Fourniture et livraison de produits alimentaires destinés au Centre de Vacances l'Hôtel Le Crêt du Loup à La Clusaz (Haute-Savoie)

Ville de Puteaux

Le marché a pour objet la fourniture et livraison de produits alimentaires destinés au Centre de Vacances l'Hôtel Le Crêt du Loup à La Clusaz (Haute-Savoie) de Puteaux. La description des prestations attendues et leurs spécifications techniques sont indiquées à l'article 3 et suivant du C.C.P. commun à tous les lots. La consultation comporte 8 lots : - Lot 1 : Fourniture de produits frais de boucherie / volaille ; - Lot 2 : Fourniture de produits frais de poissonnerie et autres produits de la mer ; - Lot 3 : Fourniture de produits laitiers ; - Lot 4 : Fourniture de produits charcuterie / traiteur ; - Lot 5 : Fourniture de fruits et légumes ; - Lot 6 : Fourniture d'épiceries ; - Lot 7 : Fourniture de produits de boulangerie ; - Lot 8 : Fourniture de produits surgelés ; Les candidats peuvent déposer une offre pour un, plusieurs ou tous les lots. La valeur estimée du lot n°2 " produits frais poissonnerie et autres produits de la mer " étant inférieure à 40 000,00 euros hors taxes et son montant n'excédant pas 20 % de la valeur totale estimée de tous les autres lots, le pouvoir adjudicateur passera un marché sans publicité ni mise en concurrence préalables conformément à l'article R2122-8 du code de la commande publique.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2025-10-21. L'appel d'offres a été publié le 2025-09-18.

Qui ?

• Ville de Puteaux

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics

Date	Document
2025-09-18	Avis de marché

Avis de marché (2025-09-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et livraison de produits alimentaires destinés au Centre de Vacances l'Hôtel Le Crêt du Loup à La Clusaz (Haute-Savoie)
Numéro de référence: PF253500
Brève description:

Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Produits alimentaires divers 📦
Valeur estimée hors TVA: 142 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 7
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 7

1️⃣
Identifiant interne: PF253501
Titre: Lot 1 : Fourniture de produits frais de boucherie et volaille
Valeur estimée hors TVA: 15 000 EUR 💰
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:

Compte tenu du nombre incertain de denrées alimentaires à commander, ce lot est un accord-cadre mono-attributaire, qui s'exécute à bons de commande, au sens des articles R2162-4 2°, R2162-13 et R2162-14 du code de la commande publique. Les seuils de commande à intervenir sont les suivants : Lot 1 - Fourniture de produits frais de boucherie et volaille : - Sans montant minimum annuel ; - Montant maximum annuel : 20 000,00 euros HT. À titre estimatif, le pouvoir adjudicateur pourrait commander jusqu'à 15 000,00 euros H.T. de produits par an. Ce montant n'est pas contractuel et pourrait être évolutif.

Produits/services: Produits de l'élevage, viande et produits à base de viande 📦
Site principal ou lieu d'exécution: Hôtel Le Crêt du Loup
Adresse postale: 522 route du Col des Aravis
Code postal: 74220
Ville: La clusaz
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Haute-Savoie 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Nombre maximum de reconductions: 3
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère 1 - Valeur technique : 50 points
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Critère 2 - Développement durable : 10 points
Critère de qualité (pondération): 10
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: PF253503
Titre: Lot 3 : Fourniture de produits laitiers
Valeur estimée hors TVA: 12 000 EUR 💰
Description du marché:

Compte tenu du nombre incertain de denrées alimentaires à commander, ce lot est un accord-cadre mono-attributaire, qui s'exécute à bons de commande, au sens des articles R2162-4 2°, R2162-13 et R2162-14 du code de la commande publique. Les seuils de commande à intervenir sont les suivants : Lot 3 - Fourniture de produits laitiers - Sans montant minimum annuel ; - Montant maximum annuel : 20 000,00 euros HT. À titre estimatif, le pouvoir adjudicateur pourrait commander jusqu'à 12 000,00 euros H.T. de produits par an. Ce montant n'est pas contractuel et pourrait être évolutif.

Produits/services: Produits laitiers 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: PF253504
Titre: Lot 4 : Fourniture de produits de charcuterie / traiteur
Valeur estimée hors TVA: 21 000 EUR 💰
Description du marché:

Compte tenu du nombre incertain de denrées alimentaires à commander, ce lot est un accord-cadre mono-attributaire, qui s'exécute à bons de commande, au sens des articles R2162-4 2°, R2162-13 et R2162-14 du code de la commande publique. Les seuils de commande à intervenir sont les suivants : Lot 4 - Fourniture de produits de charcuterie / traiteur - Sans montant minimum annuel ; - Montant maximum annuel : 30 000,00 euros HT. À titre estimatif, le pouvoir adjudicateur pourrait commander jusqu'à 21 000,00 euros H.T. de produits par an. Ce montant n'est pas contractuel et pourrait être évolutif.

Produits/services: Charcuterie 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: PF253505
Titre: Lot 5 : Fourniture de fruits et légumes
Valeur estimée hors TVA: 20 000 EUR 💰
Description du marché:

Compte tenu du nombre incertain de denrées alimentaires à commander, ce lot est un accord-cadre mono-attributaire, qui s'exécute à bons de commande, au sens des articles R2162-4 2°, R2162-13 et R2162-14 du code de la commande publique. Les seuils de commande à intervenir sont les suivants : Lot 5 - Fourniture de fruits et légumes - Sans montant minimum annuel ; - Montant maximum annuel : 30 000,00 euros HT. À titre estimatif, le pouvoir adjudicateur pourrait commander jusqu'à 20 000,00 euros H.T. de produits par an. Ce montant n'est pas contractuel et pourrait être évolutif.

Produits/services: Fruits, légumes et produits connexes 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Identifiant interne: PF253506
Titre: Lot 6 : Fourniture d'épiceries
Description du marché:

Compte tenu du nombre incertain de denrées alimentaires à commander, ce lot est un accord-cadre mono-attributaire, qui s'exécute à bons de commande, au sens des articles R2162-4 2°, R2162-13 et R2162-14 du code de la commande publique. Les seuils de commande à intervenir sont les suivants : Lot 6 - Fourniture d'épiceries - Sans montant minimum annuel ; - Montant maximum annuel : 20 000,00 euros HT. À titre estimatif, le pouvoir adjudicateur pourrait commander jusqu'à 15 000,00 euros H.T. de produits par an. Ce montant n'est pas contractuel et pourrait être évolutif.

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

6️⃣
Identifiant interne: PF253507
Titre: Lot 7 : Fourniture de produits de boulangerie
Valeur estimée hors TVA: 9 000 EUR 💰
Description du marché:

Compte tenu du nombre incertain de denrées alimentaires à commander, ce lot est un accord-cadre mono-attributaire, qui s'exécute à bons de commande, au sens des articles R2162-4 2°, R2162-13 et R2162-14 du code de la commande publique. Les seuils de commande à intervenir sont les suivants : Lot 7 - Fourniture de produits de boulangerie - Sans montant minimum annuel ; - Montant maximum annuel : 15 000,00 euros HT. À titre estimatif, le pouvoir adjudicateur pourrait commander jusqu'à 9 000,00 euros H.T. de produits par an. Ce montant n'est pas contractuel et pourrait être évolutif.

Produits/services: Produits de panification, pâtisserie fraîche et gâteaux 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006

7️⃣
Identifiant interne: PF253508
Titre: Lot 8 : Fourniture de produits surgelés
Description du marché:

Compte tenu du nombre incertain de denrées alimentaires à commander, ce lot est un accord-cadre mono-attributaire, qui s'exécute à bons de commande, au sens des articles R2162-4 2°, R2162-13 et R2162-14 du code de la commande publique. Les seuils de commande à intervenir sont les suivants : Lot 7 - Fourniture de produits de boulangerie - Sans montant minimum annuel ; - Montant maximum annuel : 60 000,00 euros HT. À titre estimatif, le pouvoir adjudicateur pourrait commander jusqu'à 50 000,00 euros H.T. de produits par an. Ce montant n'est pas contractuel et pourrait être évolutif.

Produits/services: Produits surgelés 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:

FORME DU MARCHE : Le marché est un contrat de fournitures, passé selon une procédure d'appel d'offres ouvert en application de l'article R.2124-2 1° du code de la commande publique. Le cahier des clauses administratives générales (CCAG) de référence est le CCAG applicable aux marchés publics de fournitures courantes et de services (CCAG-FCS) dans sa version à jour lors de la notification du contrat. Les prestations du marché sont traitées à prix unitaires. DUREE DU MARCHE : Chaque lot est conclu pour une durée contractuelle d'une (1) année à compter du 1er janvier 2026 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure. Ils pourront être reconduits trois (3) fois maximum par période d'une année (12 mois). En tout état de cause, la durée totale du marché ne pourra excéder quatre (4) ans (48 mois). RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES : Si vous souhaitez obtenir des précisions ou des renseignements complémentaires, il vous suffit de poser votre question en vous connectant à la consultation via la plateforme de dématérialisation https://marches.maximilien.fr/ La date limite pour poser votre question figure en première page du règlement de la consultation. Les réponses sont transmises par le pouvoir adjudicateur exclusivement sur le profil acheteur. DEPOSER SA PROPOSITION : L'offre (comprenant tous les documents mentionnés à l'article 3 du règlement de la consultation) est à déposer au plus tard à la date et l'heure limites indiquées en première page du règlement de la consultation par voie électronique via le profil d'acheteur : https://marches.maximilien.fr/. ELABORATION DE L'OFFRE : Toutes les informations nécessaires pour établir une offre sont indiquées dans le règlement de la consultation.

Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-10-21 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-10-21 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Mairie de Puteaux
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): Le pouvoir adjudicateur ouvrira les plis uniques, la séance n'est pas publique.
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
Date d'ouverture: 2025-10-21 14:00:00 📅
Lieu: Mairie de Puteaux
Informations complémentaires: Le pouvoir adjudicateur ouvrira les plis uniques, la séance n'est pas publique.
Facturation électronique: Requise
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de Puteaux
Numéro d'enregistrement national: 21920062300011
Adresse postale: 131, rue de la République
Code postal: 92800
Commune postale: Puteaux
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Service des marchés publics - Juriste : Marion DUFOUR et Assistante : Marilyne MAGNE
Courrier électronique: marchespublics@mairie-puteaux.fr 📧
Téléphone: +33 146929253 📞
URL: https://www.puteaux.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.maximilien.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/ 🌏
URL de participation: https://marches.maximilien.fr/ 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Numéro d'enregistrement national: 17950702500015
Adresse postale: 2/4 boulevard de l'Hautil, BP 30322
Code postal: 95027
Commune postale: Cergy-Pontoise
Région: Val-d’Oise 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 130173400 📞
URL: https://www.cergypontoise.tribunaladministratif.fr/tacaa/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:

Recours possibles : Avant la signature du marché : Référé précontractuel dans les conditions de l'article L.551-1 du code de justice administrative. Après la signature du marché : - Référé contractuel dans les conditions des articles L.551-13 et L.551-16 du code de justice administrative - Recours en contestation de la validité du contrat créé de manière prétorienne par le Conseil d'Etat dans son arrêt Tarn-et-Garonne du 4 avril 2014.

Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 180-612847 (2025-09-18)

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