L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Le groupement de commandes a pour objet de permettre à ses adhérents de mutualiser leurs besoins notamment récurrents en matière de travaux, fournitures ou services de toute nature permettant ainsi de réaliser des économies d'échelle et de sécuriser juridiquement les processus d'achats publics. Le coordonnateur du groupement est la Ville de Mèze représentée par Monsieur le Maire. Chaque membre du groupement sera responsable de l'exécution des marchés pour ce qui le concerne. Toutefois, le coordonnateur est chargé de conclure, signer et notifier les avenants dans le cadre des marchés du groupement de commandes
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2025-06-23.
L'appel d'offres a été publié le 2025-05-23.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2025-05-23) Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et livraison de denrées alimentaires pour le compte du groupement de commandes de la ville de Mèze et de son CCAS
Numéro de référence: 25MA-03
Brève description:
“L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix...”
Brève description
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Le groupement de commandes a pour objet de permettre à ses adhérents de mutualiser leurs besoins notamment récurrents en matière de travaux, fournitures ou services de toute nature permettant ainsi de réaliser des économies d'échelle et de sécuriser juridiquement les processus d'achats publics.
Le coordonnateur du groupement est la Ville de Mèze représentée par Monsieur le Maire.
Chaque membre du groupement sera responsable de l'exécution des marchés pour ce qui le concerne. Toutefois, le coordonnateur est chargé de conclure, signer et notifier les avenants dans le cadre des marchés du groupement de commandes
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Produits alimentaires divers📦
Valeur estimée hors TVA: 472 511 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 4
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4
1️⃣
Description du marché:
“Biscuiterie dont bio<br/>”
Produits/services supplémentaires: Biscottes et biscuits; pâtisserie et gâteaux de conservation📦
Lieu d'exécution: Hérault🏙️
Durée de l'accord: 18 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2025-08-01 📅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Surgelés bio<br/>”
Produits/services supplémentaires: Produits surgelés📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
4️⃣
Description du marché:
“Fruits et légumes frais<br/>”
Produits/services supplémentaires: Fruits, légumes et produits connexes📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-06-23 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-06-23 13:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Mèze
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.<br/>Aucune clause de garantie financière prévue.<br/>Aucune avance...”
Conditions d'exécution du contrat
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. Budget général de la ville, budget annexe "Cuisine Centrale" et Budget annexe "EHPAD"
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif
Numéro d'enregistrement national: DF2F01B9-AF22-AD19-479DCABD5C9E2CCD
Adresse postale: 6 rue Pitot
Code postal: 34000
Commune postale: Montpellier
Région: Hérault🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr📧
Téléphone: 0467548100📞 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Numéro d'enregistrement national: DF2F01C7-AFF5-7C95-B83DF04063F3E865
Adresse postale: 6, rue Pitot
Code postal: 34063
Commune postale: Montpellier
Région: Hérault🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr📧
Téléphone: 0467548100📞
Fax: 0467547410 📠 Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 100-338391 (2025-05-23)
Avis d'attribution de marché (2025-07-15) Objet Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 472 511 EUR 💰
Description
Description du marché:
“Biscuiterie dont bio” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Prise en compte de la notion de développement durable
Critère de qualité (pondération): 10
Prix ✅
Prix (pondération): 50
Description
Description du marché:
“Surgelés bio”
Description du marché:
“Boucherie et charcuterie spécifique”
Description du marché:
“Fruits et légumes frais”
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 25013
Date de conclusion du contrat: 2025-07-07 📅
Titre: Biscuiterie dont bio
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 21 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Bdg+
Numéro d'enregistrement national: 1653028-1-1-1
Adresse postale: 3 Rue Du Sous Marin Venus
Code postal: 56100
Commune postale: Lorient
Région: Morbihan🏙️
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 75 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Biofinesse
Numéro d'enregistrement national: 1653028-1-2-1
Adresse postale: 1 Imp Du Marche Gare
Code postal: 31000
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne🏙️
3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 120 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Languedoc lozere viande
Numéro d'enregistrement national: 1653028-1-3-1
Adresse postale: 3 Impasse Du Geant
Code postal: 48100
Commune postale: Antrenas
Région: Lozère🏙️
4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 217 500 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Grand Fruit Distribution
Numéro d'enregistrement national: 1653028-1-4-1
Adresse postale: 281 Av Du Marche Gare
Code postal: 34000
Commune postale: Montpellier
Région: Hérault🏙️
Informations complémentaires Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 85BC8EA4-C728-4C51-4871207E634CA84E
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Numéro d'enregistrement national: 85BC8EBA-9596-935D-0C3081A6BDFD662F
Source: OJS 2025/S 134-464473 (2025-07-15)