L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les prestations similaires envisagées. Le présent marché a pour objet la fourniture et la mise en oeuvre d'une solution unique de gestion des temps et des activités et son exploitation, en remplacement des systèmes actuellement utilisés
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2025-12-29.
L'appel d'offres a été publié le 2025-12-17.
Avis de marché (2025-12-17) Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et mise en oeuvre d'une solution unique de gestion des temps et des activités
Numéro de référence: 2025-0021-AP2A
Brève description:
“L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Les montants estimatifs sont indicatifs...”
Brève description
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les prestations similaires envisagées.
Le présent marché a pour objet la fourniture et la mise en oeuvre d'une solution unique de gestion des temps et des activités et son exploitation, en remplacement des systèmes actuellement utilisés
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services de fourniture de logiciels📦 Description
Description du marché:
“L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Les montants estimatifs sont indicatifs...”
Description du marché
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les prestations similaires envisagées.
Le présent marché a pour objet la fourniture et la mise en oeuvre d'une solution unique de gestion des temps et des activités et son exploitation, en remplacement des systèmes actuellement utilisés
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Produits/services supplémentaires: Services de fourniture de logiciels📦
Lieu d'exécution: Savoie🏙️
Durée de l'accord: 36 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2026-01-01 📅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-12-29 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-12-29 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global depaiement applicable à l'acheteur” Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification ducontrat.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Aucune avance prévue.
Les...”
Conditions d'exécution du contrat
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification ducontrat.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Aucune avance prévue.
Les prix sont révisables
“La date de début d'exécution indiquée au présent avis est une date prévisionnelle” Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire de Lyon
Numéro d'enregistrement national: B980B1D5-AD13-6F0A-12EC4C5C2F078646
Adresse postale: 67 rue Servient
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon
Région: Rhône🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: tj-lyon@justice.fr📧
Téléphone: 0472607012📞
Fax: 0472607238 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Cf : Le Greffe du Tribunal Judiciaire indiqué ci-dessus” Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 244-841923 (2025-12-17)