Fourniture et livraison de produits pour l'aménagement et l'entretien des espaces verts (6 lots)

Communauté d'agglomération Evreux Portes Normandie

Fourniture et livraison de produits pour l'aménagement et l'entretien des espaces verts (6 lots) L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2025-03-10. L'appel d'offres a été publié le 2025-02-05.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Communauté d'agglomération Evreux Portes Normandie

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics

Date	Document
2025-02-05	Avis de marché
2025-09-02	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2025-02-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et livraison de produits pour l'aménagement et l'entretien des espaces verts (6 lots)
Numéro de référence: CA244400
Brève description:

Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Produits horticoles 📦
Valeur estimée hors TVA: 828 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 6

1️⃣
Identifiant interne: 01
Titre: Substrats et paillages
Valeur estimée hors TVA: 160 000 EUR 💰
Description du marché: Substrats et paillages 
Produits/services supplémentaires: Produits horticoles 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: Evreux Portes de Normandie
Code postal: 27000
Ville: évreux
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Eure 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-05-20 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Autres informations sur le renouvellement:

Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 02
Titre: Accessoires de plantation
Valeur estimée hors TVA: 80 000 EUR 💰
Description du marché: Accessoires de plantation 
Produits/services supplémentaires: Matériel de jardinage divers 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 03
Titre: Amendements, fertilisations pour les espaces verts
Description du marché: Amendements, fertilisations pour les espaces verts 
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: 04
Titre: Amendements, fertilisation pour les terrains de sports
Valeur estimée hors TVA: 340 000 EUR 💰
Description du marché: Amendements, fertilisation pour les terrains de sports 
Produits/services supplémentaires: Engrais divers 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Identifiant interne: 05
Titre: Gazons et semences
Valeur estimée hors TVA: 120 000 EUR 💰
Description du marché: Gazons et semences 
Produits/services supplémentaires: Graines 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

6️⃣
Identifiant interne: 06
Titre: Matériel et accessoires pour la production florale
Valeur estimée hors TVA: 48 000 EUR 💰
Description du marché: Matériel et accessoires pour la production florale 
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-03-10 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-03-10 12:01:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Evreux Portes de Normandie
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Nombre maximal de candidats: 2
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-03-10 12:01:00 📅
Lieu: Evreux Portes de Normandie
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:

- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)

Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:

- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles

Capacité technique et professionnelle

- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé

Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:

L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges.

Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:

« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communauté d'agglomération Evreux Portes Normandie
Numéro d'enregistrement national: 65071
Adresse postale: 9 rue Voltaire
Cs 40423
Code postal: 27000
Commune postale: Evreux
Région: Eure 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: LEFRAND Guy
Courrier électronique: marches@epn-agglo.fr 📧
Téléphone: 0232319291 📞
URL: https://evreuxportesdenormandie.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.eure.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marchespublics.eure.fr 🌏
URL de participation: https://marchespublics.eure.fr 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Autorisée

Informations complémentaires
Informations complémentaires

Crédits budgétaires alloués pour la durée globale du marché : 560 000 euro(s) Ht

Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rouen
Numéro d'enregistrement national: 6368C6C0-ECD3-94AC-BCE112AD30D7A14D
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Code postal: 76000
Commune postale: Rouen
Région: Seine-Maritime 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr 📧
Téléphone: 0232081270 📞
Fax: 0232081271 📠
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 027-084019 (2025-02-05)

Avis d'attribution de marché (2025-09-02)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 828 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 588 000 EUR 💰
Description
Description du marché: Substrats et paillages
Nombre maximum de reconductions: 0
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Prise en compte de la notion de développement durable
Critère de qualité (pondération): 20
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Description
Description du marché:

Accessoires de plantation

Amendements, fertilisations pour les espaces verts

Amendements, fertilisation pour les terrains de sports

Gazons et semences

Matériel et accessoires pour la production florale

Procédure
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Attribution du marché

1️⃣
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Autre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: Ca244403
Date de conclusion du contrat: 2025-06-25 📅
Titre: Fourniture et livraison de produits pour l'aménagement et l'entretien des espaces verts (6 lots)
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 0

2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 588 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 80 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Nom et adresse du contractant
Nom: Soufflet vigne
Numéro d'enregistrement national: 1595409-1-3-1
Adresse postale: Le Pont Rouge
Code postal: 69654
Commune postale: Villefranche Sur Saone
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande
Identifiant de l’offre: TEN-0002
Nom: Echo vert normandie
Numéro d'enregistrement national: 1595409-1-3-2
Adresse postale: Zac Des Champs Chouettes
Code postal: 27600
Commune postale: Saint Aubin Sur Gaillon
Région: Eure 🏙️

4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 340 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0003
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Nom et adresse du contractant
Nom: Chlorodis
Numéro d'enregistrement national: 1595409-1-4-1
Adresse postale: 1 Rue M Leblanc
Code postal: 62074
Commune postale: Saint Laurent Blangi
Région: Pas-de-Calais 🏙️

5️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 120 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0004
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1595409-1-5-1
Commune postale: Saint Laurent Blangy
Identifiant de l’offre: TEN-0005
Numéro d'enregistrement national: 1595409-1-5-2

6️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 48 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0006
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1595409-1-6-1

Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 84019-2025

Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 6BC6D2D0-E122-E264-92C9970488D4B9C8
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Rouen
Numéro d'enregistrement national: 6BC6D2FA-96EB-A52D-62E2818664201207
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Code postal: 76000
Commune postale: Rouen
Région: Seine-Maritime 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr 📧
Téléphone: 0232081270 📞
Fax: 0232081271 📠
Source: OJS 2025/S 169-579118 (2025-09-02)

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