Fourniture et livraison de repas en liaison froide - Lot 1 - Fourniture et livraison de repas en liaison froide pour les écoles et les centres de loisirs - Lot 2 - Fourniture et livraison de repas en liaison froide pour la crèche municipale « Les Lucioles »
Commune de Sassenage
Le présent marché a pour objet : L'élaboration et la livraison de repas, de goûters en liaison froide destinés aux restaurants des écoles maternelles et primaires, des centres de loisirs et de la crèche municipale « Les Lucioles » de la commune Sassenage. Il s'agit de : - La restauration scolaire destinée aux enfants et adultes (encadrants et enseignants) déjeunant dans les écoles maternelles et élémentaires de la commune, - La restauration extra-scolaire destinée aux enfants et adultes encadrants des accueils de loisirs de la commune - La restauration destinée aux enfants de la crèche municipale « Les Lucioles » de la ville de Sassenage
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-04-07. L'appel d'offres a été publié le 2025-03-03.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services d'hôtellerie, de restauration et de commerce au détail › Services de cantine et service traiteur
- • Rhône-Alpes › Isère
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-03-03 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-03-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et livraison de repas en liaison froide - Lot 1 - Fourniture et livraison de repas en liaison froide pour les écoles et les centres de loisirs - Lot 2 - Fourniture et livraison de repas en liaison froide pour la crèche municipale « Les Lucioles »
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de cantine et service traiteur 📦
Valeur estimée hors TVA: 367 073 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Fourniture et livraison de repas en liaison froide pour les écoles et les centres de loisirs
Valeur estimée hors TVA: 328 188 EUR 💰
Description du marché:
Produits/services supplémentaires: Services de cantine et service traiteur
📦
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-07-01 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Fourniture et livraison de repas en liaison froide pour la crèche municipale « Les Lucioles »
Valeur estimée hors TVA: 38 885 EUR 💰
Description du marché:
Les variantes sont acceptées ✅
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-04-07 17:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-04-08 08:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-04-08 08:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: Enoncés dans le Rc
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: Enoncés dans le Rc
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Commune de Sassenage
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Place de la Libération
Code postal: 38360
Commune postale: Sassenage
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: VENDRA Michel
Courrier électronique: marches-publics@sassenage.fr 📧
Téléphone: 0476274863 📞
Fax: 0476535217 📠
URL: http://www.sassenage.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1607145 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1607145 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Correspondre avec l'acheteur : https://www.marches-publics.info
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: 0476429000 📞
Fax: 0476422269 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 045-145332 (2025-03-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et livraison de repas en liaison froide - Lot 1 - Fourniture et livraison de repas en liaison froide pour les écoles et les centres de loisirs - Lot 2 - Fourniture et livraison de repas en liaison froide pour la crèche municipale « Les Lucioles »
Numéro de référence:
2025170
Brève description:
Le présent marché a pour objet :
L'élaboration et la livraison de repas, de goûters en liaison froide destinés aux restaurants des écoles maternelles et primaires, des centres de loisirs et de la crèche municipale « Les Lucioles » de la commune Sassenage.
Il s'agit de :
- La restauration scolaire destinée aux enfants et adultes (encadrants et enseignants) déjeunant dans les écoles maternelles et élémentaires de la commune,
- La restauration extra-scolaire destinée aux enfants et adultes encadrants des accueils de loisirs de la commune
- La restauration destinée aux enfants de la crèche municipale « Les Lucioles » de la ville de Sassenage
Afficher plus
Produits/services: Services de cantine et service traiteur 📦
Valeur estimée hors TVA: 367 073 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Fourniture et livraison de repas en liaison froide pour les écoles et les centres de loisirs
Valeur estimée hors TVA: 328 188 EUR 💰
Description du marché:
La restauration scolaire destinée aux enfants et adultes (encadrants et enseignants) déjeunant dans les écoles maternelles et élémentaires de la commune, - La restauration extra-scolaire destinée aux enfants et adultes encadrants des accueils de loisirs de la commune
Afficher plus
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-07-01 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
Conformément à l'article R.2112-4 du code de la commande publique, cette période pourra être reconduite tacitement trois fois pour des périodes de même durée, sans que la durée totale du marché ne puisse dépasser quatre ans, soit ce qui porte le terme maximum du marché jusqu'au 30/06/2029.
Le titulaire ne peut pas refuser la décision de reconduction du contrat.
En cas de décision de non-reconduction, le Pouvoir adjudicateur en informera le Titulaire par transmission par Lrar, au minimum 3 mois avant la date de fin de la période en cours
Afficher plus
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Fourniture et livraison de repas en liaison froide pour la crèche municipale « Les Lucioles »
Valeur estimée hors TVA: 38 885 EUR 💰
Description du marché:
La restauration destinée aux enfants de la crèche municipale « Les Lucioles » de la ville de Sassenage
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-04-07 17:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-04-08 08:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-04-08 08:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: Enoncés dans le Rc
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: Enoncés dans le Rc
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Commune de Sassenage
Numéro d'enregistrement national:
2251
Adresse postale: Place de la Libération
Code postal: 38360
Commune postale: Sassenage
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: VENDRA Michel
Courrier électronique: marches-publics@sassenage.fr 📧
Téléphone: 0476274863 📞
Fax: 0476535217 📠
URL: http://www.sassenage.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1607145 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1607145 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Correspondre avec l'acheteur : https://www.marches-publics.info
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement national:
9C10838D-AFF7-C162-AFB935982E87543E
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: 0476429000 📞
Fax: 0476422269 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Procédure recours : Référé précontractuel art L551-1 du CJA jusqu'à la conclusion du marché et art R421-1 et 3 du CJA à compter de la décision de rejet
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 045-145332 (2025-03-03)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
- Services d'hôtellerie, de restauration et de commerce au détail (>20 nouveaux marchés)
- Services de cantine et service traiteur (>20)
- Services de cantine (15)
- Services traiteur (>20)