Le Département a besoin d'acquérir pour ses services des rayonnages neufs. La présente consultation porte sur un accord-cadre à bons de commande pour la fourniture, la livraison et le montage de mobiliers rayonnages léger et mi-lourd pour les besoins des services du Département des Bouches-du-Rhône. Sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 120 000 ? HT. Cette consultation est une relance après déclaration sans suite de la consultation n°2025-0116.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2025-10-24.
L'appel d'offres a été publié le 2025-09-22.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2025-09-22) Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture, livraison et montage de mobiliers de rayonnages léger et mi-lourd pour les besoins des services du Département des Bouches-du-Rhône.
Numéro de référence: 2025-0364
Brève description:
“Le Département a besoin d'acquérir pour ses services des rayonnages neufs.
La présente consultation porte sur un accord-cadre à bons de commande pour la...”
Brève description
Le Département a besoin d'acquérir pour ses services des rayonnages neufs.
La présente consultation porte sur un accord-cadre à bons de commande pour la fourniture, la livraison et le montage de mobiliers rayonnages léger et mi-lourd pour les besoins des services du Département des Bouches-du-Rhône.
Sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 120 000 ? HT.
Cette consultation est une relance après déclaration sans suite de la consultation n°2025-0116.
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Rayonnages d'archives📦
Valeur estimée hors TVA: 417 260 EUR 💰
Description
Description du marché:
“Le Département a besoin d'acquérir pour ses services des rayonnages neufs.
La présente consultation porte sur un accord-cadre à bons de commande pour la...”
Description du marché
Le Département a besoin d'acquérir pour ses services des rayonnages neufs.
La présente consultation porte sur un accord-cadre à bons de commande pour la fourniture, la livraison et le montage de mobiliers rayonnages léger et mi-lourd pour les besoins des services du Département des Bouches-du-Rhône.
Sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 120 000 Euros HT.
Lieu(x) d'exécution :
Divers sites du Département dans les Bouches-du-Rhône.
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Informations complémentaires:
“Sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 120 000 Euros HT. L'estimation annuelle est de 104 315 Euros HT.”
Produits/services supplémentaires: Rayonnages de bureau📦
Site principal ou lieu d'exécution:
“Le site mentionné est le site principal, toutefois le titulaire est susceptible d'intervenir sur divers sites du Département des Bouches-du-Rhône.”
Lieu d'exécution: Bouches-du-Rhône🏙️
Durée de l'accord: 12 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2025-12-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le marché pourrait être relancé en 2029.” Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Pour le détail des sous-critères se référer au règlement de la consultation.
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Délai de livraison. Pour le détail du critère se référer au règlement de la consultation.
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement. Pour le détail du critère se référer au règlement de la consultation.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-10-24 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-10-27 10:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Hôtel du Département des Bouches-du-Rhône.
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“Les dates et heures d'ouverture des plis sont indicatives. La séance n'est pas ouverte au public.”
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
“Sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 120 000 Euros HT.
L'estimation annuelle est de 104 315 Euros HT.” Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Marseille
Numéro d'enregistrement national: 17130005600024
Adresse postale: 31 rue Jean-François Leca
Code postal: 13002
Commune postale: Marseille
Région: Bouches-du-Rhône🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr📧
Téléphone: 0491134813📞 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal Administratif de Marseille
Numéro d'enregistrement national: 17130005600024
Adresse postale: 31 rue Jean-François Leca
Code postal: 13002
Commune postale: Marseille
Région: Bouches-du-Rhône🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr📧
Téléphone: 0491134813📞 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“- référé précontractuel (articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative);- référé contractuel (articles L. 551-13 et suivants du code de...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
- référé précontractuel (articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative);- référé contractuel (articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative);- le recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence "Tarn-Et-Garonne" qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées. En vue de permettre aux candidats et aux tiers l'exercice du recours de pleincontentieux reconnu par le Conseil d'état le 16.7.2007 (Société Tropic Signalisation nº291545) et complété par l'arrêt du Conseil d'état du 4.4.2014, Département du Tarn-Et-Garonne nº 358994, un avis de publicité comportant l'indication du jour de conclusion du contrat, de l'identité de l'attributaire et des lieux et horaires où pourra être consulté le contrat, sera publié sur la plate-forme de dématérialisation du département à l'adresse suivante: https://marchés.departement13.fr - cet avis sera consultable sous la référence 2025-0364.
Afficher plus Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 182-619612 (2025-09-22)
Avis d'attribution de marché (2026-04-02) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Le Département a besoin d'acquérir pour ses services des rayonnages neufs.
La présente consultation porte sur un accord-cadre à bons de commande pour la...”
Brève description
Le Département a besoin d'acquérir pour ses services des rayonnages neufs.
La présente consultation porte sur un accord-cadre à bons de commande pour la fourniture, la livraison et le montage de mobiliers rayonnages léger et mi-lourd pour les besoins des services du Département des Bouches-du-Rhône.
Sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 120 000 EUROS HT.
Cette consultation est une relance après déclaration sans suite de la consultation n°2025-0116.
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Valeur estimée hors TVA: 417 260 EUR 💰
Description
Informations complémentaires:
“Cet accord-cadre a été notifié le 12 mars 2026 à la société SAS CLASSOTECH (montant annuel HT de son DQE : 103 740 Euros) pour un montant annuel HT maximum...”
Informations complémentaires
Cet accord-cadre a été notifié le 12 mars 2026 à la société SAS CLASSOTECH (montant annuel HT de son DQE : 103 740 Euros) pour un montant annuel HT maximum de 120 000 euros et pour une durée de 1 an reconductible 3 fois par reconduction tacite.
Avis d'attribution relatif à l'avis à l'avis d'appel public à la concurrence n°182/2025 émis le 29 septembre 2025
Afficher plus Durée de l'accord
Date de début: 2026-03-12 📅
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: LOT 001 : 2025-0364
Date de conclusion du contrat: 2026-03-10 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 414 960 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Sas classotech
Numéro d'enregistrement national: 78945850200026
Adresse postale: 285 route d'Orange
Code postal: 84150
Commune postale: Jonquières
Région: Vaucluse🏙️
Pays: France 🇫🇷
“Cet accord-cadre a été notifié à la société SAS CLASSOTECH le 12 mars 2026 ( montant annuel DQE 103 740 euros HT) pour un montant annuel maximum de 120...”
Cet accord-cadre a été notifié à la société SAS CLASSOTECH le 12 mars 2026 ( montant annuel DQE 103 740 euros HT) pour un montant annuel maximum de 120 000 Euros HT, ainsi que pour une durée de 1 an reconductible 3 fois par tacite reconduction, et pourrait être renouvelé en 2030. Date d'envoi de l'avis d'attribution le 02/04/2026
Afficher plus Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 et R.551-7 à R.551-10 du Code de Justice Administrative, et pouvant être exercé dans les délais...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 et R.551-7 à R.551-10 du Code de Justice Administrative, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Code de Justice Administrative.
Recours de pleine juridiction en contestation de validité du contrat, ouvert aux tiers depuis un arrêt du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 Département du Tarn et Garonne n°358994, et pouvant être exercé dans les deux mois à compter de la publication du présent avis.
Les lieux et horaires où le contrat pourra être consulté : HD13 52 avenue de saint just 13004 Marseille - DAP/SAMMG Bureau B6005 de 9h à 12h et de 14h à 16h. Il est toutefois précisé que cette consultation est subordonnée au respect du secret en matière industrielle et commerciale. Lorsque des documents concernés par ce secret sont consultables après occultation des mentions protégées, cette consultation devra se faire sur rendez-vous (SAMMG - 0413311313).
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Source: OJS 2026/S 066-231131 (2026-04-02)