L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Relance des lots : -01 Substrats et paillages - 02 Accessoires de plantation
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2025-07-21.
L'appel d'offres a été publié le 2025-06-19.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2025-06-19) Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et livraison de produits pour l'aménagement et l'entretien des espaces verts (6 lots)_relance lots 01 et 02
Numéro de référence: CA244400P2
Brève description:
“L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix...”
Brève description
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.
Relance des lots :
-01 Substrats et paillages
- 02 Accessoires de plantation
Afficher plus
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Produits agricoles et produits de l'horticulture📦
Valeur estimée hors TVA: 240 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Description du marché:
“Substrats et paillages<br/>”
Produits/services supplémentaires: Produits horticoles et produits de pépinières📦
Lieu d'exécution: Eure🏙️
Durée de l'accord: 12 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2025-09-25 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Accessoires de plantation<br/>”
Produits/services supplémentaires: Matériel de jardinage divers📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-07-21 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-07-21 13:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Evreux Portes de Normandie
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.<br/>Aucune clause de garantie financière prévue.<br/>Le contrat prévoit...”
Conditions d'exécution du contrat
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges.
Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Communauté d'agglomération Evreux Portes Normandie
Numéro d'enregistrement national: 65071
Adresse postale: 9 rue Voltaire
Code postal: 27000
Commune postale: Evreux
Région: Eure🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches@epn-agglo.fr📧
Téléphone: 0232319291📞
URL: https://evreuxportesdenormandie.fr/🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.eure.fr🌏 Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marchespublics.eure.fr🌏
URL de participation: https://marchespublics.eure.fr🌏
“Crédits budgétaires maximum alloués pour la durée globale du marché : 120 000 euro(s) Ht” Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rouen
Numéro d'enregistrement national: 558BC96F-E1A5-E5A3-883567229EFEFA30
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Code postal: 76000
Commune postale: Rouen
Région: Seine-Maritime🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr📧
Téléphone: 0232081270📞
Fax: 0232081271 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Rouen
Numéro d'enregistrement national: 558BC97F-E63A-1154-6535E87A607E5BAB
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Code postal: 76000
Commune postale: Rouen
Région: Seine-Maritime🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr📧
Téléphone: 0232081270📞
Fax: 0232081271 📠 Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 118-403488 (2025-06-19)
Avis d'attribution de marché (2025-11-14) Objet Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 240 000 EUR 💰
Description
Description du marché:
“Substrats et paillages” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Critère performance en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 20
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Description
Description du marché:
“Accessoires de plantation”
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: Ca244401p2
Date de conclusion du contrat: 2025-10-09 📅
Titre: Fourniture et livraison de produits pour l'aménagement et l'entretien des espaces verts (6 lots)_relance lots 01 et 02
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 160 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Echo vert normandie
Numéro d'enregistrement national: 1667523-1-1-1
Adresse postale: Zac Des Champs Chouette
Code postal: 27600
Commune postale: Saint Aubin Sur Gaillon
Région: Eure🏙️
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 80 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Chlorodis
Numéro d'enregistrement national: 1667523-1-2-1
Adresse postale: 1 Rue M Leblanc
Code postal: 62074
Commune postale: Saint Laurent Blangy
Région: Pas-de-Calais🏙️
Informations complémentaires Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 19070BE3-ED40-2F5F-5C2A753A6A56A22C
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Numéro d'enregistrement national: 19070BF3-046B-5ED0-68E4C7523CF45494
Source: OJS 2025/S 221-761778 (2025-11-14)