Avis de marché (2025-04-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et livraison de mobiliers, materiels pedagogiques et de puericulture, jeux et jouets, linge et accessoires destines aux etablissements petite enfance
Numéro de référence: 25S0009
BrĂšve description:
âFOURNITURE ET LIVRAISON DE MOBILIERS, MATERIELS PEDAGOGIQUES ET DE PUERICULTURE, JEUX ET JOUETS, LINGE ET ACCESSOIRES DESTINES AUX ETABLISSEMENTS PETITE...â
BrĂšve description
FOURNITURE ET LIVRAISON DE MOBILIERS, MATERIELS PEDAGOGIQUES ET DE PUERICULTURE, JEUX ET JOUETS, LINGE ET ACCESSOIRES DESTINES AUX ETABLISSEMENTS PETITE ENFANCE - 6 LOTS -
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services:
Mobilier divers
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Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
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Nombre maximal de lots pouvant ĂȘtre attribuĂ©s Ă un soumissionnaire: 6
Les offres peuvent ĂȘtre prĂ©sentĂ©es pour un nombre maximal de lots: 6
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Description du marché:
âLe lot donnera lieu Ă l'Ă©tablissement dâun accord-cadre Ă bons de commande conclu avec un seul opĂ©rateur Ă©conomique qui sâexĂ©cutera au fur et Ă mesure de...â
Description du marché
Le lot donnera lieu Ă l'Ă©tablissement dâun accord-cadre Ă bons de commande conclu avec un seul opĂ©rateur Ă©conomique qui sâexĂ©cutera au fur et Ă mesure de lâĂ©mission de bons de commande sans nĂ©gociation, ni remise en concurrence sur la base des prix unitaires du bordereau des prix unitaires (BPU) et/ou sur la base des prix catalogues et/ou Ă partir des devis le cas Ă©chĂ©ant, dans les limites annuelles de seuils suivants :
Lot n°1 :
Montant minimum annuel : SANS
Montant maximum annuel : 80 000 ⏠HT.
Il est précisé que la valeur donnée à la rubrique 5.1.5 du lot 1 concerne le montant maximum du lot sur toute la durée du marché s'il est reconduit chaque année.
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Produits/services supplémentaires:
Mobilier scolaire
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Produits/services supplémentaires:
Mobilier pour jardin d'enfants
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Lieu d'exécution:
Var
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Durée de l'accord: 12 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du systÚme d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'ĂȘtre renouvelĂ©
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Description
Description des renouvellements:
âLa prochaine consultation devrait ĂȘtre lancĂ©e courant septembre 2028 afin de commencer au 1er janvier 2029.â
Informations sur les options
Options
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Description des options:
âLe lot prendra effet Ă compter de la date d'accusĂ© rĂ©ception de la notification jusqu'au 31 dĂ©cembre 2025.
Le lot pourra ĂȘtre reconduit 3 fois, par...â
Description des options
Le lot prendra effet à compter de la date d'accusé réception de la notification jusqu'au 31 décembre 2025.
Le lot pourra ĂȘtre reconduit 3 fois, par reconduction tacite, pour une durĂ©e dune annĂ©e civile, pour les annĂ©es 2026, 2027 et 2028.
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
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Description du marché:
âLe lot donnera lieu Ă l'Ă©tablissement dâun accord-cadre Ă bons de commande conclu avec un seul opĂ©rateur Ă©conomique qui sâexĂ©cutera au fur et Ă mesure de...â
Description du marché
Le lot donnera lieu Ă l'Ă©tablissement dâun accord-cadre Ă bons de commande conclu avec un seul opĂ©rateur Ă©conomique qui sâexĂ©cutera au fur et Ă mesure de lâĂ©mission de bons de commande sans nĂ©gociation, ni remise en concurrence sur la base des prix unitaires du bordereau des prix unitaires (BPU) et/ou sur la base des prix catalogues et/ou Ă partir des devis le cas Ă©chĂ©ant, dans les limites annuelles de seuils suivants :
Lot n°3 :
Montant minimum annuel : SANS
Montant maximum annuel : 40 000 ⏠HT.
Il est précisé que la valeur donnée à la rubrique 5.1.5 du lot 3 concerne le montant maximum du lot sur toute la durée du marché s'il est reconduit chaque année.
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Description des renouvellements:
âLa prochaine consultation devrait ĂȘtre lancĂ©e vers le mois de septembre 2028 afin de commencera au 1 er janvier 2029.â
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
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Description du marché:
âLe lot donnera lieu Ă l'Ă©tablissement dâun accord-cadre Ă bons de commande conclu avec un seul opĂ©rateur Ă©conomique qui sâexĂ©cutera au fur et Ă mesure de...â
Description du marché
Le lot donnera lieu Ă l'Ă©tablissement dâun accord-cadre Ă bons de commande conclu avec un seul opĂ©rateur Ă©conomique qui sâexĂ©cutera au fur et Ă mesure de lâĂ©mission de bons de commande sans nĂ©gociation, ni remise en concurrence sur la base des prix unitaires du bordereau des prix unitaires (BPU) et/ou sur la base des prix catalogues et/ou Ă partir des devis le cas Ă©chĂ©ant, dans les limites annuelles de seuils suivants :
Lot n°2 :
Montant minimum annuel : SANS
Montant maximum annuel : 40 000 ⏠HT.
Il est précisé que la valeur donnée à la rubrique 5.1.5 du lot 2 concerne le montant maximum du lot sur toute la durée du marché s'il est reconduit chaque année.
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Description des renouvellements:
âLa prochaine consultation devrait ĂȘtre lancĂ©e vers le mois de septembre 2028 afin de dĂ©buter au 1er janvier 2029.â
Informations sur les options
Description des options:
âLe lot prendra effet Ă compter de la date d'accusĂ© rĂ©ception de la notification jusqu'au 31 dĂ©cembre 2025.
Le lot pourra ĂȘtre reconduit 3 fois, par...â
Description des options
Le lot prendra effet à compter de la date d'accusé réception de la notification jusqu'au 31 décembre 2025.
Le lot pourra ĂȘtre reconduit 3 fois, par reconduction tacite, pour une durĂ©e dune annĂ©e civile, pour les annĂ©es 2026,2027 et 2028.
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
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Description du marché:
âLe lot donnera lieu Ă l'Ă©tablissement dâun accord-cadre Ă bons de commande conclu avec un seul opĂ©rateur Ă©conomique qui sâexĂ©cutera au fur et Ă mesure de...â
Description du marché
Le lot donnera lieu Ă l'Ă©tablissement dâun accord-cadre Ă bons de commande conclu avec un seul opĂ©rateur Ă©conomique qui sâexĂ©cutera au fur et Ă mesure de lâĂ©mission de bons de commande sans nĂ©gociation, ni remise en concurrence sur la base des prix unitaires du bordereau des prix unitaires (BPU) et/ou sur la base des prix catalogues et/ou Ă partir des devis le cas Ă©chĂ©ant, dans les limites annuelles de seuils suivants :
Lot n°4 :
Montant minimum annuel : SANS
Montant maximum annuel : 10 000 ⏠HT.
Il est précisé que la valeur donnée à la rubrique 5.1.5 du lot 4 concerne le montant maximum du lot sur toute la durée du marché s'il est reconduit chaque année.
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
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Description du marché:
âLe lot donnera lieu Ă l'Ă©tablissement dâun accord-cadre Ă bons de commande conclu avec un seul opĂ©rateur Ă©conomique qui sâexĂ©cutera au fur et Ă mesure de...â
Description du marché
Le lot donnera lieu Ă l'Ă©tablissement dâun accord-cadre Ă bons de commande conclu avec un seul opĂ©rateur Ă©conomique qui sâexĂ©cutera au fur et Ă mesure de lâĂ©mission de bons de commande sans nĂ©gociation, ni remise en concurrence sur la base des prix unitaires du bordereau des prix unitaires (BPU) et/ou sur la base des prix catalogues et/ou Ă partir des devis le cas Ă©chĂ©ant, dans les limites annuelles de seuils suivants :
Lot n°5 :
Montant minimum annuel : SANS
Montant maximum annuel : 10 000 ⏠HT.
Il est précisé que la valeur donnée à la rubrique 5.1.5 du lot 5 concerne le montant maximum du lot sur toute la durée du marché s'il est reconduit chaque année.
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Produits/services supplémentaires:
Puzzles
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
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Description du marché:
âLe lot donnera lieu Ă l'Ă©tablissement dâun accord-cadre Ă bons de commande conclu avec un seul opĂ©rateur Ă©conomique qui sâexĂ©cutera au fur et Ă mesure de...â
Description du marché
Le lot donnera lieu Ă l'Ă©tablissement dâun accord-cadre Ă bons de commande conclu avec un seul opĂ©rateur Ă©conomique qui sâexĂ©cutera au fur et Ă mesure de lâĂ©mission de bons de commande sans nĂ©gociation, ni remise en concurrence sur la base des prix unitaires du bordereau des prix unitaires (BPU) et/ou sur la base des prix catalogues et/ou Ă partir des devis le cas Ă©chĂ©ant, dans les limites annuelles de seuils suivants :
Lot n°6 :
Montant minimum annuel : SANS
Montant maximum annuel : 20 000 ⏠HT.
Il est précisé que la valeur donnée à la rubrique 5.1.5 du lot 6 concerne le montant maximum du lot sur toute la durée du marché s'il est reconduit chaque année.
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Produits/services supplémentaires:
Linge de toilette et de cuisine
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Informations sur les options
Description des options:
âChaque lot prendra effet Ă compter de la date d'accusĂ© rĂ©ception de la notification jusqu'au 31 dĂ©cembre 2025.
Le lot pourra ĂȘtre reconduit 3 fois, par...â
Description des options
Chaque lot prendra effet à compter de la date d'accusé réception de la notification jusqu'au 31 décembre 2025.
Le lot pourra ĂȘtre reconduit 3 fois, par reconduction tacite, pour une durĂ©e dune annĂ©e civile, pour les annĂ©es 2026, 2027 et 2028.
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
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Informations administratives
DĂ©lai de rĂ©ception des offres ou des demandes de participation: 2025-05-28 12:00:00 đ
Conditions d'ouverture des offres: 2025-05-28 14:00:00 đ
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
âLa date et l'heure mentionnĂ©es pour l'ouverture des offres sont prĂ©visionnelles. L'ouverture de offres n'est pas publique.â
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent ĂȘtre prĂ©sentĂ©es: français
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Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations sur un accord-cadre ou un systĂšme d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
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Informations juridiques, économiques, financiÚres et techniques
Conditions de participation
Liste et brĂšve description des rĂšgles et critĂšres:
âLes critĂšres de sĂ©lection des candidatures sont les suivants: la capacitĂ© juridique, la capacitĂ© Ă©conomique et financiĂšre et la capacitĂ© technique et...â
Liste et brĂšve description des rĂšgles et critĂšres
Les critÚres de sélection des candidatures sont les suivants: la capacité juridique, la capacité économique et financiÚre et la capacité technique et professionnelle: Le candidat devra remettre tous les éléments demandés à l'article 8.1 du RÚglement de la Consultation.
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Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de la Seyne sur Mer
Numéro d'enregistrement national: 21830126500011
Adresse postale: HĂŽtel de Ville 20 Quai Saturnin Fabre CS60226
Code postal: 83507
Commune postale: La Seyne sur Mer
Région:
Var
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Pays: France
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Courrier électronique:
marches-publics@la-seyne.fr đ§
Téléphone:
+33 494069593 đ
Fax: +33 494069593
đ
URL:
https://www.marches-securises.fr đ
Adresse du profil d'acheteur:
https://www.marches-securises.fr đ
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services dâadministration gĂ©nĂ©rale
Communication
URL des documents:
www.marches-securises.fr đ
URL de participation:
www.marches-securises.fr đ
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Toulon
Numéro d'enregistrement national: 13000525900010
Adresse postale: 5 rue Racine CS 40510
Code postal: 83041
Commune postale: Toulon
Région:
Var
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Pays: France
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Courrier électronique:
greffe.ta-toulon@juradm.fr đ§
Téléphone:
+33 494427930 đ
URL:
http://www.toulon.Tribunal-administratif.fr/ đ
Service auprĂšs duquel des informations sur la procĂ©dure de recours peuvent ĂȘtre obtenues
Nom: Tribunal Administratif de Toulon
Numéro d'enregistrement national: 13000525900010
Adresse postale: 5 rue Racine CS 40510
Code postal: 83041
Commune postale: Toulon
Région:
Var
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Pays: France
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Courrier électronique:
greffe.ta-toulon@juradm.fr đ§
Téléphone:
+33 494427930 đ
URL:
http://www.toulon.Tribunal-administratif.fr/ đ
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
â"Informations relatives aux dĂ©lais de recours":
Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours :
* avant la consultation du contrat, la...â
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
"Informations relatives aux délais de recours":
Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours :
* avant la consultation du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L.551-1 et suivants du code de justice administrative;
*à compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du code de justice administrative;
*le tribunal administratif peut en outre saisi d'un recours en contestation de validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'Etat dans sa décision Département de Tarn-Et-Garonne du 4 avril 2014 (no358994).
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Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Les commandes électroniques seront utilisées
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2025/S 080-266344 (2025-04-23)