La prestation comprends la fourniture de produits préfabriqués et leur livraison dans les services territoriaux départementaux (STD) ou les centres d'exploitation (CD2E). La date prévisionnelle de début des prestations est le 12 mai 2025. Accord-cadre mono-attributaire, avec montants minimum et maximum, exécutés par bons de commande ou donnant lieu à la conclusion de marchés subséquents. Les prestations, objets de la consultation, sont réparties en 2 lots désignés ci-dessous : Lot n°1 : territoires du service territorial départemental Roannais et du service territorial départemental Montbrisonnais : - montant minimum annuel HT : 7 500 euro(s)- montant maximum annuel HT : 150 000 euro(s) . Lot n°2 : territoires du service territorial départemental Plaine du Forez et du service territorial départemental Forez Pilat : - montant minimum annuel HT : 7 500 euro(s)- montant maximum annuel HT : 150 000 euro(s)
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2025-03-31.
L'appel d'offres a été publié le 2025-02-21.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2025-02-21) Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et livraison de produits préfabriqués (béton et fonte)et autres fournitures de voirie
Numéro de référence: 25FF-DAJCP-2210-L
Brève description:
“La prestation comprends la fourniture de produits préfabriqués et leur livraison dans les services territoriaux départementaux (STD) ou les centres...”
Brève description
La prestation comprends la fourniture de produits préfabriqués et leur livraison dans les services territoriaux départementaux (STD) ou les centres d'exploitation (CD2E).
La date prévisionnelle de début des prestations est le 12 mai 2025.
Accord-cadre mono-attributaire, avec montants minimum et maximum, exécutés par bons de commande ou donnant lieu à la conclusion de marchés subséquents.
Les prestations, objets de la consultation, sont réparties en 2 lots désignés ci-dessous :
Lot n°1 : territoires du service territorial départemental Roannais et du service territorial départemental Montbrisonnais :
- montant minimum annuel HT : 7 500 euro(s)- montant maximum annuel HT : 150 000 euro(s) .
Lot n°2 : territoires du service territorial départemental Plaine du Forez et du service territorial départemental Forez Pilat :
- montant minimum annuel HT : 7 500 euro(s)- montant maximum annuel HT : 150 000 euro(s)
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Matériaux de construction et articles connexes📦
Valeur estimée hors TVA: 734 190 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Description du marché:
“produits préfabriqués (béton et fonte)et autres fournitures de voirie”
Produits/services supplémentaires: Matériaux de construction et articles connexes📦
Lieu d'exécution: Loire🏙️
Durée de l'accord: 12 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2025-05-12 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“janvier 2029” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique, notée sur 20 points
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Performance de l'offre en matière de protection de l'environnement, notée sur 20 points
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de coût (nom): Prix, noté sur 20 points
Critère de coût (pondération): 50
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-03-31 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-04-01 10:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Identification du candidat (Dc1/Dc2 ou Dume)
- Déclaration sur l'honneur des articles L2141-1 à L2141-5 du code de la commande publique” Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Chiffre d'affaires global du candidat et chiffre d'affaires du domaine d'activité portant sur les 3 derniers exercices (art 6.1.1 du Rc)” Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- liste des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années (voir article 6.1.1 du Rc)
- Effectifs moyens annuels du candidat et...”
Liste et brève description des critères de sélection
- liste des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années (voir article 6.1.1 du Rc)
- Effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années.
- Une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique (voir art 6.1.1 du Rc)
“Conditions de remise des offres : Voir Art 9 du Règlement de consultation” Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national: 9425B819-DCB4-F135-11AB5E9BC8EA40E5
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon
Région: Rhône🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Téléphone: 0478141010📞
Fax: 0478141065 📠
URL: http://lyon.tribunal-administratif.fr/🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Département de la Loire
Numéro d'enregistrement national: 9425B829-944B-1383-BD33A684A3D2169D
Adresse postale: Pôle Ressources - Direction des affaires juridiques et de la commande publique
Code postal: 42022
Commune postale: Saint-Etienne
Région: Loire🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: commande-publique@loire.fr📧
Téléphone: 0477484320📞 Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 038-120056 (2025-02-21)
Avis d'attribution de marché (2025-07-03) Objet Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 734 190 EUR 💰
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 2025-0081-1
Date de conclusion du contrat: 2025-06-18 📅
Titre: Territoires du service territorial départemental Roannais et du service territorial départemental Montbrisonnais
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 69415.91 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Etablissements descours et cabaud rhone alpes auvergne
Numéro d'enregistrement national: 55958-1-1-1
Adresse postale: 176 Av Francis De Pressense
Code postal: 69200
Commune postale: Venissieux
Région: Rhône🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: dptaocentre@prolians.eu📧
Téléphone: 04 78 77 12 12📞
2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 69415.91 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 55958-1-2-1
“Le montant indiqué correspond à la commande indicative type annuelle.
Accords-cadres mono-attributaires avec un montant minimum annuel de 7500 euro(s) Ht...”
Le montant indiqué correspond à la commande indicative type annuelle.
Accords-cadres mono-attributaires avec un montant minimum annuel de 7500 euro(s) Ht et maximum annuel de 150000 euro(s) Ht, exécutés par bons de commande et ou donnant lieu à la conclusion de marchés subséquents.
Les accords-cadres prennent effet à compter de leur date de notification, pour une durée d'un an reconductible de façon tacite trois fois un an, sans que la durée totale ne puisse excéder quatre ans.
Coordonnees Du Service Ou Le Contrat Peut Etre Consulte :
Demande à formuler auprès du correspondant Cada, à la Direction des affaires juridiques et de la commande publique(voir adresse rubrique 1)
Afficher plus Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 195BCA57-9202-1E36-A85D149B665AEBA0
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Numéro d'enregistrement national: 195BCA67-B06F-9CA6-E07318443B436FC0
Source: OJS 2025/S 126-433734 (2025-07-03)