L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants maximums comprennent la totalité des périodes de reconduction. Le marché a pour objet la fourniture et la livraison de pains frais 365 jours par an pour le Centre Hospitalier d'Aurillac, Murat et Saint-Flour (De plus, le Centre Hospitalier de Murat prendra des viennoiseries et le Centre Hospitalier de Saint-Flour prendra des viennoiseries et pâtisseries)
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2025-02-13.
L'appel d'offres a été publié le 2025-01-09.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2025-01-09) Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et livraison de pains frais et ou viennoiseries et ou pâtisseries
Numéro de référence: 2025-FCS-CHM-0002
Brève description:
“L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix...”
Brève description
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Les montants maximums comprennent la totalité des périodes de reconduction.
Le marché a pour objet la fourniture et la livraison de pains frais 365 jours par an pour le Centre Hospitalier d'Aurillac, Murat et Saint-Flour (De plus, le Centre Hospitalier de Murat prendra des viennoiseries et le Centre Hospitalier de Saint-Flour prendra des viennoiseries et pâtisseries)
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Pain📦
Valeur estimée hors TVA: 1 098 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Description du marché:
“Fourniture et livraison de pains pour le CH AURILLAC<br/>”
Produits/services supplémentaires: Pain📦
Produits/services supplémentaires: Croissants📦
Produits/services supplémentaires: Pâtisserie et gâteaux📦
Lieu d'exécution: Cantal🏙️
Durée de l'accord: 12 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2025-04-01 📅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Fourniture et livraison de pains et viennoiseries pour le CH MURAT<br/>”
Produits/services supplémentaires: Produits de panification, pâtisserie fraîche et gâteaux📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“Fourniture et livraison de pains frais, viennoiseries et pâtisseries pour le CH SAINT FLOUR<br/>” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-02-13 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-02-13 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Aurillac
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.
(disponible à l'adresse suivante :...”
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.<br/>Aucune clause de garantie financière prévue.<br/>Aucune avance...”
Conditions d'exécution du contrat
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. Fonds propres de chaque Centre Hospitalier
Informations complémentaires Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable de LYON
Numéro d'enregistrement national: F61E584E-EC71-8979-23D69E9F0AB7A689
Adresse postale: 3 Rue de la Charité
Code postal: 69000
Commune postale: Lyon
Région: Rhône🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: ccira.lyon.cijap@dgfip.finances.gouv.fr📧
Téléphone: 0472772130📞 Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Numéro d'enregistrement national: F61E583C-ADFB-9822-D277542CB91E46D3
Adresse postale: 6 cours Sablon
Code postal: 63033
Commune postale: Clermont-Ferrand
Région: Puy-de-Dôme🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr📧
Téléphone: 0473146100📞
Fax: 0473146122 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Numéro d'enregistrement national: F61E585F-E01F-E4FA-5EBA8D07D3EA6353
Adresse postale: 6 cours Sablon
Code postal: 63033
Commune postale: Clermont-Ferrand
Région: Puy-de-Dôme🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr📧
Téléphone: 0473146100📞
Fax: 0473146122 📠 Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 008-019423 (2025-01-09)
Avis d'attribution de marché (2025-03-17) Objet Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 1 098 000 EUR 💰
Description
Description du marché:
“Fourniture et livraison de pains pour le CH AURILLAC” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 45
Prix ✅
Prix (pondération): 55
Description
Description du marché:
“Fourniture et livraison de pains et viennoiseries pour le CH MURAT”
Description du marché:
“Fourniture et livraison de pains frais, viennoiseries et pâtisseries pour le CH SAINT FLOUR”
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 25-3-05-041
Date de conclusion du contrat: 2025-03-10 📅
Titre: Fourniture et livraison de pains pour le Ch Aurillac
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Cantal pain tradition
Numéro d'enregistrement national: 1581994-1-1-1
Adresse postale: 3 Rue Lavoisier
Code postal: 15000
Commune postale: Aurillac
Région: Cantal🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: cantalpaintradition@gmail.com📧
Téléphone: 0788041545📞
2️⃣ Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Informations complémentaires Organisme responsable des procédures de médiation
Numéro d'enregistrement national: 65BF25E2-B7E5-A027-9D17D7AC9EDF87AB
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 65BF25D3-CB05-3743-444D3F14E3F0939E
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Numéro d'enregistrement national: 65BF25F1-B571-FFC5-D6A15B93BCD02042
Source: OJS 2025/S 054-173869 (2025-03-17)