Fourniture et livraison de fournitures administratives, d'arts et de loisirs créatifs

Ville de Grand-Couronne


L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2025-09-24. L'appel d'offres a été publié le 2025-08-12.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2025-08-12 Avis de marché
2025-12-17 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2025-08-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et livraison de fournitures administratives, d'arts et de loisirs créatifs
Numéro de référence: 2511F
Brève description:
<br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.<br/>Les prestations sont réglées par des prix unitaires.<br/>Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.<br/><br/>
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Fournitures de bureau 📦
Valeur estimée hors TVA: 336 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2

1️⃣
Identifiant interne: 01
Titre: Fournitures administratives
Valeur estimée hors TVA: 96 000 EUR 💰
Description du marché: L'achat de fournitures de bureau pour les services municipaux.<br/>
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Fournitures de bureau 📦
Produits/services supplémentaires: Fournitures de bureau 📦
Adresse postale: Ville de Grand-Couronne
Code postal: 76530
Ville: Grand-Couronne
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Seine-Maritime 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-11-17 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 02
Titre: Fournitures d'arts plastiques et de loisirs créatifs
Valeur estimée hors TVA: 112 000 EUR 💰
Description du marché:
L'achat de fournitures d'arts plastiques à destination des établissements scolaires et des services municipaux<br/>
Produits/services supplémentaires: Fournitures pour dessin 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Fournitures de bureau 📦

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-09-24 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-09-25 09:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-09-25 09:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.<br/>Aucune clause de garantie financière prévue.<br/>Aucune avance prévue.<br/>Les prix sont révisables.<br/>Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.<br/>L'opération sera financée sur les fonds propres de la collectivité
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Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de Grand-Couronne
Numéro d'enregistrement national: 56245
Adresse postale: place Jean Salen
Code postal: 76530
Commune postale: Grand-Couronne
Région: Seine-Maritime 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: CHARLEMEIN Guillaume
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0232116430 📞
URL: http://www.grand-couronne.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1692905 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1692905 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rouen
Numéro d'enregistrement national: 2326AE82-CA23-7789-A34419CACC124D54
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Code postal: 76000
Commune postale: Rouen
Région: Seine-Maritime 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr 📧
Téléphone: 0232081270 📞
Fax: 0232081271 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Rouen
Numéro d'enregistrement national: 2326AE92-EFCD-48D6-28125DD536D850B4
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Code postal: 76000
Commune postale: Rouen
Région: Seine-Maritime 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr 📧
Téléphone: 0232081270 📞
Fax: 0232081271 📠
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 154-530189 (2025-08-12)
Avis d'attribution de marché (2025-12-17)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction
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Valeur estimée hors TVA: 336 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 52 000 EUR 💰
Description
Description du marché: L'achat de fournitures de bureau pour les services municipaux
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Délai de livraison et de reprise/échange des fournitures défectueuses
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Politique environnementale
Critère de qualité (pondération): 10
Prix
Prix (pondération): 40
Description
Description du marché:
L'achat de fournitures d'arts plastiques à destination des établissements scolaires et des services municipaux

Procédure
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Attribution du marché

1️⃣
Un contrat/lot est attribué
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 2511f01
Date de conclusion du contrat: 2025-09-26 📅
Titre: Fournitures administratives
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 52 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 24 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: BUREAUTIQUE 50
Numéro d'enregistrement national: 1692905-1-1-1
Adresse postale: 31 Rue Des Boissieres
Code postal: 50200
Commune postale: Coutances
Région: Manche 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: adv.scolaire@bureautique50.com 📧
Téléphone: 0233191733 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande

2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 52 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 28 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Nom et adresse du contractant
Nom: Lacoste
Numéro d'enregistrement national: 1692905-1-2-1
Adresse postale: 15 Allee De La Sarriette
Code postal: 84250
Commune postale: Le Thor
Région: Vaucluse 🏙️
Courrier électronique: marches.publics@lacostedbe.fr 📧
Téléphone: 0490228570 📞

Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 530189-2025

Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: BB6F53DF-BA8E-0C03-EE088A0496B85C5A
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
BB6F53F4-ED28-69D6-0C5891B653BAF9BF
Source: OJS 2025/S 244-842489 (2025-12-17)