Avis de marché (2025-11-17) Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et livraison de produits carnés à destination de 21 lycées de la Région Bourgogne-Franche-Comté - relance des lots 11-13-14
Numéro de référence: 2025-34F04-001
Brève description:
“Fourniture et livraison de produits carnés à destination de 21 lycées de la Région Bourgogne-Franche-Comté - relance des lots 11-13-14”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Viande📦 Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Description du marché:
“Viande de bœuf surgelée, à destination des lycées du bassin dijonnais”
Informations complémentaires:
“Cet accordcadre est conclu de sa date de notification jusqu’au 29/05/2026, et pourra faire l’objet de deux reconductions tacites d’une durée d’un an.”
Produits/services supplémentaires: Produits surgelés📦
Lieu d'exécution: Côte-d’Or🏙️ Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“En application de l'article R2122-4 du CCP, un marché de fournitures complémentaires pourra être conclu si nécessaire par le Région BFC” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Viande de volaille et lapin fraîche, à destination des lycées du bassin dijonnais”
Informations complémentaires:
“Cet accord-cadre est conclu de sa date de notification jusqu’au 29/05/2026, et pourra faire l’objet de deux reconductions tacites d’une durée d’un an.” Informations sur les options
Description des options:
“En application de l'article R2122-4 du CCP, un marché de fournitures complémentaires pourra être conclu si nécessaire par la région BFC” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“Viande de volaille et lapin fraîche, à destination des lycées du bassin bisontin”
Lieu d'exécution: Doubs🏙️ Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-12-22 17:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Conjoint”
“La Centrale d’achat de la Région Bourgogne-Franche-Comté passe les accords-cadres au nom et pour le compte des pouvoirs adjudicateurs susceptibles de...”
La Centrale d’achat de la Région Bourgogne-Franche-Comté passe les accords-cadres au nom et pour le compte des pouvoirs adjudicateurs susceptibles de recourir à cette Centrale d'achat, qui sont, dans le cadre de la présente procédure, les lycées identifiés à l’article 1.1 du CCTP.Chacun de ces pouvoirs adjudicateurs ne deviendra partie au présent accord-cadre qu'à compter de la notification écrite au titulaire, de son engagement. En application de l’article R2152-2 du Code de la Commande Publique, le conseil régional se réserve la possibilité de régulariser les offres irrégulières, à condition qu’elles ne soient pas anormalement basses et sans modification de ses caractéristiques substantielles. Il est également précisé que la région ne régularisera pas l’absence du cadre de réponse technique complété et/ou du B.P.U.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal adminsitratif de Besancon
Numéro d'enregistrement national: 17250005000015
Adresse postale: 30 rue charles nodier
Code postal: 25000
Commune postale: Besancon
Région: Doubs🏙️
Pays: France 🇫🇷
URL: https://besancon.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“voir documents de la consultation” Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 222-764036 (2025-11-17)