FOURNITURE ET LIVRAISON DE PAINS ET VIENNOISERIES ET SANDWICHS ET PATISSERIES A L'ETAT FRAIS AVEC OPTION SERIGRAPHIE AU PROFIT DU CERCLE DE LA BASE DE DEFENSE DE GRENOBLE - ANNECY- CHAMBERY
PFC Sud-Est
FOURNITURE ET LIVRAISON DE PAINS ET VIENNOISERIES ET SANDWICHS ET PATISSERIES A L'ETAT FRAIS AVEC OPTION SERIGRAPHIE AU PROFIT DU CERCLE DE LA BASE DE DEFENSE DE GRENOBLE - ANNECY- CHAMBERY
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-10-15. L'appel d'offres a été publié le 2025-09-11.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Rhône-Alpes › Haute-Savoie
- • Rhône-Alpes › Rhône
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-09-11 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-09-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et livraison de pains et viennoiseries et sandwichs et patisseries a l'etat frais avec option serigraphie au profit du cercle de la base de defense de grenoble - annecy- chambery
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Produits de panification, pâtisserie fraîche et gâteaux 📦
Valeur estimée hors TVA: 240 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Fourniture et livraison de pains, de viennoiseries et de sandwichs à l’état frais au profit du Cercle BdD GAC
Valeur estimée hors TVA: 220 000 EUR 💰
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Haute-Savoie 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Qualité
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Impact environnemental
Critère de qualité (pondération): 10
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Fourniture et livraison de pâtisseries fraîches au profit Cercle BdD GAC AVEC OPTION SERIGRAPHIE
Valeur estimée hors TVA: 20 000 EUR 💰
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-10-15 11:00:00.000 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Nombre maximal de candidats: 1000
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Facturation électronique: Requise
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2025-10-04 📅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Procédure
Droit transnational applicable: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: PFC Sud-Est
Numéro d'enregistrement national:
Département: Rhône
Code postal: 69007
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Catherine HAGNIER
Courrier électronique: catherine.hagnier@intradef.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 4 37 27 26 85 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Défense
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 69007
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 4 87 63 50 00 📞
URL: https://lyon.tribunal-administratif.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 176-600485 (2025-09-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et livraison de pains et viennoiseries et sandwichs et patisseries a l'etat frais avec option serigraphie au profit du cercle de la base de defense de grenoble - annecy- chambery
Numéro de référence:
DAF_2024_001061
Brève description:
FOURNITURE ET LIVRAISON DE PAINS ET VIENNOISERIES ET SANDWICHS ET PATISSERIES A L'ETAT FRAIS AVEC OPTION SERIGRAPHIE AU PROFIT DU CERCLE DE LA BASE DE DEFENSE DE GRENOBLE - ANNECY- CHAMBERY
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Produits de panification, pâtisserie fraîche et gâteaux 📦
Valeur estimée hors TVA: 240 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
Lot 1
Titre: Fourniture et livraison de pains, de viennoiseries et de sandwichs à l’état frais au profit du Cercle BdD GAC
Valeur estimée hors TVA: 220 000 EUR 💰
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:
Fourniture et livraison de pains, de viennoiseries et de sandwichs à l’état frais au profit du Cercle BdD GAC
Ville: Annecy
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Haute-Savoie 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Qualité
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Impact environnemental
Critère de qualité (pondération): 10
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
Lot 2
Titre: Fourniture et livraison de pâtisseries fraîches au profit Cercle BdD GAC AVEC OPTION SERIGRAPHIE
Valeur estimée hors TVA: 20 000 EUR 💰
Description du marché:
Fourniture et livraison de pâtisseries fraîches au profit Cercle BdD GAC AVEC OPTION SERIGRAPHIE
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-10-15 11:00:00.000 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Nombre maximal de candidats: 1000
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Facturation électronique: Requise
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2025-10-04 📅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Procédure
Droit transnational applicable: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: PFC Sud-Est
Numéro d'enregistrement national:
13001536500013
Département: Rhône
Code postal: 69007
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Catherine HAGNIER
Courrier électronique: catherine.hagnier@intradef.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 4 37 27 26 85 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Défense
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Le CCAP prévoit une clause de réexamen, une clause de révision tarifaire et la clause sociale du militaire blessé. L’accord-cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois courant à compter de sa date de notification. Il peut ensuite être reconduit tacitement trois (3) fois par période de reconduction de douze (12) mois sans que la durée totale de l’accord-cadre n’excède 48 mois. Le RC prévoit la fourniture obligatoire d'échantillons à remettre mercredi 15/10/2025 entre 08h00 et 11h00 à l'adresse : GSC GVC/DCS Bureau Ressources / Cellule Prescription-Contractualisation Quartier de Reyniès – BP 08 38761 Varces Cedex (dépôt par le candidat ou livraison par transporteur/porteur...)
Afficher plus
Nom: Tribunal Administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national:
17690005800015
Code postal: 69007
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 4 87 63 50 00 📞
URL: https://lyon.tribunal-administratif.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Référé précontractuel : avant la signature du marché (article L.551-1 du code de justice administrative). - Référé suspension : avant la signature du marché (article L.521-1 du code de justice administrative). - Référé contractuel : après la signature du marché (article L.551-13 du code de justice administrative). - Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis de publicité de la conclusion du contrat. Cet avis prendra la forme d'un avis d'attribution et sera publié sur les mêmes supports que l'avis d'appel public à la concurrence. - Recours pour excès de pouvoir contre la déclaration de sans suite dans un délai de deux mois à compter de la notification de cette décision au candidat.
Afficher plus
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 176-600485 (2025-09-11)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕