Fourniture et livraison de repas en liaison froide -Lot 1 - Fourniture et livraison de repas en liaison froide pour les écoles et les centres de loisirs -Lot 2 - Fourniture et livraison de repas en liaison froide pour la crèche municipale « Les Lucioles »
Commune de Sassenage
La présente consultation fait suite à une première consultation déclarée sans suite pour motif d'intérêt général tenant à l'insuffisance de concurrence et la nécessité pour la ville de redéfinir le besoin financier de l'accord-cadre. Le marché a pour objet l'élaboration et la livraison de repas, de goûters en liaison froide destinés aux restaurants des écoles maternelles et primaires, des centres de loisirs et de la crèche municipale « Les Lucioles » de la commune Sassenage. Il s'agit de : -La restauration scolaire destinée aux enfants et adultes (encadrants et enseignants) déjeunant dans les écoles maternelles et élémentaires de la commune, -La restauration extra-scolaire destinée aux enfants et adultes encadrants des accueils de loisirs de la commune -La restauration destinée aux enfants de la crèche municipale « Les Lucioles » de la ville de Sassenage
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-05-12. L'appel d'offres a été publié le 2025-04-18.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • SHCB
- • Services d'hôtellerie, de restauration et de commerce au détail › Services de cantine et service traiteur
- • Rhône-Alpes › Isère
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-04-18 | Avis de marché |
| 2025-07-18 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2025-04-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et livraison de repas en liaison froide -Lot 1 - Fourniture et livraison de repas en liaison froide pour les écoles et les centres de loisirs -Lot 2 - Fourniture et livraison de repas en liaison froide pour la crèche municipale « Les Lucioles »
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de cantine et service traiteur 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Fourniture et livraison de repas en liaison froide pour les écoles et les centres de loisirs
Valeur estimée hors TVA: 380 000 EUR 💰
Description du marché:
Produits/services supplémentaires: Services de cantine et service traiteur
📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: Place de la Libération
Code postal: 38360
Ville: Sassenage
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Isère 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-07-01 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Fourniture et livraison de repas en liaison froide pour la crèche municipale « Les Lucioles »
Valeur estimée hors TVA: 55 000 EUR 💰
Description du marché:
Les variantes sont acceptées ✅
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-05-12 17:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-05-13 08:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-05-13 08:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: Inscription à un registre de commerce : Enoncés dans le Rc
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Commune de Sassenage
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Place de la Libération
Code postal: 38360
Commune postale: Sassenage
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: VENDRA Michel
Courrier électronique: marches-publics@sassenage.fr 📧
Téléphone: 0476274863 📞
Fax: 0476535217 📠
URL: http://www.sassenage.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1635652 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1635652 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
https://www.marches-publics.info
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: 0476429000 📞
Fax: 0476422269 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 079-263139 (2025-04-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et livraison de repas en liaison froide -Lot 1 - Fourniture et livraison de repas en liaison froide pour les écoles et les centres de loisirs -Lot 2 - Fourniture et livraison de repas en liaison froide pour la crèche municipale « Les Lucioles »
Numéro de référence:
2025176
Brève description:
La présente consultation fait suite à une première consultation déclarée sans suite pour motif d'intérêt général tenant à l'insuffisance de concurrence et la nécessité pour la ville de redéfinir le besoin financier de l'accord-cadre.
Le marché a pour objet l'élaboration et la livraison de repas, de goûters en liaison froide destinés aux restaurants des écoles maternelles et primaires, des centres de loisirs et de la crèche municipale « Les Lucioles » de la commune Sassenage.
Il s'agit de :
-La restauration scolaire destinée aux enfants et adultes (encadrants et enseignants) déjeunant dans les écoles maternelles et élémentaires de la commune,
-La restauration extra-scolaire destinée aux enfants et adultes encadrants des accueils de loisirs de la commune
-La restauration destinée aux enfants de la crèche municipale « Les Lucioles » de la ville de Sassenage
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Produits/services: Services de cantine et service traiteur 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Fourniture et livraison de repas en liaison froide pour les écoles et les centres de loisirs
Valeur estimée hors TVA: 380 000 EUR 💰
Description du marché:
- La restauration scolaire destinée aux enfants et adultes (encadrants et enseignants) déjeunant dans les écoles maternelles et élémentaires de la commune, - La restauration extra-scolaire destinée aux enfants et adultes encadrants des accueils de loisirs de la commune
Afficher plus
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: Place de la Libération
Code postal: 38360
Ville: Sassenage
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Isère 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-07-01 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
Le présent accord-cadre est conclu pour une durée initiale d'un an (12 mois) à compter du 1er juillet 2025 jusqu'au 30/06/2026.
Conformément à l'article R.2112-4 du code de la commande publique, cette période pourra être reconduite tacitement trois fois pour des périodes de même durée, sans que la durée totale du marché ne puisse dépasser quatre ans, soit ce qui porte le terme maximum du marché jusqu'au 30/06/2029.
Le titulaire ne peut pas refuser la décision de reconduction du contrat.
En cas de décision de non-reconduction, le Pouvoir adjudicateur en informera le Titulaire par transmission par Lrar, au minimum 3 mois avant la date de fin de la période en cours
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Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Fourniture et livraison de repas en liaison froide pour la crèche municipale « Les Lucioles »
Valeur estimée hors TVA: 55 000 EUR 💰
Description du marché:
- La restauration destinée aux enfants de la crèche municipale « Les Lucioles » de la ville de Sassenage
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-05-12 17:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-05-13 08:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-05-13 08:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: Inscription à un registre de commerce : Enoncés dans le Rc
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Commune de Sassenage
Numéro d'enregistrement national:
2251
Adresse postale: Place de la Libération
Code postal: 38360
Commune postale: Sassenage
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: VENDRA Michel
Courrier électronique: marches-publics@sassenage.fr 📧
Téléphone: 0476274863 📞
Fax: 0476535217 📠
URL: http://www.sassenage.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1635652 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1635652 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
https://www.marches-publics.info
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement national:
E2C9ADDF-D32E-7DA8-D056FC75B14E85DF
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: 0476429000 📞
Fax: 0476422269 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Procédure recours : Référé précontractuel art L551-1 du CJA jusqu'à la conclusion du marché et art R421-1 et 3 du CJA à compter de la décision de rejet
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 079-263139 (2025-04-18)
Avis d'attribution de marché (2025-07-18)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 435 000 EUR 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 40
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Procédure
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2025-06-19 📅
Titre: Fourniture et livraison de repas en liaison froide -Lot 1 - Fourniture et livraison de repas en liaison froide pour les écoles et les centres de loisirs -Lot 2 - Fourniture et livraison de repas en liaison froide pour la crèche municipale « Les Lucioles »
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 435 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 380 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Shcb
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 100 Rue De Luzais
Code postal: 38070
Commune postale: Saint-Quentin-Fallavier
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 55 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national:
Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 263139-2025
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Numéro d'enregistrement national:
Source: OJS 2025/S 138-479399 (2025-07-18)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 435 000 EUR 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 40
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Procédure
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
2025176
Date de conclusion du contrat: 2025-06-19 📅
Titre: Fourniture et livraison de repas en liaison froide -Lot 1 - Fourniture et livraison de repas en liaison froide pour les écoles et les centres de loisirs -Lot 2 - Fourniture et livraison de repas en liaison froide pour la crèche municipale « Les Lucioles »
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 435 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 380 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Shcb
Numéro d'enregistrement national:
1635652-1-1-1
Adresse postale: 100 Rue De Luzais
Code postal: 38070
Commune postale: Saint-Quentin-Fallavier
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 55 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0002
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national:
1635652-1-2-1
Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 263139-2025
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Lot 1 - Le montant de l'accord-cadre correspond au montant maximum annuel.
Lot 2 - Le montant de l'accord-cadre correspond au montant maximum annuel.
La valeur total du marché correspond au montant maximum annuel des 2 lots
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
2B291649-962F-A743-F60F985789E55B7F
Source: OJS 2025/S 138-479399 (2025-07-18)
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