Fourniture et pose de compteurs d'eau pour les besoins de la Communauté d'Agglomération Hérault Méditerranée
Communauté d'agglomération Hérault Méditerranée
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants indiqués sont des montants maximums et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Le présent contrat a pour objet la fourniture de compteur d'eau potable avec le module radio- télérelève (lots n°1 et 2). Un lot spécifique est prévu pour la pose. (Lot n°3)
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-12-15. L'appel d'offres a été publié le 2025-11-12.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Débitmètres › Compteurs à eau
- • Services de réparation et d'entretien d'appareils de mesure › Services de réparation et d'entretien de compteurs à eau
- • Languedoc-Roussillon › Hérault
- • Rhône-Alpes › Isère
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-11-12 | Avis de marché |
| 2025-11-27 | Avis de marché |
| 2025-12-15 | Avis de marché |
| 2026-03-19 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2025-11-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et pose de compteurs d'eau pour les besoins de la Communauté d'Agglomération Hérault Méditerranée
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Compteurs à eau 📦
Valeur estimée hors TVA: 6 400 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Fourniture compteur d'eau (facturation et sectorisation)
Valeur estimée hors TVA: 1 600 000 EUR 💰
Description du marché: Fourniture compteur d'eau (facturation et sectorisation)<br/>
Produits/services supplémentaires: Compteurs à eau 📦
Objectif social promu: Autre
Adresse postale: Le territoire de la Communauté d'agglomération
Code postal: 34630
Ville: Saint-thibéry
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Hérault 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2026-02-16 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements:
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Délai de livraison/ d'exécution
Critère de qualité (pondération): 10
Prix ✅
Prix (pondération): 50
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Fourniture compteur d'eau (facturation et détection de fuite)
Description du marché: Fourniture compteur d'eau (facturation et détection de fuite)<br/>
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Remplacement compteur d'eau
Valeur estimée hors TVA: 3 200 000 EUR 💰
Description du marché: Remplacement compteur d'eau<br/>
Produits/services supplémentaires: Services de réparation et d'entretien de compteurs à eau 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-12-15 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-12-15 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-12-15 14:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communauté d'Agglomération Hérault Méditerranée
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Zi Le Causse
22 avenue du 3ème Millénaire
Code postal: 34630
Commune postale: Saint Thibery
Région: Hérault 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Président Le
Courrier électronique: commande.publique@agglohm.net 📧
Téléphone: 0499474849 📞
URL: http://www.agglo-heraultmediterranee.net/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://agglo-heraultmediterranee.marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1735409 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1735409 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 6, rue Pitot
Code postal: 34063
Commune postale: Montpellier
Région: Hérault 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
Téléphone: 0467548100 📞
Fax: 0467547410 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 219-752478 (2025-11-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et pose de compteurs d'eau pour les besoins de la Communauté d'Agglomération Hérault Méditerranée
Numéro de référence:
202533_VB
Brève description:
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Les montants indiqués sont des montants maximums et comprennent la totalité des périodes de reconduction.
Le présent contrat a pour objet la fourniture de compteur d'eau potable avec le module radio- télérelève (lots n°1 et 2). Un lot spécifique est prévu pour la pose. (Lot n°3)
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Produits/services: Compteurs à eau 📦
Valeur estimée hors TVA: 6 400 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Identifiant interne:
01
Titre: Fourniture compteur d'eau (facturation et sectorisation)
Valeur estimée hors TVA: 1 600 000 EUR 💰
Description du marché: Fourniture compteur d'eau (facturation et sectorisation)<br/>
Produits/services supplémentaires: Compteurs à eau 📦
Objectif social promu: Autre
Adresse postale: Le territoire de la Communauté d'agglomération
Code postal: 34630
Ville: Saint-thibéry
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Hérault 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2026-02-16 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements:
Compte tenu de la durée du présent contrat, la prochaine remise en concurrence devrait intervenir courant 2ième semestre 2029
Nombre maximum de reconductions: 0
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Délai de livraison/ d'exécution
Critère de qualité (pondération): 10
Prix ✅
Prix (pondération): 50
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
02
Titre: Fourniture compteur d'eau (facturation et détection de fuite)
Description du marché: Fourniture compteur d'eau (facturation et détection de fuite)<br/>
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
03
Titre: Remplacement compteur d'eau
Valeur estimée hors TVA: 3 200 000 EUR 💰
Description du marché: Remplacement compteur d'eau<br/>
Produits/services supplémentaires: Services de réparation et d'entretien de compteurs à eau 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-12-15 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-12-15 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-12-15 14:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire en contrepartie.
Les prix sont révisables.
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social détaillées dans l'annexe du CCAP.
Le contrat sera financé sur les ressources propres de la collectivité [et par des subventions. Les modalités de paiement sont régies au L.2392-10, R.2392-10 à R.2392-13 CCP et soumises au CCAG applicable au contrat
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Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communauté d'Agglomération Hérault Méditerranée
Numéro d'enregistrement national:
57180
Adresse postale: Zi Le Causse
22 avenue du 3ème Millénaire
Code postal: 34630
Commune postale: Saint Thibery
Région: Hérault 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Président Le
Courrier électronique: commande.publique@agglohm.net 📧
Téléphone: 0499474849 📞
URL: http://www.agglo-heraultmediterranee.net/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://agglo-heraultmediterranee.marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1735409 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1735409 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
La gestionnaire de la consultation est Virginie Blasquez joignable au 04.67.09.98.48.
Demandes De Renseignements : les demandes de renseignements doivent parvenir, par écrit, 10 jours calendaires avant la date limite de remise des plis, via le Profil D'Acheteur, et selon les modalités définies au règlement de la consultation. Une réponse écrite sera adressée au plus tard 6 jours calendaires avant la date limite de remise des plis.
Jugement Des Offres : Les sous -critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation.
Pour les lots n°1 et 2: Echantillons : Un échantillon est exigé dans les conditions du règlement de la consultation. Le dépôt de l'échantillon conditionne l'examen des offres. Il devra être remis avant la date limite de réception des offres selon les modalités indiquées dans le règlement de la consultation. En l'absence de l'échantillons, ou en cas de remise de l'échantillon hors délai, l'offre sera déclarée irrégulière.
La date de début d'exécution indiquée dans le détail des lots est estimative, l'accord-cadre sera conclu à compter de la date de notification du contrat
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Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Numéro d'enregistrement national:
AFBC42CB-0C47-27EF-AE711A544B78EFEB
Adresse postale: 6, rue Pitot
Code postal: 34063
Commune postale: Montpellier
Région: Hérault 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
Téléphone: 0467548100 📞
Fax: 0467547410 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Le candidat peut, s'il le souhaite et sous réserve de sa recevabilité, exercer devant le tribunal administratif de Montpellier :
- Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.
- Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA.
- Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat).
- Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
- Recours en indemnisation qui devra, obligatoirement faire l'objet d'une demande préalable auprès de la personne publique (au-delà d'un délai de quatre ans à compter du 1er janvier de l'année qui suit celle où la créance sur la personne publique est née, le requérant s'expose à l'opposition de la prescription quadriennale
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La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 219-752478 (2025-11-12)
Avis de marché (2025-11-27)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 6 400 000 EUR 💰
Description
1 600 000 EUR 💰
3 200 000 EUR 💰
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-12-22 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-12-22 12:00:00 📅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2025-12-22 12:00:00 📅
Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 752478-2025
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section:
Nouvelle valeur
Texte:
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 17f398b6-eb75-45ce-b7eb-4a88f6f30fcf-01
Source: OJS 2025/S 231-794726 (2025-11-27)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 6 400 000 EUR 💰
Description
1 600 000 EUR 💰
3 200 000 EUR 💰
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-12-22 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-12-22 12:00:00 📅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2025-12-22 12:00:00 📅
Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 752478-2025
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
BD37B44F-C561-4B1B-BA7CBFD97EF2DF5C
Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section:
PROCEDURE
Nouvelle valeur
Texte:
Remise des offres: Au lieu du 15/12/2025 à 12h00 au plus tard. Lire 22/12/2025 à 12h00 au plus tard.
Date d'ouverture des offres: Au lieu du 15/12/2025 à 14h00 au plus tard. Lire 22/12/2025 à 12h00 au plus tard.
: Au lieu de Date: 15/12/2025 14h00, lire Date: 22/12/2025 à 12h00
2.1.4. Informations générales: Au lieu de Ajout d'une information, lire Pour information, le lot n°2 comporte une prestation supplémentaire éventuelle facultative telle que définie dans les documents de la consultation
Version de l’avis antérieur à modifier: 17f398b6-eb75-45ce-b7eb-4a88f6f30fcf-01
Source: OJS 2025/S 231-794726 (2025-11-27)
Avis de marché (2025-12-15)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 6 400 000 EUR 💰
Description
1 600 000 EUR 💰
3 200 000 EUR 💰
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-01-05 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-01-05 14:00:00 📅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2026-01-05 14:00:00 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section:
Nouvelle valeur
Texte:
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 17f398b6-eb75-45ce-b7eb-4a88f6f30fcf-01
Source: OJS 2025/S 242-833702 (2025-12-15)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 6 400 000 EUR 💰
Description
1 600 000 EUR 💰
3 200 000 EUR 💰
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-01-05 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-01-05 14:00:00 📅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2026-01-05 14:00:00 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
4E0912C7-90F8-1BDF-3A7583D11C8C84D6
Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section:
PROCEDURE
Nouvelle valeur
Texte:
Remise des offres: Au lieu du 22/12/2025 à 12h00 au plus tard. Lire 05/01/2026 à 12h00 au plus tard.
Date d'ouverture des offres: Au lieu du 22/12/2025 à 12h00 au plus tard. Lire 05/01/2026 à 14h00 au plus tard.
Version de l’avis antérieur à modifier: 17f398b6-eb75-45ce-b7eb-4a88f6f30fcf-01
Source: OJS 2025/S 242-833702 (2025-12-15)
Avis d'attribution de marché (2026-03-19)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 6 400 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 6 400 000 EUR 💰
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2026-03-18 📅
Titre: Fourniture compteur d'eau (facturation et sectorisation)
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 6 400 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 1 600 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Lamberton
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Rue Saint Victor
Code postal: 34420
Commune postale: Villeneuve-Les-Beziers
Région: Hérault 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Kamstrup services
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 167 Che Des Frozieres
Code postal: 71850
Commune postale: Charnay-Les-Macon
Région: Saône-et-Loire 🏙️
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom: Godin eau
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 5637 Rd8 De La Salvetat A Montauban
Code postal: 82230
Commune postale: La Salvetat-Belmontet
Région: Tarn-et-Garonne 🏙️
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
Source: OJS 2026/S 056-195976 (2026-03-19)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 6 400 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 6 400 000 EUR 💰
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
202533l1
Date de conclusion du contrat: 2026-03-18 📅
Titre: Fourniture compteur d'eau (facturation et sectorisation)
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 6 400 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 1 600 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Lamberton
Numéro d'enregistrement national:
1735409-1-1-1
Adresse postale: Rue Saint Victor
Code postal: 34420
Commune postale: Villeneuve-Les-Beziers
Région: Hérault 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Identifiant de l’offre:
TEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0002
Nom et adresse du contractant
Nom: Kamstrup services
Numéro d'enregistrement national:
1735409-1-2-1
Adresse postale: 167 Che Des Frozieres
Code postal: 71850
Commune postale: Charnay-Les-Macon
Région: Saône-et-Loire 🏙️
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Identifiant de l’offre:
TEN-0003
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0003
Nom: Godin eau
Numéro d'enregistrement national:
1735409-1-3-1
Adresse postale: 5637 Rd8 De La Salvetat A Montauban
Code postal: 82230
Commune postale: La Salvetat-Belmontet
Région: Tarn-et-Garonne 🏙️
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Le présent accord-cadre est conclu pour une période initiale d'1 an et est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de période de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.
Le montant maximum annuel des prestations est de 400 000 euro(s) Ht pour les lots n°1 et 2 et de 800 000 euro(s) Ht pour le lot n°3.
Il est identique à chaque période de reconduction, soit un montant total de 1 600 000 euro(s) Ht maximum pour les lots n°1 et 2 et 3 200 000 euro(s) Ht pour le lot n°3, toutes reconductions confondues.
Les prestations seront rémunérées par application aux quantités réellement exécutées des prix unitaires indiqués au Bpu.
La consultation des contrats peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur. Les tiers justifiant d'un intérêt lésé peuvent exercer un recours de pleine juridiction devant le juge administratif dans un délai de deux mois à compter de la publication
Afficher plus
Numéro d'enregistrement national:
3846041A-CDB3-E5B6-AF47FAD2C156A0E1
Source: OJS 2026/S 056-195976 (2026-03-19)
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