Fourniture et livraison de produit bois non traité

Ville de Rennes

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2025-03-18. L'appel d'offres a été publié le 2025-02-11.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Amexbois
• EMERAUDE CHATAIGNIER

Qui ?

• Ville de Rennes

Qu'est-ce que c'est ?

• Bois d'œuvre › Produits du bois

Où ?

Historique des marchés publics

Date	Document
2025-02-11	Avis de marché
2025-06-11	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2025-02-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et livraison de produit bois non traité
Numéro de référence: 25600003_AO
Brève description:

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires.

Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Produits du bois 📦
Valeur estimée hors TVA: 460 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3

1️⃣
Identifiant interne: 01
Titre: Fourniture et livraison de bois naturel non traité classe 4
Description du marché: Fourniture et livraison de bois naturel non traité classe 4
Informations complémentaires: Montant maximum annuel : 40 000 euro(s) Ht
Produits/services supplémentaires: Produits du bois 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: Ferme Des Bois
Code postal: 35200
Ville: Rennes
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Ille-et-Vilaine 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-06-02 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:

Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges

Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 10
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 02
Titre: Fourniture et livraison de clôtures , piquets, portillons et tuteurs en châtaignier
Description du marché:

Fourniture et livraison de clôtures , piquets, portillons et tuteurs en châtaignier

Informations complémentaires: Montant maximum annuel : 45 000 euro(s) Ht
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 03
Titre: Fourniture et livraison de produits bois (douglas et robinier)
Description du marché: Fourniture et livraison de produits bois (douglas et robinier)
Informations complémentaires: Montant maximum annuel : 30 000 euro(s) Ht
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-03-18 16:45:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-03-19 11:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-03-19 11:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:

- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire. - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés

Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:

- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles. - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels

Capacité technique et professionnelle

- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. - Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature

Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:

L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges.

Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:

« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de Rennes
Numéro d'enregistrement national: 65044
Adresse postale: Place de la Mairie
Code postal: 35000
Commune postale: Rennes
Région: Ille-et-Vilaine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: APPERE Nathalie
Courrier électronique: scp-commandepublique@rennesmetropole.fr 📧
Téléphone: 0223621010 📞
URL: https://metropole.rennes.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.megalis.bretagne.bzh 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.megalis.bretagne.bzh 🌏
URL de participation: https://marches.megalis.bretagne.bzh 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Autorisée

Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité Consultatif Interrégional pour le règlement amiable des marchés publics
Numéro d'enregistrement national: 88CF6605-0517-A230-15E2B47D072C3E4C
Adresse postale: 22
Mail Pablo Picasso
Code postal: 44042
Commune postale: Nantes
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: paysdl.ccira@direccte.gouv.fr 📧
Téléphone: 0253467983 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rennes
Numéro d'enregistrement national: 88CF65F1-C7F7-C8BC-2A9C22EB9754862F
Adresse postale: 3, Contour de la Motte
Hôtel de Bizien, Cs44416
Code postal: 35044
Commune postale: Rennes
Région: Ille-et-Vilaine 🏙️
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr 📧
Téléphone: 0223212828 📞
Fax: 0299635684 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:

La consultation du ou des contrats peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur. Les tiers justifiant d'un intérêt lésé peuvent exercer un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du ou des contrats dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis, au titre du recours créé par le Conseil d'Etat dans son arrêt du 4 avril 2014, n° 358994

Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 030-094198 (2025-02-11)

Avis d'attribution de marché (2025-06-11)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires

Valeur estimée hors TVA: 460 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 75 000 EUR 💰

Procédure
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Attribution du marché

1️⃣
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Autre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 2510174
Date de conclusion du contrat: 2025-05-13 📅
Titre: Fourniture et livraison de clôtures , piquets, portillons et tuteurs en châtaignier
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 0

2️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nombre d'offres reçues de PME: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 75 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 45 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Nom et adresse du contractant
Nom: Emeraude chataignier
Numéro d'enregistrement national: 1597909-1-2-1
Adresse postale: La Beuglais
Code postal: 35350
Commune postale: Saint Meloir Des Ondes
Région: Ille-et-Vilaine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact@emeraude-chataignier.fr 📧
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne

3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 30 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Nom et adresse du contractant
Nom: Amexbois
Numéro d'enregistrement national: 1597909-1-3-1
Adresse postale: 1470 avenue de traversetolo
Code postal: 04700
Commune postale: Oraison
Région: Alpes-de-Haute-Provence 🏙️
Courrier électronique: contact@amexbois.fr 📧

Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 94198-2025

Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Numéro d'enregistrement national: AC6FDB48-99C0-71FD-3C7DCD303F00E998
Organe de révision
AC6FDB38-A4A6-EFD4-2F4B23B46034DE2F
Source: OJS 2025/S 111-379515 (2025-06-11)

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