Fourniture et livraison de gaz pour les services de la Préfecture de police et du SGAMI-IDF, hors gaz naturel
Préfecture de Police
Fourniture et livraison de gaz pour les services de la Préfecture de police et du SGAMI-IDF, hors gaz naturel
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-08-04. L'appel d'offres a été publié le 2025-06-19.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Bouteilles de gaz liquéfié › Bouteilles de gaz
- • Hydrogène, argon, gaz rares, azote et oxygène › Gaz médicaux
- • Propane et butane › Gaz propane
- • Ile-de-France › Paris
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-06-19 | Avis de marché |
| 2025-07-25 | Avis de marché |
| 2026-04-27 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2025-06-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et livraison de gaz pour les services de la Préfecture de police et du SGAMI-IDF, hors gaz naturel
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Gaz industriels 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 8
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 8
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Gaz pour travaux en centres de soutien automobiles
Description du marché:
Lieu d'exécution: Paris 🏙️
Durée de l'accord: 1 années
Nombre maximum de reconductions: 3
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 80
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Valeur environnementale : ce critère comporte deux sous-critères : Sous-critère n°1 : Démarche « écoresponsable », sous-pondéré à 50% ; Sous-critère n°2 : Autre(s) action(s) en faveur de la protection de l'environnement, sous-pondérée à 50%.
Critère de qualité (pondération): 5
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Gaz industriels de carburation et de combustion
Description du marché:
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur environnementale : ce critère comporte deux sous critères : Sous-critère n°1 : Démarche « éco-responsable », sous-pondéré à 50% et Sous-critère n°2 : Autre(s) action(s) en faveur de la protection de l'environnement, sous-pondérée à 50%.
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Gaz médicinal et mélange équimolaire oxygène/ pro-toxyde d?azote
Description du marché:
Critères d'attribution
Prix (pondération): 55
Critère de qualité (nom): Valeur technique : Ce critère est apprécié sur la base des deux sous-critères suivants : Sous-critère n°1 : Analyse des échantillons, sous-pondéré à 50% et Sous-critère n°2 : Moyens humains et matériels, garantie d'approvisionnement, sous-pondéré à 50%.
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Valeur environnementale : Ce critère est apprécié au regard des éléments renseignés dans l'annexe « mémoire technique et environnemental » par le candidat. L'évaluation porte sur la distance entre le site de stockage des bouteilles livrées et l'adresse de livraison de la BSPP (1 avenue Guy-Môquet à Valenton (94). Une simulation de trajet routier sera effectuée via Google Maps entre l'adresse indiquée par le candidat et l'adresse ci-dessus.
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Gaz purs et mélanges pour travaux de laboratoire
Description du marché:
Critères d'attribution
Prix (pondération): 50
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Valeur technique : Ce critère est apprécié sur la base des trois sous-critères suivants : Sous-critère n°1 : Processus commande, de livraison et de facturation, sous-pondéré à 50% ; Sous-critère n°2 : Qualité des produits, sous-pondéré à 30%; Sous-critère n°3 : Interlocuteur unique et suppléant, sous-pondéré à 20%.
Valeur environnementale : ce critère comporte deux sous-critères : Sous-critère n°1 : Démarche « éco-responsable », sous-pondéré à 50% et le Sous-critère n°2 : Autre(s) action(s) en faveur de la protection de l'environnement, sous-pondérée à 50%.
Critère de qualité (pondération): 10
Titre
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Hélium pur de laboratoire
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
6️⃣
Identifiant interne:
Titre: Argon liquide et azote liquide de laboratoire
Description du marché:
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique : Ce critère est apprécié sur la base des trois sous-critères suivants : Sous-critère n°1 : Processus commande, de livraison et de facturation, sous-pondéré à 50% ; Sous-critère n°2 : Qualité des produits, sous-pondéré à 30% et le Sous-critère n°3 : Interlocuteur unique et suppléant, sous-pondéré à 20%.
Valeur environnementale : ce critère comporte deux sous-critères : -Sous-critère n°1 : Démarche « éco-responsable », sous-pondéré à 50% et le Sous-critère n°2 : Autre(s) action(s) en faveur de la protection de l'environnement, sous-pondérée à 50%.
Titre
Numéro d'identification du lot:
7️⃣
Identifiant interne:
Titre: Gaz pour simulateur de feu de véhicule (hydrogène industriel)
Description du marché:
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur environnementale : ce critère comporte deux sous critères : -Sous-critère n°1 : Démarche « éco-responsable », sous-pondéré à 50% et le Sous-critère n°2 : Autre(s) action(s) en faveur de la protection de l'environnement, sous-pondérée à 50%.
Titre
Numéro d'identification du lot:
8️⃣
Identifiant interne:
Titre: Gaz de Propane en vrac
Description du marché:
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Valeur technique : Ce critère est apprécié sur la base des trois sous-critères suivants : Sous-critère n°1 : Le suivi des commandes, sous-pondéré à 50% ; Sous-critère n°2 : Service après-vente, traitement des réclamations, sous-pondéré à 30%; Sous-critère n°3 : Mode de prise de contact pour passer les commandes et nombre d'interlocuteurs dédiés, sous-pondéré à 20%.
Valeur environnementale
Titre
Numéro d'identification du lot:
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-08-04 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-08-05 14:30:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 0
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2025-08-05 14:30:00 📅
Facturation électronique: Requise
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2025-07-25 16:00:00 📅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Critère de sélection: Chiffre d'affaires annuel moyen
Liste et brève description des règles et critères:
Liste et brève description des règles et critères:
Liste et brève description des règles et critères:
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Description des motifs d'exclusion: Les motifs d'exclusion se trouvent dans le DCE.
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Prefecture de police
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 1 bis, rue de Lutèce
Code postal: 75004
Commune postale: Paris cedex 04
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: pp-dfcpp-marchespublics@interieur.gouv.fr 📧
Téléphone: 0170222577 📞
URL: https://www.prefecturedepolice.interieur.gouv.fr/ 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://marches-publics.gouv.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Ordre et sécurité publics
Communication
URL des documents: https://marches.maximilien.fr 🌏
URL de participation: https://marches.maximilien.fr/ 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Code postal: 75181
Commune postale: Paris cedex 04
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: 0144594400 📞
Fax: 0144594646 📠
URL: http://paris.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: http://paris.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 117-399218 (2025-06-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et livraison de gaz pour les services de la Préfecture de police et du SGAMI-IDF, hors gaz naturel
Numéro de référence:
2500033
Brève description:
Fourniture et livraison de gaz pour les services de la Préfecture de police et du SGAMI-IDF, hors gaz naturel
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Gaz industriels 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 8
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 8
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Gaz pour travaux en centres de soutien automobiles
Description du marché:
Cette consultation a pour objet la fourniture et livraison de gaz pour travaux de soudure, propulsion d'agents extincteurs et nettoyage de conduites de fluides et gaz pour centres de soutien automobile
Informations complémentaires:
L'accord-cadre est conclu avec sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 200 000 euros HT.
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Paris 🏙️
Durée de l'accord: 1 années
Nombre maximum de reconductions: 3
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
L'accord cadre est conclu pour une durée ferme d'un (1) an à compter de sa date de notification au titulaire. En absence de décision contraire du représentant du pouvoir adjudicateur, notifié au titulaire au moins deux (2) mois avant l'échéance de la période en cours, l'accord cadre est reconduit tacitement trois (3) fois pour la même durée, sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre (4) ans. Le titulaire ne peut s'opposer à la reconduction.
Afficher plus
Prix ✅
Prix (pondération): 80
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Valeur environnementale : ce critère comporte deux sous-critères : Sous-critère n°1 : Démarche « écoresponsable », sous-pondéré à 50% ; Sous-critère n°2 : Autre(s) action(s) en faveur de la protection de l'environnement, sous-pondérée à 50%.
Critère de qualité (pondération): 5
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Gaz industriels de carburation et de combustion
Description du marché:
La consultation a pour objet la fourniture et livraison de gaz industriels de carburation et de combustion
Informations complémentaires:
L'accord-cadre est conclu avec sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 80 000 euros HT.
Produits/services supplémentaires: Bouteilles de gaz
📦
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur environnementale : ce critère comporte deux sous critères : Sous-critère n°1 : Démarche « éco-responsable », sous-pondéré à 50% et Sous-critère n°2 : Autre(s) action(s) en faveur de la protection de l'environnement, sous-pondérée à 50%.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
3
Titre: Gaz médicinal et mélange équimolaire oxygène/ pro-toxyde d?azote
Description du marché:
Cette consultation a pour objet la fourniture et livraison d'oxygène médicinal et mélange équimolaire oxygène / protoxyde d'azote médicinal
Informations complémentaires:
L'accord-cadre est conclu avec sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 500 000 euros HT.
Produits/services: Gaz médicaux
📦
Critères d'attribution
Prix (pondération): 55
Critère de qualité (nom): Valeur technique : Ce critère est apprécié sur la base des deux sous-critères suivants : Sous-critère n°1 : Analyse des échantillons, sous-pondéré à 50% et Sous-critère n°2 : Moyens humains et matériels, garantie d'approvisionnement, sous-pondéré à 50%.
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Valeur environnementale : Ce critère est apprécié au regard des éléments renseignés dans l'annexe « mémoire technique et environnemental » par le candidat. L'évaluation porte sur la distance entre le site de stockage des bouteilles livrées et l'adresse de livraison de la BSPP (1 avenue Guy-Môquet à Valenton (94). Une simulation de trajet routier sera effectuée via Google Maps entre l'adresse indiquée par le candidat et l'adresse ci-dessus.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
4
Titre: Gaz purs et mélanges pour travaux de laboratoire
Description du marché:
La consultation a pour objet la fourniture et livraison de gaz purs et mélanges de gaz pour travaux de laboratoire
Informations complémentaires:
L'accord-cadre est conclu avec sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 50 000 euros HT.
Produits/services: Bouteilles de gaz
📦
Critères d'attribution
Prix (pondération): 50
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Valeur technique : Ce critère est apprécié sur la base des trois sous-critères suivants : Sous-critère n°1 : Processus commande, de livraison et de facturation, sous-pondéré à 50% ; Sous-critère n°2 : Qualité des produits, sous-pondéré à 30%; Sous-critère n°3 : Interlocuteur unique et suppléant, sous-pondéré à 20%.
Valeur environnementale : ce critère comporte deux sous-critères : Sous-critère n°1 : Démarche « éco-responsable », sous-pondéré à 50% et le Sous-critère n°2 : Autre(s) action(s) en faveur de la protection de l'environnement, sous-pondérée à 50%.
Critère de qualité (pondération): 10
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne:
5
Titre: Hélium pur de laboratoire
Description du marché:
La consultation a pour objet la fourniture et livraison d'hélium pur de laboratoire
Informations complémentaires:
L'accord-cadre est conclu avec sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 30 000 euros HT.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
6️⃣
Identifiant interne:
6
Titre: Argon liquide et azote liquide de laboratoire
Description du marché:
Cette consultation a pour objet la fourniture et livraison d'argon liquide et azote liquide de laboratoire
Produits/services: Hydrogène, argon, gaz rares, azote et oxygène
📦
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique : Ce critère est apprécié sur la base des trois sous-critères suivants : Sous-critère n°1 : Processus commande, de livraison et de facturation, sous-pondéré à 50% ; Sous-critère n°2 : Qualité des produits, sous-pondéré à 30% et le Sous-critère n°3 : Interlocuteur unique et suppléant, sous-pondéré à 20%.
Valeur environnementale : ce critère comporte deux sous-critères : -Sous-critère n°1 : Démarche « éco-responsable », sous-pondéré à 50% et le Sous-critère n°2 : Autre(s) action(s) en faveur de la protection de l'environnement, sous-pondérée à 50%.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
7️⃣
Identifiant interne:
7
Titre: Gaz pour simulateur de feu de véhicule (hydrogène industriel)
Description du marché:
Cette consultation a pour objet la fourniture et livraison de gaz pour simulateur de feu de véhicule (hydrogène industriel)
Produits/services: Gaz propane
📦
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur environnementale : ce critère comporte deux sous critères : -Sous-critère n°1 : Démarche « éco-responsable », sous-pondéré à 50% et le Sous-critère n°2 : Autre(s) action(s) en faveur de la protection de l'environnement, sous-pondérée à 50%.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0007
8️⃣
Identifiant interne:
8
Titre: Gaz de Propane en vrac
Description du marché:
Cette consultation a pour objet de fournir du gaz propane (en phase gazeuse) afin d'assurer le fonctionnement des simulateurs de feu sur le site de l'école de la BSPP.
Informations complémentaires:
L'accord-cadre est conclu avec sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 3 000 000 euros HT.
Critères d'attribution
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Valeur technique : Ce critère est apprécié sur la base des trois sous-critères suivants : Sous-critère n°1 : Le suivi des commandes, sous-pondéré à 50% ; Sous-critère n°2 : Service après-vente, traitement des réclamations, sous-pondéré à 30%; Sous-critère n°3 : Mode de prise de contact pour passer les commandes et nombre d'interlocuteurs dédiés, sous-pondéré à 20%.
Valeur environnementale
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0008
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
L'accord-cadre est passé selon la procédure de l'Appel d'Offres Ouvert en application des articles L. 21242, R. 21242, R. 21622, R. 21624 à R. 21626 du Code de la commande publique.
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-08-04 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-08-05 14:30:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 0
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2025-08-05 14:30:00 📅
Facturation électronique: Requise
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2025-07-25 16:00:00 📅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Critère de sélection: Chiffre d'affaires annuel moyen
Liste et brève description des règles et critères:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures et services faisant l'objet du marché, livrées au cours des trois derniers exercices disponibles
Critère de sélection: Effectif moyen annuel
Liste et brève description des règles et critères:
Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années
Critère de sélection: Références sur des livraisons spécifiées
Liste et brève description des règles et critères:
Présentation d'une liste des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
Afficher plus
Les prestations peuvent donner lieu à des paiements
dématérialisés par carte d'achat de niveau 3.
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion: Les motifs d'exclusion se trouvent dans le DCE.
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Prefecture de police
Numéro d'enregistrement national:
17750151700011
Adresse postale: 1 bis, rue de Lutèce
Code postal: 75004
Commune postale: Paris cedex 04
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: pp-dfcpp-marchespublics@interieur.gouv.fr 📧
Téléphone: 0170222577 📞
URL: https://www.prefecturedepolice.interieur.gouv.fr/ 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://marches-publics.gouv.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Ordre et sécurité publics
Communication
URL des documents: https://marches.maximilien.fr 🌏
URL de participation: https://marches.maximilien.fr/ 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Conformément aux dispositions de l'article R2192¬10 du code de la commande publique, le paiement des factures s'effectue dans un délai maximum de trente (30) jours à compter de la réception de la facture par
l'Administration, sous réserve d'exigibilité de la créance à cette date. Le défaut de paiement dans les délais entraîne l'application des intérêts moratoires. Le taux des intérêts moratoires est celui du taux d'intérêt de la principale facilité de refinancement appliquée par la Banque centrale européenne à son opération de refinancement principal la plus récente effectuée avant le premier jour de calendrier du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de huit points. Le montant de l'indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement est fixé à quarante (40) euros. Pour les dépenses relevant du budget spécial de la préfecture de police, le comptable assignataire est Madame la Directrice Régionale des Finances Publiques d'Ile de France et de Paris ¬ 94 rue Réaumur 75104 PARIS CEDEX 02. La dépense est imputée sur les exercices 2025 et suivants à la section de fonctionnement : Chapitre - article 93-1211, compte nature 61358 et 60628 et Chapitre 9310 - Article 1021, compte nature 615221, Chapitre - article 93-1823, compte nature 60628 et 6135. Pour les dépenses relevant du budget État de la préfecture de police , le comptable assignataire est Madame la Directrice Régionale des Finances Publiques d'Ile de France et de Paris, Site Notre Dame des Victoires, 16/18 rue Notre Dame des Victoires - CS 30225 - 75081 PARIS cedex 10. La dépense est imputée sur les exercices 2025 et suivants sur le Budget État du Ministère de l'Intérieur - exercices 2025 et suivants, Mission Sécurité - programme 176 « Police Nationale » ;Mission Sécurité - programme 152 « Gendarmerie Nationale ». La consultation donnera lieu à un 8 accords-cadres mono attributaire. Le contenu des plis remis par les opérateurs économiques est précisé à l'article 5 du règlement de la consultation (RC), les modalités de remise des plis sont précisées à l'article 6 du règlement de la consultation. Les critères d'analyse des offres sont détaillés à l'article 7.2 du règlement de la consultation. Des visites sont programmées sur les lots 3, 4, 5, 6, et 8 et précisées à l'article 7.2 du règlement de la consultation (RC). Une remise d'échantillon est prévue sur le lot n°3. Les lots 3 et 8 font l'objet d'une clause sociale d'exécution portant sur une action de formation sous statut scolaire au bénéfice de jeunes en situation de décrochage scolaire.
Afficher plus
Nom: Tribunal administratif de Paris
Numéro d'enregistrement national:
17750005500013
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Code postal: 75181
Commune postale: Paris cedex 04
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: 0144594400 📞
Fax: 0144594646 📠
URL: http://paris.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: http://paris.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Référé pré-contractuel prévu aux articles L.
551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la
signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et
pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du CJA. Recours pour excès
de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R.421-1 à R.427-7 du
CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la
décision de l'organisme. Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai
de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans
les conditions prévues par l'arrêt du Conseil d'État du 04/04/2024, Département du Tarn
et Garonne.
Afficher plus
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 117-399218 (2025-06-19)
Avis de marché (2025-07-25)
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-09-04 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-09-04 14:30:00 📅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2025-09-04 14:30:00 📅
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2025-08-25 12:00:00 📅
Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro d'identification du lot:
Nouvelle valeur
Texte:
Texte à corriger dans l'avis original
Les documents de marché ont été modifiés le ✅
Modifier la date des documents de marché: 2025-07-25 📅
Autres informations complémentaires
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: ce94fbb0-e161-4907-9f3c-ec794db8a57c-01
Source: OJS 2025/S 143-495587 (2025-07-25)
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-09-04 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-09-04 14:30:00 📅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2025-09-04 14:30:00 📅
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2025-08-25 12:00:00 📅
Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Nouvelle valeur
Texte:
Report de la date limite de remise des plis au 04/09/2025 à 12h, de la date limite de renseignements complémentaires le 25/08/2025 à 12h et de la date de l'ouverture des plis au 04/09/2025 à 14h30. Les documents du DCE suivants ont été modifiés : RC, CCAP, CCTP lots 4 à 6 et annexes 1 et 2 à l'AE lot 1, ajout du fichier de questions réponses série 1.
Afficher plus
Les documents de marché ont été modifiés le ✅
Modifier la date des documents de marché: 2025-07-25 📅
Autres informations complémentaires
Report de la date limite de remise des plis au 04/09/2025 à 12h, de la date limite de renseignements complémentaires le 25/08/2025 à 12h et de la date de l'ouverture des plis au 04/09/2025 à 14h30.
Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: ce94fbb0-e161-4907-9f3c-ec794db8a57c-01
Source: OJS 2025/S 143-495587 (2025-07-25)
Avis d'attribution de marché (2026-04-27)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 640 000 EUR 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeurs environnementales
Valeurs techniques
Description
Identifiant interne:
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Durée de l'accord
Date de début: 2025-12-09 📅
Description
Identifiant interne:
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2025-12-09 📅
Titre: Lot n° 4 : Gaz purs et mélanges pour travaux de laboratoire
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 8
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 200 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: OFFRE MESSER France
Nom et adresse du contractant
Nom: MESSER France SAS
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 1 avenue du Général de Gaulle CS 30422
Code postal: 92074
Commune postale: Paris La Défense Cedex
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: MERMAZ Florent BEGON Thibault
Courrier électronique: cellule.marchespublics@messer.fr 📧
Téléphone: 0140803300 📞
Fax: 0140803399 📠
URL: www.messer.fr 🌏
Taille de l’opérateur économique: Moyenne
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 120 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Chef de file du soumissionnaire ✅
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅
Nom de la partie soumissionnaire: OFFRE AIR LIQUIDE France
Nom et adresse du contractant
Nom: AIR LIQUIDE France Industrie
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 6 rue Cognacq Jay
Code postal: Paris
Commune postale: 75007
Point de contact: DELAUNEY Pascal
Courrier électronique: ao.alfi-im@airliquide.com 📧
Téléphone: 0615885974 📞
Taille de l’opérateur économique: Grande
4️⃣
Numéro d'identification du lot:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
5️⃣
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Toutes les offres, toutes les demandes de participation ou tous les projets ont été retiré(e)s ou jugé(e)s irrecevables
Numéro d'identification du lot:
6️⃣
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu
Numéro d'identification du lot:
7️⃣
Numéro d'identification du lot:
8️⃣
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Préfecture de police
Département: Bureau de la commande publique et de l'achat
Point de contact: Bureau de la commande publique et de l'achat
Téléphone: 0170222647 📞
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de paris
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Source: OJS 2026/S 083-292284 (2026-04-27)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 640 000 EUR 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeurs environnementales
Valeurs techniques
Description
Identifiant interne:
2025_381
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Durée de l'accord
Date de début: 2025-12-09 📅
Description
Identifiant interne:
2025_382
2025_383
2025_384
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
Numéro de contrat:
2025381
Date de conclusion du contrat: 2025-12-09 📅
Titre: Lot n° 4 : Gaz purs et mélanges pour travaux de laboratoire
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 8
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 200 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
OFFRE MESSER France
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0004
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: OFFRE MESSER France
Nom et adresse du contractant
Nom: MESSER France SAS
Numéro d'enregistrement national:
30056058800539
Adresse postale: 1 avenue du Général de Gaulle CS 30422
Code postal: 92074
Commune postale: Paris La Défense Cedex
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: MERMAZ Florent BEGON Thibault
Courrier électronique: cellule.marchespublics@messer.fr 📧
Téléphone: 0140803300 📞
Fax: 0140803399 📠
URL: www.messer.fr 🌏
Taille de l’opérateur économique: Moyenne
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0005
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 120 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
OFFRE AIR LIQUIDE France Industrie
Chef de file du soumissionnaire ✅
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0006
Informations sur les appels d'offres
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅
Nom de la partie soumissionnaire: OFFRE AIR LIQUIDE France
Nom et adresse du contractant
Nom: AIR LIQUIDE France Industrie
Numéro d'enregistrement national:
31411950400012
Adresse postale: 6 rue Cognacq Jay
Code postal: Paris
Commune postale: 75007
Point de contact: DELAUNEY Pascal
Courrier électronique: ao.alfi-im@airliquide.com 📧
Téléphone: 0615885974 📞
Taille de l’opérateur économique: Grande
4️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0007
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0007
5️⃣
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Toutes les offres, toutes les demandes de participation ou tous les projets ont été retiré(e)s ou jugé(e)s irrecevables
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
6️⃣
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
7️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
8️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0008
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Préfecture de police
Département: Bureau de la commande publique et de l'achat
Point de contact: Bureau de la commande publique et de l'achat
Téléphone: 0170222647 📞
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de paris
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Le référé contractuel prévu par les dispositions des articles L551-13 à L551-23 du CJA peut-être formé dans les délais prévus à l'article R551-7 CJA. Le recours en contestation de la validité du contrat issu de la décision CE, 4 avril 2014, département de Tarn-et-Garonne, n°358994 peut être exercé dans le délai de deux mois suivant la publication du présent avis d'attribution. Le contrat conclu est consultable sur rendez-vous dans les locaux du service, dans le respect des secrets protégés par la loi, sur demande écrite adressée au pouvoir adjudicateur. Une réponse précisera le délai de traitement de la demande ainsi que la date et l’heure de consultation, à l’adresse suivante : Préfecture de Police - DFCPP – BCPA, 3- 3bis, villa Thoréton, 75015 – Paris, (Rdc – bureau 013), du lundi au vendredi de 9h30 à 12h00 et de 14h30 à 16h00.
Afficher plus
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
- Produits chimiques (>20 nouveaux marchés)