<br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.<br/>Les prestations sont réglées par des prix unitaires.<br/>Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.<br/><br/>
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2025-09-24.
L'appel d'offres a été publié le 2025-08-12.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2025-08-12) Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et livraison de fournitures administratives, d'arts et de loisirs créatifs
Numéro de référence: 2511F
Brève description:
“<br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.<br/>Les...”
Brève description
<br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.<br/>Les prestations sont réglées par des prix unitaires.<br/>Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.<br/><br/>
Afficher plus
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Fournitures de bureau📦
Valeur estimée hors TVA: 336 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Description du marché:
“L'achat de fournitures de bureau pour les services municipaux.<br/>”
Produits/services supplémentaires: Fournitures de bureau📦
Lieu d'exécution: Seine-Maritime🏙️
Durée de l'accord: 12 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2025-11-17 📅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“L'achat de fournitures d'arts plastiques à destination des établissements scolaires et des services municipaux<br/>”
Produits/services supplémentaires: Fournitures pour dessin📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-09-24 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-09-25 09:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.<br/>Aucune clause de garantie financière prévue.<br/>Aucune avance...”
Conditions d'exécution du contrat
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. L'opération sera financée sur les fonds propres de la collectivité
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rouen
Numéro d'enregistrement national: 2326AE82-CA23-7789-A34419CACC124D54
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Code postal: 76000
Commune postale: Rouen
Région: Seine-Maritime🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr📧
Téléphone: 0232081270📞
Fax: 0232081271 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Rouen
Numéro d'enregistrement national: 2326AE92-EFCD-48D6-28125DD536D850B4
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Code postal: 76000
Commune postale: Rouen
Région: Seine-Maritime🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr📧
Téléphone: 0232081270📞
Fax: 0232081271 📠 Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 154-530189 (2025-08-12)
Avis d'attribution de marché (2025-12-17) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix...”
Brève description
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction
Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: 336 000 EUR 💰
Description
Description du marché:
“L'achat de fournitures de bureau pour les services municipaux” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Délai de livraison et de reprise/échange des fournitures défectueuses
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Politique environnementale
Critère de qualité (pondération): 10
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Description
Description du marché:
“L'achat de fournitures d'arts plastiques à destination des établissements scolaires et des services municipaux”
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 2511f01
Date de conclusion du contrat: 2025-09-26 📅
Titre: Fournitures administratives
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 24 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: BUREAUTIQUE 50
Numéro d'enregistrement national: 1692905-1-1-1
Adresse postale: 31 Rue Des Boissieres
Code postal: 50200
Commune postale: Coutances
Région: Manche 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: adv.scolaire@bureautique50.com📧
Téléphone: 0233191733📞
2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 28 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Lacoste
Numéro d'enregistrement national: 1692905-1-2-1
Adresse postale: 15 Allee De La Sarriette
Code postal: 84250
Commune postale: Le Thor
Région: Vaucluse🏙️
Courrier électronique: marches.publics@lacostedbe.fr📧
Téléphone: 0490228570📞
Informations complémentaires Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: BB6F53DF-BA8E-0C03-EE088A0496B85C5A
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Numéro d'enregistrement national: BB6F53F4-ED28-69D6-0C5891B653BAF9BF
Source: OJS 2025/S 244-842489 (2025-12-17)