Fourniture et transport d'enrobés à froid pour les RD
Département de l'Aude
Fourniture et transport d'enrobés à froid pour les RD
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-05-13. L'appel d'offres a été publié le 2025-04-04.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Languedoc-Roussillon › Aude
- • Languedoc-Roussillon › Hérault
- • Provence-Alpes-Côte d’Azur › Bouches-du-Rhône
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-04-04 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-04-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et transport d'enrobés à froid pour les RD
Numéro de référence:
Brève description: Fourniture et transport d'enrobés à froid pour les RD
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Enrobés routiers 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 5
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 5
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Division territoriale du Carcassonnais
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché: Division territoriale du Carcassonnais
Nature complémentaire du marché: Services
Durée de l'accord: 1 années
Critères d'attribution
Prix ✅
Critère de qualité (nom): valeur technique de l'offre : 20%
mesures environnementales : 10%
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Division territoriale Corbières Minervois
Description du marché: Division territoriale Corbières Minervois
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Division territoriale de la Haute Vallée de l'Aude
Description du marché: Division territoriale de la Haute Vallée de l'Aude
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Division territoriale du Lauragais
Description du marché: Division territoriale du Lauragais
Titre
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Division territoriale de la Narbonnaise
Description du marché: Division territoriale de la Narbonnaise
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-05-13 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-05-15 09:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2025-05-15 09:00:00 📅
Facturation électronique: Autorisée
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: voir le règlement de la consultation
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: voir le règlement de la consultation
Motif d'exclusion: Faillite
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Département de l'Aude
Numéro d'enregistrement national:
Département: Aude (11)
Adresse postale: Allée Raymond Courrière
Code postal: 11855
Commune postale: Carcassonne
Région: Aude 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Service des Marchés Publics
Courrier électronique: marches@aude.fr 📧
Téléphone: 0468116811 📞
URL: https://www.aude.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.marchespublics.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.aude.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marchespublics.aude.fr 🌏
URL de participation: https://marchespublics.aude.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des différends
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Place Félix Baret CS80001
Code postal: 13282
Commune postale: Marseille
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: catherine.pietri@paca.gouv.fr 📧
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 6 rue Pitot
Code postal: 34063
Commune postale: Montpellier
Région: Hérault 🏙️
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 069-224691 (2025-04-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et transport d'enrobés à froid pour les RD
Numéro de référence:
24S0045
Brève description: Fourniture et transport d'enrobés à froid pour les RD
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Enrobés routiers 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 5
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 5
1️⃣
Identifiant interne:
24S0045_LOT 1
Titre: Division territoriale du Carcassonnais
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché: Division territoriale du Carcassonnais
Nature complémentaire du marché: Services
Durée de l'accord: 1 années
Critères d'attribution
Prix ✅
Critère de qualité (nom): valeur technique de l'offre : 20%
mesures environnementales : 10%
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
24S0045_LOT 2
Titre: Division territoriale Corbières Minervois
Description du marché: Division territoriale Corbières Minervois
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
24S0045_LOT 3
Titre: Division territoriale de la Haute Vallée de l'Aude
Description du marché: Division territoriale de la Haute Vallée de l'Aude
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
24S0045_LOT 4
Titre: Division territoriale du Lauragais
Description du marché: Division territoriale du Lauragais
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne:
24S0045_LOT 5
Titre: Division territoriale de la Narbonnaise
Description du marché: Division territoriale de la Narbonnaise
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-05-13 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-05-15 09:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2025-05-15 09:00:00 📅
Facturation électronique: Autorisée
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: voir le règlement de la consultation
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: voir le règlement de la consultation
Motif d'exclusion: Faillite
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Département de l'Aude
Numéro d'enregistrement national:
22110001900019
Département: Aude (11)
Adresse postale: Allée Raymond Courrière
Code postal: 11855
Commune postale: Carcassonne
Région: Aude 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Service des Marchés Publics
Courrier électronique: marches@aude.fr 📧
Téléphone: 0468116811 📞
URL: https://www.aude.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.marchespublics.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.aude.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marchespublics.aude.fr 🌏
URL de participation: https://marchespublics.aude.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Il s'agit d'un accord cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum : 45 000 Euros HT/an pour chaque lot.
La durée de validité de l'accord-cadre est la période à l'intérieur de laquelle les bons de commande peuvent être émis. Elle est fixée à 1 An(s), à compter de la notification de l'accord cadre.
L'accord-cadre est reconductible de manière tacite, dans les conditions définies au CCAP, 3 fois, pour une période de 1 An(s), soit une durée maximale de 4 An(s).
Le délai d'exécution des prestations (intervention) est fixé par le candidat dans son acte d'engagement. Il ne peut pas dépasser le délai plafond indiqué ci-après :
Pour une intervention classique : 14 jours ouvrés à partir de la réception du bon de commande.
Pour une intervention urgente : 48 heures à partir de la réception du bon de commande.
Le délai d'exécution des prestations sera fixé dans chaque bon de commande.
Documents de l'offre : Acte d'Engagement pour chaque lot
- Détail Estimatif pour chaque lot
- Bordereau des Prix pour chaque lot
- Mémoire Justificatif qui devra comporter tous les éléments permettant de juger la valeur technique de l'offre
- Mémoire environnemental
Afficher plus
Nom: Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des différends
Numéro d'enregistrement national:
17130000700019
Adresse postale: Place Félix Baret CS80001
Code postal: 13282
Commune postale: Marseille
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: catherine.pietri@paca.gouv.fr 📧
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Numéro d'enregistrement national:
17340005200010
Adresse postale: 6 rue Pitot
Code postal: 34063
Commune postale: Montpellier
Région: Hérault 🏙️
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Référé précontractuel jusqu'à la date de signature du marché et / ou délai de deux mois pour un recours contre une décision faisant grief.
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 069-224691 (2025-04-04)
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