FOURNITURE ET LIVRAISON DE DENREES ALIMENTAIRES ET DE BOISSONS POUR LES ETABLISSEMENTS GERES PAR LE CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE DE TOULOUSE ET LE CTMR
Les stipulations du présent Cahier des clauses administratives particulières (CCAP) concernent : FOURNITURE ET LIVRAISON DE DENREES ALIMENTAIRES ET DE BOISSONS POUR LES ETABLISSEMENTS GERES PAR LE CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE DE TOULOUSE ET LE CTMR Cet accord-cadre fixe toutes les conditions d'exécution des prestations, il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande émis par le pouvoir adjudicateur. Lieu(x) d'exécution : Liste des établissements en annexes Toulouse (31) Les prestations sont réparties en 9 lot(s) : Lot(s) Désignation 01 Epicerie 02 Boissons non alcoolisées 03 Boissons alcoolisées 04 Crèmes et boissons enrichies 05 Produits mixés et hachés Frais 06 Produits mixés et hachés surgelés 07 Viande fraîche hachée de boeuf et de veau 08 Viande fraîche et hachée d'agneau 09 Viande 5ème Gamme Chaque lot fait l'objet d'un accord-cadre attribué à un seul opérateur économique
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2025-02-17.
L'appel d'offres a été publié le 2025-01-10.
Avis de marché (2025-01-10) Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et livraison de denrees alimentaires et de boissons pour les etablissements geres par le centre
communal d'action sociale de toulouse et le ctmr
Brève description:
“Les stipulations du présent Cahier des clauses administratives particulières (CCAP) concernent :
FOURNITURE ET LIVRAISON DE DENREES ALIMENTAIRES ET DE...”
Brève description
Les stipulations du présent Cahier des clauses administratives particulières (CCAP) concernent :
FOURNITURE ET LIVRAISON DE DENREES ALIMENTAIRES ET DE BOISSONS POUR LES ETABLISSEMENTS GERES PAR LE CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE DE TOULOUSE ET LE CTMR
Cet accord-cadre fixe toutes les conditions d'exécution des prestations, il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande émis par le pouvoir adjudicateur.
Lieu(x) d'exécution :
Liste des établissements en annexes
Toulouse (31)
Les prestations sont réparties en 9 lot(s) :
Lot(s) Désignation
01 Epicerie
02 Boissons non alcoolisées
03 Boissons alcoolisées
04 Crèmes et boissons enrichies
05 Produits mixés et hachés Frais
06 Produits mixés et hachés surgelés
07 Viande fraîche hachée de boeuf et de veau
08 Viande fraîche et hachée d'agneau
09 Viande 5ème Gamme
Chaque lot fait l'objet d'un accord-cadre attribué à un seul opérateur économique
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Produits alimentaires divers📦
Valeur estimée hors TVA: 413 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 9
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 9
1️⃣
Description du marché:
“Produits d'epicerie”
Produits/services supplémentaires: Épicerie fine📦
Produits/services supplémentaires: Plats préparés📦
Lieu d'exécution: Haute-Garonne🏙️
Durée de l'accord: 12 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2025-05-05 📅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Boissons non alcolisées”
Informations complémentaires:
“Boissons non alcolisées”
Produits/services supplémentaires: Boissons sans alcool📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“Boissons alcolisées”
Informations complémentaires:
“Boissons alcolisées”
Produits/services supplémentaires: Boissons alcoolisées distillées📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Description du marché:
“Crèmes enrichis”
Informations complémentaires:
“Crèmes et boissons enrichis”
Produits/services supplémentaires: Produits diététiques📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Description du marché:
“Produits mixés et hachés en frais”
Informations complémentaires:
“Produits mixés et hachés en frais”
Produits/services supplémentaires: Préparations à base de poisson📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
6️⃣
Description du marché:
“Produits mixés et hachés surgelés”
Informations complémentaires:
“Produits mixés et hachés surgelés” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
7️⃣
Description du marché:
“Viande fraiche et hachée de boeuf et de veau”
Informations complémentaires:
“Viande fraiche et hachée de boeuf et de veau”
Produits/services supplémentaires: Viande bovine📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
8️⃣
Description du marché:
“Viande fraîche et hachée d'agneau”
Informations complémentaires:
“Viande fraîche et hachée d'agneau”
Produits/services supplémentaires: Viande d'agneau📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
9️⃣
Description du marché:
“Viandes élaborées”
Informations complémentaires:
“Viandes élaborées”
Produits/services supplémentaires: Produits de l'élevage, viande et produits à base de viande📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-02-17 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-02-18 09:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Ccas De Toulouse
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.
(disponible à l'adresse suivante :...”
Liste et brève description des conditions
- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.
-...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.
- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d'enregistrement national: 28F06F55-9383-4384-0BE27BE2C9F84B08
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Code postal: 31068
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr📧
Téléphone: 0562735757📞
Fax: 0562735740 📠 Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 009-024913 (2025-01-10)
Avis de marché (2025-01-20) Objet Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 413 000 EUR 💰
Procédure Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-02-20 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-02-20 15:00:00 📅
Informations complémentaires Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 22D7470C-D062-A45C-4F34099E2B2AAAFD
Changements Nouvelle valeur
Texte:
“Remise des offres: Au lieu du 17/02/2025 à 14h00 au plus tard. Lire 20/02/2025 à 14h00 au plus tard.”
Texte:
“Date d'ouverture des offres: Au lieu du 18/02/2025 à 09h00 au plus tard. Lire 20/02/2025 à 15h00 au plus tard.”
Source: OJS 2025/S 014-041945 (2025-01-20)