Fourniture et livraison de gazoil, GNR et fioul
Communauté de communes Sor et Agout
L'objet du présent marché est la fourniture et la livraison de carburant pour la communauté de commune de Sor et Agout en : - Gazoil Lot n°1 - GNR Lot n°2 - Fioul Lot n°3 A partir du mois de novembre jusqu'au mois de mars, le fournisseur devra proposer du gazole traité pour le froid
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-06-13. L'appel d'offres a été publié le 2025-05-13.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Alvéa
- • Dyneff SAS
- • Midi-Pyrénées › Haute-Garonne
- • Midi-Pyrénées › Tarn
- • Rhône-Alpes › Isère
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-05-13 | Avis de marché |
| 2025-07-24 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2025-05-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et livraison de gazoil, GNR et fioul
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Pétrole et distillats 📦
Valeur estimée hors TVA: 401 324 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Gasoil
Valeur estimée hors TVA: 325 080 EUR 💰
Description du marché: GASOIL
Produits/services supplémentaires: Gasoils 📦
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-07-15 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 2
Autres informations sur le renouvellement:
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Gasole non routier (GNR)
Valeur estimée hors TVA: 70 339 EUR 💰
Description du marché: Gasole non routier (GNR)
Produits/services supplémentaires: Pétrole et distillats 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Fioul
Valeur estimée hors TVA: 5 904 EUR 💰
Description du marché: Fioul
Produits/services supplémentaires: Fioul domestique 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-06-13 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-06-13 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-06-13 12:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Critère de sélection: Effectif moyen annuel
Liste et brève description des règles et critères: et personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
Critère de sélection: Chiffre d'affaires annuel général
Liste et brève description des règles et critères: sur les trois derniers exercices disponibles
Critère de sélection: Autres exigences économiques ou financières
Liste et brève description des règles et critères:
Liste et brève description des règles et critères:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communauté de Communes Sor et Agout
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 550 chemin des Héronnières
Code postal: 81710
Commune postale: Saïx
Région: Tarn 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: FERNANDEZ Sylvain
Courrier électronique: contact@communautesoragout.fr 📧
Téléphone: 0563728484 📞
URL: http://www.communautesoragout.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://mp.maires81.asso.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1645751 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1645751 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Code postal: 31068
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: 0562735757 📞
Fax: 0562735740 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Cf. le greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 092-308410 (2025-05-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et livraison de gazoil, GNR et fioul
Numéro de référence:
25FF-0019-T
Brève description:
L'objet du présent marché est la fourniture et la livraison de carburant pour la communauté de commune de Sor et Agout en :
- Gazoil Lot n°1
- GNR Lot n°2
- Fioul Lot n°3
A partir du mois de novembre jusqu'au mois de mars, le fournisseur devra proposer du gazole traité pour le froid
Afficher plus
Produits/services: Pétrole et distillats 📦
Valeur estimée hors TVA: 401 324 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Gasoil
Valeur estimée hors TVA: 325 080 EUR 💰
Description du marché: GASOIL
Produits/services supplémentaires: Gasoils 📦
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-07-15 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 2
Autres informations sur le renouvellement:
Reconductible 2 fois. Chaque période de reconduction est de 12 mois.La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre.Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction
Afficher plus
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Gasole non routier (GNR)
Valeur estimée hors TVA: 70 339 EUR 💰
Description du marché: Gasole non routier (GNR)
Produits/services supplémentaires: Pétrole et distillats 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
3
Titre: Fioul
Valeur estimée hors TVA: 5 904 EUR 💰
Description du marché: Fioul
Produits/services supplémentaires: Fioul domestique 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-06-13 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-06-13 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-06-13 12:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Critère de sélection: Effectif moyen annuel
Liste et brève description des règles et critères: et personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
Critère de sélection: Chiffre d'affaires annuel général
Liste et brève description des règles et critères: sur les trois derniers exercices disponibles
Critère de sélection: Autres exigences économiques ou financières
Liste et brève description des règles et critères:
Dc1 (Lettre de candidature et désignation du mandataire par ses co-traitantsdc2 (Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement)
Critère de sélection: Références sur des services spécifiés
Liste et brève description des règles et critères:
des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communauté de Communes Sor et Agout
Numéro d'enregistrement national:
34975
Adresse postale: 550 chemin des Héronnières
Code postal: 81710
Commune postale: Saïx
Région: Tarn 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: FERNANDEZ Sylvain
Courrier électronique: contact@communautesoragout.fr 📧
Téléphone: 0563728484 📞
URL: http://www.communautesoragout.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://mp.maires81.asso.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1645751 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1645751 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Les offres peuvent uniquement être remises électroniquement.
Quantité maximum de commande Lot 1 Gasoil : 93600 litres/an
Quantité maximum de commande Lot 2 Gasole non routier (Gnr) : 28600 litres/an
Quantité maximum de commande Lot 3 Fioul : 2600 litres/an
Afficher plus
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d'enregistrement national:
DD66470C-D5F9-E0CB-5A70B1FC142A4972
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Code postal: 31068
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: 0562735757 📞
Fax: 0562735740 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Cf. le greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 092-308410 (2025-05-13)
Avis d'attribution de marché (2025-07-24)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 401 324 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 503 700 EUR 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Prix ✅
Prix (pondération): 80
Procédure
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2025-07-15 📅
Titre: Gasoil
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 0
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 503 700 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Alvea
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 898 Rte De La Teinture
Code postal: 47200
Commune postale: Montpouillan
Région: Lot-et-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Numéro d'enregistrement national:
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom: Dyneff sas
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 1300 Av Albert Einstein
Code postal: 34000
Commune postale: Montpellier
Région: Hérault 🏙️
Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 308410-2025
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
Source: OJS 2025/S 142-490641 (2025-07-24)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 401 324 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 503 700 EUR 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Prix ✅
Prix (pondération): 80
Procédure
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
202502fl1
Date de conclusion du contrat: 2025-07-15 📅
Titre: Gasoil
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 0
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 503 700 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Alvea
Numéro d'enregistrement national:
1645751-1-1-1
Adresse postale: 898 Rte De La Teinture
Code postal: 47200
Commune postale: Montpouillan
Région: Lot-et-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Identifiant de l’offre:
TEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0002
Numéro d'enregistrement national:
1645751-1-2-1
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Identifiant de l’offre:
TEN-0003
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0003
Nom: Dyneff sas
Numéro d'enregistrement national:
1645751-1-3-1
Adresse postale: 1300 Av Albert Einstein
Code postal: 34000
Commune postale: Montpellier
Région: Hérault 🏙️
Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 308410-2025
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
61FFBBA6-AF62-884F-AE0919D489491939
Source: OJS 2025/S 142-490641 (2025-07-24)
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