Fourniture et livraison de pains frais et ou viennoiseries et ou pâtisseries

Centre Hospitalier d'Aurillac - Etablissement support du GHT Cantal

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants maximums comprennent la totalité des périodes de reconduction. Le marché a pour objet la fourniture et la livraison de pains frais 365 jours par an pour le Centre Hospitalier d'Aurillac, Murat et Saint-Flour (De plus, le Centre Hospitalier de Murat prendra des viennoiseries et le Centre Hospitalier de Saint-Flour prendra des viennoiseries et pâtisseries)

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2025-02-13. L'appel d'offres a été publié le 2025-01-09.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Cantal Pain Tradition

Qui ?

• Centre Hospitalier d'Aurillac - Etablissement support du GHT Cantal

Qu'est-ce que c'est ?

• Produits de panification › Croissants
• Produits de panification › Pain
• Produits de panification, pâtisserie fraîche et gâteaux › Pâtisserie et gâteaux

Où ?

Historique des marchés publics

Date	Document
2025-01-09	Avis de marché
2025-03-17	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2025-01-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et livraison de pains frais et ou viennoiseries et ou pâtisseries
Numéro de référence: 2025-FCS-CHM-0002
Brève description:

Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Pain 📦
Valeur estimée hors TVA: 1 098 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3

1️⃣
Identifiant interne: 01
Titre: Fourniture et livraison de pains pour le CH AURILLAC
Description du marché: Fourniture et livraison de pains pour le CH AURILLAC 
Produits/services supplémentaires:

Croissants 📦

Pain 📦

Pâtisserie et gâteaux 📦

Adresse postale: Centre Hospitalier Henri Mondor 15000 Aurillac - Centre Hospitalier de Murat 15300 Murat - Centre Hospitalier de Saint Flour 15100 Saint Flour
Code postal: 15000
Ville: Cantal
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Cantal 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-04-01 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 2
Autres informations sur le renouvellement:

Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 02
Titre: Fourniture et livraison de pains et viennoiseries pour le CH MURAT
Description du marché: Fourniture et livraison de pains et viennoiseries pour le CH MURAT 
Produits/services supplémentaires:

Croissants 📦

Produits de panification, pâtisserie fraîche et gâteaux 📦

Pâtisserie et gâteaux 📦

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 03
Titre: Fourniture et livraison de pains frais, viennoiseries et pâtisseries pour le CH SAINT FLOUR
Description du marché:

Fourniture et livraison de pains frais, viennoiseries et pâtisseries pour le CH SAINT FLOUR

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires:

Croissants 📦

Pâtisserie et gâteaux 📦

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-02-13 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-02-13 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Aurillac
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-02-13 14:00:00 📅
Lieu: Aurillac
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:

- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)

Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:

- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles

Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:

L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. Fonds propres de chaque Centre Hospitalier

Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:

« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Centre Hospitalier d'Aurillac - Etablissement support du GHT Cantal
Numéro d'enregistrement national: 58655
Adresse postale: 50 avenue de la République
Code postal: 15002
Commune postale: Aurillac
Région: Cantal 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: WILHELM Christine
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0471465652 📞
URL: http://www.ch-aurillac.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://agysoft.marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1581994 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1581994 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable de LYON
Numéro d'enregistrement national: F61E584E-EC71-8979-23D69E9F0AB7A689
Adresse postale: 3 Rue de la Charité
Code postal: 69000
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Ccira
Courrier électronique: ccira.lyon.cijap@dgfip.finances.gouv.fr 📧
Téléphone: 0472772130 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Numéro d'enregistrement national: F61E583C-ADFB-9822-D277542CB91E46D3
Adresse postale: 6 cours Sablon
Code postal: 63033
Commune postale: Clermont-Ferrand
Région: Puy-de-Dôme 🏙️
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr 📧
Téléphone: 0473146100 📞
Fax: 0473146122 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 008-019423 (2025-01-09)

Avis d'attribution de marché (2025-03-17)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 1 098 000 EUR 💰
Description
Description du marché: Fourniture et livraison de pains pour le CH AURILLAC
Adresse postale: Chhma Aurillac
Ville: Aurillac
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 45
Prix ✅
Prix (pondération): 55
Description
Description du marché:

Fourniture et livraison de pains et viennoiseries pour le CH MURAT

Fourniture et livraison de pains frais, viennoiseries et pâtisseries pour le CH SAINT FLOUR

Procédure
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Attribution du marché

1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 25-3-05-041
Date de conclusion du contrat: 2025-03-10 📅
Titre: Fourniture et livraison de pains pour le Ch Aurillac
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Identifiant de l’offre: CANTAL PAIN TRADITION
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Cantal pain tradition
Numéro d'enregistrement national: 1581994-1-1-1
Adresse postale: 3 Rue Lavoisier
Code postal: 15000
Commune postale: Aurillac
Région: Cantal 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: cantalpaintradition@gmail.com 📧
Téléphone: 0788041545 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne

2️⃣
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Autre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 19423-2025

Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Numéro d'enregistrement national: 65BF25E2-B7E5-A027-9D17D7AC9EDF87AB
Organe de révision
65BF25D3-CB05-3743-444D3F14E3F0939E
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
65BF25F1-B571-FFC5-D6A15B93BCD02042
Source: OJS 2025/S 054-173869 (2025-03-17)

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