Fourniture et livraison de produits carnés à destination de 21 lycées de la Région Bourgogne-Franche-Comté - relance des lots 11-13-14
Conseil régional de Bourgogne Franche-Comté
Fourniture et livraison de produits carnés à destination de 21 lycées de la Région Bourgogne-Franche-Comté - relance des lots 11-13-14
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-12-22. L'appel d'offres a été publié le 2025-11-17.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Produits alimentaires et produits secs divers › Produits surgelés
- • Viande bovine › Viande de bœuf
- • Volaille › Volaille fraîche
- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-11-17 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-11-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et livraison de produits carnés à destination de 21 lycées de la Région Bourgogne-Franche-Comté - relance des lots 11-13-14
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Viande 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Viande de bœuf surgelée, à destination des lycées du bassin dijonnais
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché: Viande de bœuf surgelée, à destination des lycées du bassin dijonnais
Informations complémentaires:
Produits/services supplémentaires: Produits surgelés 📦
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Côte-d’Or 🏙️
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Viande de volaille et lapin fraîche, à destination des lycées du bassin dijonnais
Description du marché:
Informations sur les options
Description des options:
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Viande de volaille et lapin fraîche, à destination des lycées du bassin bisontin
Description du marché: Viande de volaille et lapin fraîche, à destination des lycées du bassin bisontin
Lieu d'exécution: Doubs 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot:
Description
Lieu d'exécution: Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-12-22 17:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Forme juridique soumissionnaire ✅
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Conjoint
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Conseil régional de Bourgogne Franche-Comté
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 4, square castan Cs 51857
Code postal: 25031
Commune postale: Besancon cedex
Région: Doubs 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Céline CESSOT Direction Achats - Instructrice marché public
Courrier électronique: celine.cessot@bourgognefranchecomte.fr 📧
Téléphone: +33 379133030 📞
URL: www.bourgognefranchecomte.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.ternum-bfc.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marches.ternum-bfc.fr/entreprise/consultation/686726?orgAcronyme=n5m 🌏
URL de participation: https://marches.ternum-bfc.fr/entreprise/consultation/686726?orgAcronyme=n5m 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal adminsitratif de Besancon
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 30 rue charles nodier
Code postal: 25000
Commune postale: Besancon
Région: Doubs 🏙️
Pays: France 🇫🇷
URL: https://besancon.tribunal-administratif.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: voir documents de la consultation
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 222-764036 (2025-11-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et livraison de produits carnés à destination de 21 lycées de la Région Bourgogne-Franche-Comté - relance des lots 11-13-14
Numéro de référence:
2025-34F04-001
Brève description:
Fourniture et livraison de produits carnés à destination de 21 lycées de la Région Bourgogne-Franche-Comté - relance des lots 11-13-14
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Viande 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Identifiant interne:
11
Titre: Viande de bœuf surgelée, à destination des lycées du bassin dijonnais
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché: Viande de bœuf surgelée, à destination des lycées du bassin dijonnais
Informations complémentaires:
Cet accordcadre est conclu de sa date de notification jusqu’au 29/05/2026, et pourra faire l’objet de deux reconductions tacites d’une durée d’un an.
Produits/services: Viande de bœuf
📦
Produits/services supplémentaires: Produits surgelés 📦
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Côte-d’Or 🏙️
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
En application de l'article R2122-4 du CCP, un marché de fournitures complémentaires pourra être conclu si nécessaire par le Région BFC
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
13
Titre: Viande de volaille et lapin fraîche, à destination des lycées du bassin dijonnais
Description du marché:
Viande de volaille et lapin fraîche, à destination des lycées du bassin dijonnais
Informations complémentaires:
Cet accord-cadre est conclu de sa date de notification jusqu’au 29/05/2026, et pourra faire l’objet de deux reconductions tacites d’une durée d’un an.
Produits/services: Volaille fraîche
📦
Informations sur les options
Description des options:
En application de l'article R2122-4 du CCP, un marché de fournitures complémentaires pourra être conclu si nécessaire par la région BFC
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
14
Titre: Viande de volaille et lapin fraîche, à destination des lycées du bassin bisontin
Description du marché: Viande de volaille et lapin fraîche, à destination des lycées du bassin bisontin
Lieu d'exécution: Doubs 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Description
Lieu d'exécution: Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-12-22 17:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Forme juridique soumissionnaire ✅
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Conjoint
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Conseil régional de Bourgogne Franche-Comté
Numéro d'enregistrement national:
20005372600028
Adresse postale: 4, square castan Cs 51857
Code postal: 25031
Commune postale: Besancon cedex
Région: Doubs 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Céline CESSOT Direction Achats - Instructrice marché public
Courrier électronique: celine.cessot@bourgognefranchecomte.fr 📧
Téléphone: +33 379133030 📞
URL: www.bourgognefranchecomte.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.ternum-bfc.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marches.ternum-bfc.fr/entreprise/consultation/686726?orgAcronyme=n5m 🌏
URL de participation: https://marches.ternum-bfc.fr/entreprise/consultation/686726?orgAcronyme=n5m 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
La Centrale d’achat de la Région Bourgogne-Franche-Comté passe les accords-cadres au nom et pour le compte des pouvoirs adjudicateurs susceptibles de recourir à cette Centrale d'achat, qui sont, dans le cadre de la présente procédure, les lycées identifiés à l’article 1.1 du CCTP.Chacun de ces pouvoirs adjudicateurs ne deviendra partie au présent accord-cadre qu'à compter de la notification écrite au titulaire, de son engagement. En application de l’article R2152-2 du Code de la Commande Publique, le conseil régional se réserve la possibilité de régulariser les offres irrégulières, à condition qu’elles ne soient pas anormalement basses et sans modification de ses caractéristiques substantielles. Il est également précisé que la région ne régularisera pas l’absence du cadre de réponse technique complété et/ou du B.P.U.
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Nom: Tribunal adminsitratif de Besancon
Numéro d'enregistrement national:
17250005000015
Adresse postale: 30 rue charles nodier
Code postal: 25000
Commune postale: Besancon
Région: Doubs 🏙️
Pays: France 🇫🇷
URL: https://besancon.tribunal-administratif.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: voir documents de la consultation
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 222-764036 (2025-11-17)
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