Fourniture et livraison de plantes saisonnières en contenants biodégradables

Département des Hauts-de-Seine

Le présent marché a pour objet : la fourniture et la livraison de plantes saisonnières pour les jardins et les espaces de nature du Département des Hauts-de-Seine. Le marché comprend : - la fourniture des plantes saisonnières en contenants biodégradables, - leur conditionnement, - leur livraison et leur déchargement, - la récupération des unités de conditionnement. (Rappel : information sur la parution d'une publicité pour Mapa A fournitures et livraison de graines et plantes rares

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2025-06-04. L'appel d'offres a été publié le 2025-04-25.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2025-04-25 Avis de marché
2025-04-30 Avis de marché
2025-07-21 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2025-04-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et livraison de plantes saisonnières en contenants biodégradables
Numéro de référence: 20250040
Brève description:
Le présent marché a pour objet : la fourniture et la livraison de plantes saisonnières pour les jardins et les espaces de nature du Département des Hauts-de-Seine. Le marché comprend : - la fourniture des plantes saisonnières en contenants biodégradables, - leur conditionnement, - leur livraison et leur déchargement, - la récupération des unités de conditionnement. (Rappel : information sur la parution d'une publicité pour Mapa A fournitures et livraison de graines et plantes rares
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Plantes 📦
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Description
Identifiant interne: F-PF-1638758
Produits/services supplémentaires: Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: Conseil Départemental des Hauts-de-Seine, 57, rue des Longues Raies
Code postal: 92000
Ville: nanterre
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Hauts-de-Seine 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-10-03 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Nombre maximum de reconductions: 1
Autres informations sur le renouvellement: La consultation comporte 2 reconduction(s)
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0000

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-06-04 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-06-05 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Nanterre
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-06-05 16:00:00 📅
Lieu: Nanterre
Facturation électronique: Requise

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
Chiffre d'affaires moyen annuel : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles Effectif moyen annuel : Moyens humains Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
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Capacité technique et professionnelle
Références sur des services spécifiés : Références fournitures et services Liste des principales fournitures ou des principaux services effectués (3 dernières années) indiquant le montant, la date et le destinataire, prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique
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Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Département des Hauts-de-Seine
Numéro d'enregistrement national: 65298
Adresse postale: Hôtel du Département
des Hauts-de-Seine, 57 rue des longues raies
Code postal: 92000
Commune postale: Nanterre
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Département des Hauts-de-Seine
Courrier électronique: commande-publique-78-92@hauts-de-seine.fr 📧
Téléphone: 0806000092 📞
URL: https://achats.hauts-de-seine.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://achats.hauts-de-seine.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1638758 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1638758 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires
Garanties professionnelles et financières Garanties techniques
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interdépartemental de Versailles de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics
Numéro d'enregistrement national: 49310EEE-C73F-06ED-79EBCC1F7A2EF5B3
Adresse postale: 5, rue Leblanc
Code postal: 75911
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: pref-ccira-versailles@paris-idf.gouv.fr 📧
Téléphone: 0182524267 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Numéro d'enregistrement national: 49310EC7-DD0D-0D7F-56D1F74786AFEDE9
Adresse postale: 2-4 bd de l'Hautil
Code postal: 95027
Commune postale: Cergy-Pontoise
Région: Val-d’Oise 🏙️
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Téléphone: 0130173400 📞
Fax: 0130173459 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 083-274675 (2025-04-25)
Avis de marché (2025-04-30)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Description
Produits/services supplémentaires:
Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 274675-2025

Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Numéro d'enregistrement national: 39D29044-C75D-5CBA-B00080877D04BD85
Organe de révision
39D29002-B2B3-B37F-8B9721A85787E0E9
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
39D29067-E972-6FF6-EFCFDF627FE64CBA

Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: PROCEDURE
Nouvelle valeur
Texte:
5.1.4 Renouvellement: Au lieu de L'acheteur se réserve le droit d'effectuer des achats supplémentaires auprès ducontractant, comme décrit ici : La consultation comporte 2 reconduction(s), lire L'acheteur se réserve le droit d'effectuer des achats supplémentaires auprès ducontractant, comme décrit ici : La consultation comporte 1 reconduction(s)
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5.1.2 Lieu d’exécution: Au lieu de Informations complémentaires :, lire Informations complémentaires :Montant minimum Ht : 20 000,00Montant maximum Ht : 100 000,00Ce montant est pour une période de 2 ans et identique pour la reconduction de 2 ans
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 194ba4bd-6ddd-432b-914d-933b46a41955-01
Source: OJS 2025/S 085-284839 (2025-04-30)
Avis d'attribution de marché (2025-07-21)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent marché a pour objet : la fourniture et la livraison de plantes saisonnières pour les jardins et les espaces de nature du Département des Hauts-de-Seine. Le marché comprend : - la fourniture des plantes saisonnières en contenants biodégradables, - leur conditionnement, - leur livraison et leur déchargement, - la récupération des unités de conditionnement. (Rappel : information sur la parution d'une publicité pour Mapa A fournitures et livraison de graines et plantes rares
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Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 85 550 EUR 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Prise en compte de la notion de développement durable
Critère de qualité (pondération): 10
Prix
Prix (pondération): 50

Procédure
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Numéro de contrat: 20250040000
Date de conclusion du contrat: 2025-07-18 📅
Titre: Fourniture et livraison de plantes saisonnières en contenants biodégradables
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 85 550 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0000
Nom et adresse du contractant
Nom: Ets horticoles maguy sas
Numéro d'enregistrement national: 1638758-1-0-1
Adresse postale: 53, Chemin des Verdillières
Code postal: 17610
Commune postale: Chanier
Région: Charente-Maritime 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande

Informations complémentaires
Informations complémentaires
Décomposition Du Contrat : Période initiale (24 mois à compter de la date de notification 20 000,00 (minimum) . 100 000,00 (maximum) Euros Ht Reconduction (24 mois supplémentaires 20 000,00 (minimum) . 100 000,00 (maximum) Euros Ht
Organisme responsable des procédures de médiation
Numéro d'enregistrement national: BD882C86-FE93-6F88-4D276F647A4077E4
Organe de révision
BD882C6B-04F5-A3FE-C5B03FD71766359C
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
BD882CAD-92A2-CD8A-DA006F4E98115E72
Source: OJS 2025/S 138-478293 (2025-07-21)