'est pas publique.
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Forme juridique soumissionnaire ✅
Date d'ouverture: 2025-12-11 14:00:00 📅
Informations complémentaires:
La date et l'heure mentionnées pour l'ouverture des offres est prévisionnelle. L'ouverture des offres n'est pas publique.
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Dans l'hypothèse d'un groupement conjoint, le mandataire sera solidaire des autres membres du groupement. Conformément à l’article R 2151-7 du Code de la Commande Publique, il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements.
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Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de la Seyne sur Mer
Numéro d'enregistrement national: 21830126500011
Adresse postale: Hôtel de Ville Quai Saturnin Fabre
Code postal: 83500
Commune postale: La Seyne sur Mer
Région: Var 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches-publics@la-seyne.fr 📧
Téléphone: +33 494069593 📞
URL: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: www.marches-securises.fr 🌏
URL de participation: www.marches-securises.fr 🌏
ID du document de législation fiscale: _DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_
ID du document de législation environnementale: _DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_
ID du document de législation sur l'emploi: _DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires
Ce marché est passé en accord-cadre à bons de commande mono attributaire et s’exécute par l’émission de bons de commande successifs dès survenance du besoin. Il est précisé que l'estimation donnée concerne le montant maximum de l'accord-cadre sur toute la durée du marché s'il est reconduit chaque année. Une première consultation a été lancée. Elle était composée de 5 lots : - Fourniture, livraison et pose de matériels et d’équipements sportifs pour la pratique des sports individuels et collectifs (lot n°1) - Fourniture, livraison et pose de matériels et d’équipements sportifs pour la pratique de l’escalade (lot n°2) - Fourniture, livraison et pose de matériels et d’équipements sportifs pour la pratique de la musculation (lot n°3) - Fourniture et livraison de matériels et d’équipements sportifs pour la pratique des sports nautiques (lot n°4) - Fourniture et livraison de matériels de tourisme nautique (lot n°5) Les lots n°1, n°2 et n°5 ont été attribués dans la consultation initiale. Le lot n°4 a été déclaré infructueux suite à une absence d’offres déposées et le lot n°3 a été classé sans suite au vu de la définition trop contraignante du cahier des charges, rendant complexe et difficile une analyse dans de bonnes conditions d'égalité de traitement et de transparence. Ce marché concerne donc uniquement la relance du lot n°3.
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Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Toulon
Numéro d'enregistrement national: 13000525900010
Adresse postale: 5 rue Racine CS 40510
Code postal: 83041
Commune postale: Toulon
Région: Var 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 049442793 📞
URL: http://toulon.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : - avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L.551-1 et suivants du code de justice administrative ; - à compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du code de justice administrative ; - le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'Etat dans sa décision Département de Tarn-Et-Garonne du 4 avril 2014 (no358994).
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Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 207-711662 (2025-10-27)
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