Fourniture et transport de liants hydrocarbonés et de produits pour pontage de fissures pour les activités du SM3R - 2 lots
Conseil départemental du Pas-de-Calais
Fourniture et transport de liants hydrocarbonés et de produits pour pontage de fissures pour les activités du SM3R - 2 lots. La consultation aboutira à un accord-cadre mono-attributaire exécuté par l'émission de bons de commande sans minimum et avec un montant HT maximum annuel, dont les modalités sont fixées à l'acte d'engagement
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-11-24. L'appel d'offres a été publié le 2025-10-23.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-10-23 | Avis de marché |
| 2025-11-21 | Avis de marché |
| 2026-03-12 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2025-10-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et transport de liants hydrocarbonés et de produits pour pontage de fissures pour les activités du SM3R - 2 lots
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Bitume 📦
Valeur estimée hors TVA: 10 000 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n°1 - Fourniture et transport de liants hydrocarbonés pour les activités du SM3R
Valeur estimée hors TVA: 9 600 000 EUR 💰
Description du marché: Fourniture et transport de liants hydrocarbonés pour les activités du SM3R
Produits/services supplémentaires: Bitume 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Code postal: 62018
Ville: Arras
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Pas-de-Calais 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2026-03-16 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): Valeur environnementale
Critère de qualité (pondération): 5
Prix ✅
Prix (pondération): 70
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n°2 - Fourniture et transport de produits pour pontage de fissures pour les activités du SM3R
Valeur estimée hors TVA: 400 000 EUR 💰
Description du marché:
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 80
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-11-24 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-11-25 10:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Arras
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-11-25 10:00:00 📅
Lieu: Arras
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Conseil Départemental du Pas-de-Calais
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Rue Ferdinand Buisson
Code postal: 62000
Commune postale: Arras
Région: Pas-de-Calais 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Département du Pas de Calais
Courrier électronique: dacp.secretariat@pasdecalais.fr 📧
Téléphone: 0321216731 📞
URL: https://www.pasdecalais.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics596280.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marchespublics596280.fr 🌏
URL de participation: https://marchespublics596280.fr 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 5, rue Geoffroy Saint-Hilaire
Code postal: 59014
Commune postale: Lille
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Téléphone: 0359542342 📞
URL: http://lille.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Lille
Numéro d'enregistrement national:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 205-703337 (2025-10-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et transport de liants hydrocarbonés et de produits pour pontage de fissures pour les activités du SM3R - 2 lots
Numéro de référence:
202562A1312
Brève description:
Fourniture et transport de liants hydrocarbonés et de produits pour pontage de fissures pour les activités du SM3R - 2 lots.
La consultation aboutira à un accord-cadre mono-attributaire exécuté par l'émission de bons de commande sans minimum et avec un montant HT maximum annuel, dont les modalités sont fixées à l'acte d'engagement
Afficher plus
Produits/services: Bitume 📦
Valeur estimée hors TVA: 10 000 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Lot n°1 - Fourniture et transport de liants hydrocarbonés pour les activités du SM3R
Valeur estimée hors TVA: 9 600 000 EUR 💰
Description du marché: Fourniture et transport de liants hydrocarbonés pour les activités du SM3R
Produits/services supplémentaires: Bitume 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Code postal: 62018
Ville: Arras
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Pas-de-Calais 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2026-03-16 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
Le marché pourra faire l'objet de 3 reconductions tacites sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): Valeur environnementale
Critère de qualité (pondération): 5
Prix ✅
Prix (pondération): 70
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Lot n°2 - Fourniture et transport de produits pour pontage de fissures pour les activités du SM3R
Valeur estimée hors TVA: 400 000 EUR 💰
Description du marché:
Fourniture et transport de produits pour pontage de fissures pour les activités du SM3R
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 80
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-11-24 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-11-25 10:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Arras
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-11-25 10:00:00 📅
Lieu: Arras
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Conseil Départemental du Pas-de-Calais
Numéro d'enregistrement national:
63128
Adresse postale: Rue Ferdinand Buisson
Code postal: 62000
Commune postale: Arras
Région: Pas-de-Calais 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Département du Pas de Calais
Courrier électronique: dacp.secretariat@pasdecalais.fr 📧
Téléphone: 0321216731 📞
URL: https://www.pasdecalais.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics596280.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marchespublics596280.fr 🌏
URL de participation: https://marchespublics596280.fr 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Lot n°1 - Fourniture et transport de liants hydrocarbonés pour les activités du Sm3r sans mini avec un montant maximum annuel de 2 400 000.00 euro(s) Ht.
Lot n°2 - Fourniture et transport de produits pour pontage de fissures pour les activités du Sm3r sans mini avec un montant maximum annuel de 100 000.00 euro(s) Ht.
Lot 1 : A titre indicatif et non contractuel les dépenses des années précédentes sont les suivantes en euro(s) Ht (arrondies à l'euro supérieur) :Campagne 00 2022-2023 : 1 417 116.40 euro(s) , Campagne 01 2023-2024 : 1 285 339.20 euro(s) , Campagne 02 : 2024-2025 1 443 184.80 euro(s) et Campagne 03 2025-2026 (en cours) : 546 375.20 euro(s) .
Lot 2 : A titre indicatif et non contractuel les dépenses des années précédentes sont les suivantes en euro(s) Ht (arrondies à l'euro supérieur) :Campagne 00 2022-2023 : 25 602.81 euro(s) , Campagne 01 2023-2024 : 21 458.70 euro(s) , Campagne 02 : 2024-202515 847.20 euro(s) et Campagne 03 2025-2026 (en cours) : 1 700.00 euro(s) .
Les détails figurent au règlement de consultation.
Langue dans laquelle est rédigé et publié le présent avis : Français.
Les motifs d'exclusion des candidatures sont définis dans le règlement de consultation
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Nom: Tribunal administratif de Lille
Numéro d'enregistrement national:
A9C2858B-D17B-C464-8323AFF15B6A38F4
Adresse postale: 5, rue Geoffroy Saint-Hilaire
Code postal: 59014
Commune postale: Lille
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Téléphone: 0359542342 📞
URL: http://lille.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Lille
Numéro d'enregistrement national:
A9C285A1-0DB2-BC9C-FB7D6901E059B299
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 205-703337 (2025-10-23)
Avis de marché (2025-11-21)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 10 000 000 EUR 💰
Description
9 600 000 EUR 💰
400 000 EUR 💰
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-11-27 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-11-28 10:00:00 📅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2025-11-28 10:00:00 📅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Adresse postale: Direction des achats et de l'accompagnement juridique
Rue Ferdinand Buisson, 126 rue d'Amiens
Téléphone: 0329216731 📞
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 703337-2025
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section:
Nouvelle valeur
Texte:
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: a7b6fab1-5bbe-4d6b-b13a-23dc92ec10ba-01
Source: OJS 2025/S 226-778831 (2025-11-21)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 10 000 000 EUR 💰
Description
9 600 000 EUR 💰
400 000 EUR 💰
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-11-27 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-11-28 10:00:00 📅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2025-11-28 10:00:00 📅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Adresse postale: Direction des achats et de l'accompagnement juridique
Rue Ferdinand Buisson, 126 rue d'Amiens
Téléphone: 0329216731 📞
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 703337-2025
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
797B5A69-0B5A-24E4-CA9958F95A13C162
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
797B5A79-F140-F374-E3DCA158DF83F46B
Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section:
PROCEDURE
Nouvelle valeur
Texte:
Remise des offres: Au lieu du 24/11/2025 à 16h00 au plus tard. Lire 27/11/2025 à 16h00 au plus tard.
Date d'ouverture des offres: Au lieu du 25/11/2025 à 10h00 au plus tard. Lire 28/11/2025 à 10h00 au plus tard.
Version de l’avis antérieur à modifier: a7b6fab1-5bbe-4d6b-b13a-23dc92ec10ba-01
Source: OJS 2025/S 226-778831 (2025-11-21)
Avis d'attribution de marché (2026-03-12)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 10 000 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 10 000 000 EUR 💰
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2026-02-18 📅
Titre: Lot n°1 - Fourniture et transport de liants hydrocarbonés pour les activités du Sm3r
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 10 000 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 9 600 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: L.n.e
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Lieudit Maison Blanche Route De Paris
Code postal: 51300
Commune postale: Blacy
Région: Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: philippe.astier@eurovia.com 📧
Téléphone: 0326674822 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 400 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Liants et bitumes du nord
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Rue Albert Einstein
Code postal: 62220
Commune postale: Carvin
Région: Pas-de-Calais 🏙️
Courrier électronique: marc.chavaudra@eiffage.com 📧
Téléphone: 03 21 74 59 54 📞
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Numéro d'enregistrement national:
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Source: OJS 2026/S 051-175512 (2026-03-12)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 10 000 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 10 000 000 EUR 💰
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
202562a131200100
Date de conclusion du contrat: 2026-02-18 📅
Titre: Lot n°1 - Fourniture et transport de liants hydrocarbonés pour les activités du Sm3r
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 10 000 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 9 600 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: L.n.e
Numéro d'enregistrement national:
1714755-1-1-1
Adresse postale: Lieudit Maison Blanche Route De Paris
Code postal: 51300
Commune postale: Blacy
Région: Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: philippe.astier@eurovia.com 📧
Téléphone: 0326674822 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 400 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0002
Nom et adresse du contractant
Nom: Liants et bitumes du nord
Numéro d'enregistrement national:
1714755-1-2-1
Adresse postale: Rue Albert Einstein
Code postal: 62220
Commune postale: Carvin
Région: Pas-de-Calais 🏙️
Courrier électronique: marc.chavaudra@eiffage.com 📧
Téléphone: 03 21 74 59 54 📞
Informations complémentaires
Informations complémentaires
A titre indicatif le montant du détail estimatif :
Pour le lot 1 : 4750660 euro(s) Ht
Pour le lot 2 : 90 625,00 euro(s) Ht
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
CB3EEC4C-A14D-B9C4-6D3F907B8AC30D67
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
CB3EEC73-CE8B-9D1B-F4C510C16680260E
Source: OJS 2026/S 051-175512 (2026-03-12)
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