Fourniture et livraison de végétaux de pépinières
Ville de Rennes
<br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.<br/>Les prestations sont réglées par des prix unitaires.<br/><br/>
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-04-07. L'appel d'offres a été publié le 2025-02-18.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Chauvire diffusion
- • jardins services vegetaux
- • Pépinières Charentaises
- • Pépinières Cholat
- • Pépinières du VAL d'erdre
- • Pépinières Jean Huchet
- • SOC INITIATIVES ET COOPERATION AGRICOLES
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-02-18 | Avis de marché |
| 2025-07-28 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2025-02-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et livraison de végétaux de pépinières
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Produits de pépinière 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 1
1️⃣
Identifiant interne:
Description du marché: Fourniture et livraison de végétaux de pépinières
Informations complémentaires:
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: Ferme Des Bois
Code postal: 35200
Ville: Rennes
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Ille-et-Vilaine 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-08-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Fourniture et livraison de végétaux de pépinières - lot RESERVE au secteur du handicap
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-04-07 16:45:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-04-08 11:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Nombre maximal de candidats: 7
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-04-08 11:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
Capacité technique et professionnelle
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
Informations sur les contrats réservés
Le marché est réservé aux ateliers protégés et aux opérateurs économiques visant à l'intégration sociale et professionnelle des personnes handicapées ou défavorisées
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de Rennes
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Place de la Mairie
Code postal: 35000
Commune postale: Rennes
Région: Ille-et-Vilaine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: APPERE Nathalie
Courrier électronique: scp-commandepublique@rennesmetropole.fr 📧
Téléphone: 0223621010 📞
URL: https://metropole.rennes.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.megalis.bretagne.bzh 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.megalis.bretagne.bzh 🌏
URL de participation: https://marches.megalis.bretagne.bzh 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Autorisée
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité Consultatif Interrégional pour le règlement amiable des marchés publics
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 22
Mail Pablo Picasso
Code postal: 44042
Commune postale: Nantes
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: paysdl.ccira@direccte.gouv.fr 📧
Téléphone: 0253467983 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rennes
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 3, Contour de la Motte
Hôtel de Bizien, Cs44416
Code postal: 35044
Commune postale: Rennes
Région: Ille-et-Vilaine 🏙️
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr 📧
Téléphone: 0223212828 📞
Fax: 0299635684 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 035-111958 (2025-02-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et livraison de végétaux de pépinières
Numéro de référence:
25600015_AO
Brève description:
<br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.<br/>Les prestations sont réglées par des prix unitaires.<br/><br/>
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Produits de pépinière 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 1
1️⃣
Identifiant interne:
01
Description du marché: Fourniture et livraison de végétaux de pépinières
Informations complémentaires:
montant maximum annuel : 300 000 euro(s) Ht
montant identique pour chaque période de reconduction
Produits/services supplémentaires: Produits de pépinière
📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: Ferme Des Bois
Code postal: 35200
Ville: Rennes
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Ille-et-Vilaine 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-08-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
02
Titre: Fourniture et livraison de végétaux de pépinières - lot RESERVE au secteur du handicap
Description du marché:
Fourniture et livraison de végétaux de pépinières - lot RESERVE au secteur du handicap
Informations complémentaires:
montant maximum annuel : 5 000 euro(s) Ht
montant identique pour chaque période de reconduction
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-04-07 16:45:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-04-08 11:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Nombre maximal de candidats: 7
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-04-08 11:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés
- Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus
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Liste et brève description des critères de sélection:
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
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- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
- Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
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Conditions d'exécution du contrat:
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.<br/>Aucune clause de garantie financière prévue.<br/>Aucune avance prévue.<br/>Les prix sont révisables.<br/>Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.<br/>La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges.<br/>clause
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Le marché est réservé aux ateliers protégés et aux opérateurs économiques visant à l'intégration sociale et professionnelle des personnes handicapées ou défavorisées
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de Rennes
Numéro d'enregistrement national:
65044
Adresse postale: Place de la Mairie
Code postal: 35000
Commune postale: Rennes
Région: Ille-et-Vilaine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: APPERE Nathalie
Courrier électronique: scp-commandepublique@rennesmetropole.fr 📧
Téléphone: 0223621010 📞
URL: https://metropole.rennes.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.megalis.bretagne.bzh 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.megalis.bretagne.bzh 🌏
URL de participation: https://marches.megalis.bretagne.bzh 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Autorisée
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité Consultatif Interrégional pour le règlement amiable des marchés publics
Numéro d'enregistrement national:
F5D090B0-9876-DE65-2D979FDFD2486BF1
Adresse postale: 22
Mail Pablo Picasso
Code postal: 44042
Commune postale: Nantes
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: paysdl.ccira@direccte.gouv.fr 📧
Téléphone: 0253467983 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rennes
Numéro d'enregistrement national:
F5D09091-EF73-2094-95F2BDAD9750D0E6
Adresse postale: 3, Contour de la Motte
Hôtel de Bizien, Cs44416
Code postal: 35044
Commune postale: Rennes
Région: Ille-et-Vilaine 🏙️
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr 📧
Téléphone: 0223212828 📞
Fax: 0299635684 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
La consultation du ou des contrats peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur. Les tiers justifiant d'un intérêt lésé peuvent exercer un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du ou des contrats dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis, au titre du recours créé par le Conseil d'Etat dans son arrêt du 4 avril 2014, n° 358994
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La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 035-111958 (2025-02-18)
Avis d'attribution de marché (2025-07-28)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualite
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Garantie De Couverture Des Commandes Et Tracabilit2 Des Conditions De Production
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Performances En Matiere De Protection De L'Environnement
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de coût (nom): Prix
Critère de coût (pondération): 35
Procédure
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2025-06-24 📅
Titre: Fourniture et livraison de végétaux de pépinières
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 11
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 300 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 300 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Pepinieres cholat
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 875 Chemin De La Cassine
Code postal: 73000
Commune postale: Chambery
Région: Savoie 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact@cholat-pepinieres.com 📧
Téléphone: 04 79 62 25 33 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Identifiant de l’offre:
Nom: Pepinieres jean huchet
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Les Creulais
Code postal: 35370
Commune postale: Gennes Sur Seiche
Région: Ille-et-Vilaine 🏙️
Courrier électronique: aude.lepottier@pepinieres-huchet.com 📧
Téléphone: 02 99 96 97 31 📞
Identifiant de l’offre:
Nom: Chauvire diffusion
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Le Logis Notre Dame
Code postal: 49600
Commune postale: Le Fief Sauvin
Région: Maine-et-Loire 🏙️
Courrier électronique: commercial@chauvire.fr 📧
Téléphone: 0241702131 📞
Identifiant de l’offre:
Nom: Jardins services vegetaux
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Route De La Chapelle
Code postal: 50450
Commune postale: Hambye
Région: Manche 🏙️
Courrier électronique: contact@jardinservices.fr 📧
Téléphone: 0233910980 📞
Identifiant de l’offre:
Nom: Pepinieres charentaises
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Route De Beauregard
Code postal: 16310
Commune postale: Montemboeu
Région: Charente 🏙️
Courrier électronique: contact@pepinierescharentaises.fr 📧
Téléphone: 0545650261 📞
Identifiant de l’offre:
Nom: Pepinieres du val d'erdre
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Les Places
Code postal: 44850
Commune postale: Saint Mars Du Desert
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Téléphone: 02 40 77 48 63 📞
Identifiant de l’offre:
Nom: Soc initiatives et cooperation agricoles
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: ‘Kerisnel'
Code postal: 29250
Commune postale: Saint Pol De Leon
Région: Finistère 🏙️
Courrier électronique: htamic@sicakerisnel.com 📧
Téléphone: 02 98 69 39 35 📞
2️⃣
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Autre
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 0
Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 111958-2025
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Numéro d'enregistrement national:
Organe de révision
Source: OJS 2025/S 143-493665 (2025-07-28)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 300 000 EUR 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualite
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Garantie De Couverture Des Commandes Et Tracabilit2 Des Conditions De Production
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Performances En Matiere De Protection De L'Environnement
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de coût (nom): Prix
Critère de coût (pondération): 35
Procédure
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
2510260
Date de conclusion du contrat: 2025-06-24 📅
Titre: Fourniture et livraison de végétaux de pépinières
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 11
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 300 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 300 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Pepinieres cholat
Numéro d'enregistrement national:
1601675-1-1-1
Adresse postale: 875 Chemin De La Cassine
Code postal: 73000
Commune postale: Chambery
Région: Savoie 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact@cholat-pepinieres.com 📧
Téléphone: 04 79 62 25 33 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Identifiant de l’offre:
TEN-0002
Nom: Pepinieres jean huchet
Numéro d'enregistrement national:
1601675-1-1-2
Adresse postale: Les Creulais
Code postal: 35370
Commune postale: Gennes Sur Seiche
Région: Ille-et-Vilaine 🏙️
Courrier électronique: aude.lepottier@pepinieres-huchet.com 📧
Téléphone: 02 99 96 97 31 📞
Identifiant de l’offre:
TEN-0003
Nom: Chauvire diffusion
Numéro d'enregistrement national:
1601675-1-1-3
Adresse postale: Le Logis Notre Dame
Code postal: 49600
Commune postale: Le Fief Sauvin
Région: Maine-et-Loire 🏙️
Courrier électronique: commercial@chauvire.fr 📧
Téléphone: 0241702131 📞
Identifiant de l’offre:
TEN-0004
Nom: Jardins services vegetaux
Numéro d'enregistrement national:
1601675-1-1-4
Adresse postale: Route De La Chapelle
Code postal: 50450
Commune postale: Hambye
Région: Manche 🏙️
Courrier électronique: contact@jardinservices.fr 📧
Téléphone: 0233910980 📞
Identifiant de l’offre:
TEN-0005
Nom: Pepinieres charentaises
Numéro d'enregistrement national:
1601675-1-1-5
Adresse postale: Route De Beauregard
Code postal: 16310
Commune postale: Montemboeu
Région: Charente 🏙️
Courrier électronique: contact@pepinierescharentaises.fr 📧
Téléphone: 0545650261 📞
Identifiant de l’offre:
TEN-0006
Nom: Pepinieres du val d'erdre
Numéro d'enregistrement national:
1601675-1-1-6
Adresse postale: Les Places
Code postal: 44850
Commune postale: Saint Mars Du Desert
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Téléphone: 02 40 77 48 63 📞
Identifiant de l’offre:
TEN-0007
Nom: Soc initiatives et cooperation agricoles
Numéro d'enregistrement national:
1601675-1-1-7
Adresse postale: ‘Kerisnel'
Code postal: 29250
Commune postale: Saint Pol De Leon
Région: Finistère 🏙️
Courrier électronique: htamic@sicakerisnel.com 📧
Téléphone: 02 98 69 39 35 📞
2️⃣
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Autre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 0
Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 111958-2025
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Numéro d'enregistrement national:
2C414EC1-BDB7-A472-A461D59CAB55010D
Organe de révision
2C414EA9-AB70-4981-90916B9CF7582F26
Source: OJS 2025/S 143-493665 (2025-07-28)
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