FOURNITURE ET LIVRAISON DE DENREES ALIMENTAIRES ET DE BOISSONS POUR LES ETABLISSEMENTS GERES PAR LE CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE DE TOULOUSE ET LE CTMR
Centre Communal d'Action Sociale (CCAS) de Toulouse
Les stipulations du présent Cahier des clauses administratives particulières (CCAP) concernent : FOURNITURE ET LIVRAISON DE DENREES ALIMENTAIRES ET DE BOISSONS POUR LES ETABLISSEMENTS GERES PAR LE CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE DE TOULOUSE ET LE CTMR Cet accord-cadre fixe toutes les conditions d'exécution des prestations, il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande émis par le pouvoir adjudicateur. Lieu(x) d'exécution : Liste des établissements en annexes Toulouse (31) Les prestations sont réparties en 9 lot(s) : Lot(s) Désignation 01 Epicerie 02 Boissons non alcoolisées 03 Boissons alcoolisées 04 Crèmes et boissons enrichies 05 Produits mixés et hachés Frais 06 Produits mixés et hachés surgelés 07 Viande fraîche hachée de boeuf et de veau 08 Viande fraîche et hachée d'agneau 09 Viande 5ème Gamme Chaque lot fait l'objet d'un accord-cadre attribué à un seul opérateur économique
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-02-17. L'appel d'offres a été publié le 2025-01-10.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Boissons, tabac et produits connexes › Boissons alcoolisées distillées
- • Boissons, tabac et produits connexes › Boissons sans alcool
- • Poisson en conserve ou en boîte et autres poissons préparés ou en conserve › Préparations à base de poisson
- • Produits alimentaires transformés › Plats préparés
- • Produits alimentaires transformés › Épicerie fine
- • Produits nutritionnels spéciaux › Produits diététiques
- • Viande › Viande bovine
- • Viande d'agneau et de mouton › Viande d'agneau
- • Midi-Pyrénées › Haute-Garonne
- • Rhône-Alpes › Isère
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-01-10 | Avis de marché |
| 2025-01-20 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-01-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et livraison de denrees alimentaires et de boissons pour les etablissements geres par le centre communal d'action sociale de toulouse et le ctmr
Brève description:
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Produits alimentaires divers 📦
Valeur estimée hors TVA: 413 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 9
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 9
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Epicerie
Valeur estimée hors TVA: 203 000 EUR 💰
Description du marché: Produits d'epicerie
Produits/services supplémentaires: Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: 2, rue de Belfort
Code postal: 31000
Ville: Toulouse
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Haute-Garonne 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-05-05 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Boissons non alcolisées
Valeur estimée hors TVA: 61 357 EUR 💰
Description du marché: Boissons non alcolisées
Informations complémentaires: Boissons non alcolisées
Produits/services supplémentaires: Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Boissons alcolisées
Valeur estimée hors TVA: 30 472 EUR 💰
Description du marché: Boissons alcolisées
Informations complémentaires: Boissons alcolisées
Produits/services supplémentaires: Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Crèmes et boissons enrichis
Valeur estimée hors TVA: 13 500 EUR 💰
Description du marché: Crèmes enrichis
Informations complémentaires: Crèmes et boissons enrichis
Produits/services supplémentaires: Titre
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Produits mixés et hachés en frais
Valeur estimée hors TVA: 47 500 EUR 💰
Description du marché: Produits mixés et hachés en frais
Informations complémentaires: Produits mixés et hachés en frais
Produits/services supplémentaires: Titre
Numéro d'identification du lot:
6️⃣
Identifiant interne:
Titre: Produits mixés et hachés surgelés
Valeur estimée hors TVA: 6 900 EUR 💰
Description du marché: Produits mixés et hachés surgelés
Informations complémentaires: Produits mixés et hachés surgelés
Titre
Numéro d'identification du lot:
7️⃣
Identifiant interne:
Titre: Viande fraiche et hachée de boeuf et de veau
Valeur estimée hors TVA: 18 250 EUR 💰
Description du marché: Viande fraiche et hachée de boeuf et de veau
Informations complémentaires: Viande fraiche et hachée de boeuf et de veau
Produits/services supplémentaires: Titre
Numéro d'identification du lot:
8️⃣
Identifiant interne:
Titre: Viande fraîche et hachée d'agneau
Valeur estimée hors TVA: 9 000 EUR 💰
Description du marché: Viande fraîche et hachée d'agneau
Informations complémentaires: Viande fraîche et hachée d'agneau
Produits/services supplémentaires: Titre
Numéro d'identification du lot:
9️⃣
Identifiant interne:
Titre: Viande 5ème Gamme
Valeur estimée hors TVA: 23 000 EUR 💰
Description du marché: Viandes élaborées
Informations complémentaires: Viandes élaborées
Produits/services supplémentaires: Titre
Numéro d'identification du lot:
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Plats préparés 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-02-17 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-02-18 09:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Ccas De Toulouse
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Nombre maximal de candidats: 9
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
Date d'ouverture: 2025-02-18 09:00:00 📅
Lieu: Ccas De Toulouse
Facturation électronique: Requise
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Centre Communal d'Action Sociale (CCAS) de Toulouse
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 2 Bis, Rue de Belfort
Code postal: 31004
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: MOUDENC Jean-Luc
Courrier électronique: dcpaj@ccas-toulouse.fr 📧
Téléphone: 0567728585 📞
URL: https://www.toulouse.fr/web/social/centre-communal-d-action-sociale 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1582076 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1582076 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Code postal: 31068
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: 0562735757 📞
Fax: 0562735740 📠
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 009-024913 (2025-01-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et livraison de denrees alimentaires et de boissons pour les etablissements geres par le centre communal d'action sociale de toulouse et le ctmr
Brève description:
Les stipulations du présent Cahier des clauses administratives particulières (CCAP) concernent :
FOURNITURE ET LIVRAISON DE DENREES ALIMENTAIRES ET DE BOISSONS POUR LES ETABLISSEMENTS GERES PAR LE CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE DE TOULOUSE ET LE CTMR
Cet accord-cadre fixe toutes les conditions d'exécution des prestations, il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande émis par le pouvoir adjudicateur.
Lieu(x) d'exécution :
Liste des établissements en annexes
Toulouse (31)
Les prestations sont réparties en 9 lot(s) :
Lot(s) Désignation
01 Epicerie
02 Boissons non alcoolisées
03 Boissons alcoolisées
04 Crèmes et boissons enrichies
05 Produits mixés et hachés Frais
06 Produits mixés et hachés surgelés
07 Viande fraîche hachée de boeuf et de veau
08 Viande fraîche et hachée d'agneau
09 Viande 5ème Gamme
Chaque lot fait l'objet d'un accord-cadre attribué à un seul opérateur économique
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Produits/services: Produits alimentaires divers 📦
Valeur estimée hors TVA: 413 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 9
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 9
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Epicerie
Valeur estimée hors TVA: 203 000 EUR 💰
Description du marché: Produits d'epicerie
Produits/services supplémentaires: Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: 2, rue de Belfort
Code postal: 31000
Ville: Toulouse
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Haute-Garonne 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-05-05 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.
La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 6 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction
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Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Boissons non alcolisées
Valeur estimée hors TVA: 61 357 EUR 💰
Description du marché: Boissons non alcolisées
Informations complémentaires: Boissons non alcolisées
Produits/services supplémentaires: Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
3
Titre: Boissons alcolisées
Valeur estimée hors TVA: 30 472 EUR 💰
Description du marché: Boissons alcolisées
Informations complémentaires: Boissons alcolisées
Produits/services supplémentaires: Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
4
Titre: Crèmes et boissons enrichis
Valeur estimée hors TVA: 13 500 EUR 💰
Description du marché: Crèmes enrichis
Informations complémentaires: Crèmes et boissons enrichis
Produits/services supplémentaires: Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne:
5
Titre: Produits mixés et hachés en frais
Valeur estimée hors TVA: 47 500 EUR 💰
Description du marché: Produits mixés et hachés en frais
Informations complémentaires: Produits mixés et hachés en frais
Produits/services supplémentaires: Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
6️⃣
Identifiant interne:
6
Titre: Produits mixés et hachés surgelés
Valeur estimée hors TVA: 6 900 EUR 💰
Description du marché: Produits mixés et hachés surgelés
Informations complémentaires: Produits mixés et hachés surgelés
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
7️⃣
Identifiant interne:
7
Titre: Viande fraiche et hachée de boeuf et de veau
Valeur estimée hors TVA: 18 250 EUR 💰
Description du marché: Viande fraiche et hachée de boeuf et de veau
Informations complémentaires: Viande fraiche et hachée de boeuf et de veau
Produits/services supplémentaires: Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0007
8️⃣
Identifiant interne:
8
Titre: Viande fraîche et hachée d'agneau
Valeur estimée hors TVA: 9 000 EUR 💰
Description du marché: Viande fraîche et hachée d'agneau
Informations complémentaires: Viande fraîche et hachée d'agneau
Produits/services supplémentaires: Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0008
9️⃣
Identifiant interne:
9
Titre: Viande 5ème Gamme
Valeur estimée hors TVA: 23 000 EUR 💰
Description du marché: Viandes élaborées
Informations complémentaires: Viandes élaborées
Produits/services supplémentaires: Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0009
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Plats préparés 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-02-17 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-02-18 09:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Ccas De Toulouse
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Nombre maximal de candidats: 9
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
Date d'ouverture: 2025-02-18 09:00:00 📅
Lieu: Ccas De Toulouse
Facturation électronique: Requise
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus
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Liste et brève description des critères de sélection:
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Capacité technique et professionnelle
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.
- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé
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Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Centre Communal d'Action Sociale (CCAS) de Toulouse
Numéro d'enregistrement national:
57041
Adresse postale: 2 Bis, Rue de Belfort
Code postal: 31004
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: MOUDENC Jean-Luc
Courrier électronique: dcpaj@ccas-toulouse.fr 📧
Téléphone: 0567728585 📞
URL: https://www.toulouse.fr/web/social/centre-communal-d-action-sociale 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1582076 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1582076 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d'enregistrement national:
28F06F55-9383-4384-0BE27BE2C9F84B08
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Code postal: 31068
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: 0562735757 📞
Fax: 0562735740 📠
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 009-024913 (2025-01-10)
Avis de marché (2025-01-20)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 413 000 EUR 💰
Description
203 000 EUR 💰
61 357 EUR 💰
30 472 EUR 💰
13 500 EUR 💰
47 500 EUR 💰
6 900 EUR 💰
18 250 EUR 💰
9 000 EUR 💰
23 000 EUR 💰
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-02-20 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-02-20 15:00:00 📅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2025-02-20 15:00:00 📅
Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 24913-2025
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section:
Nouvelle valeur
Texte:
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: f0252bf3-e6a8-45ac-929e-97ee46eafbdc-01
Source: OJS 2025/S 014-041945 (2025-01-20)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 413 000 EUR 💰
Description
203 000 EUR 💰
61 357 EUR 💰
30 472 EUR 💰
13 500 EUR 💰
47 500 EUR 💰
6 900 EUR 💰
18 250 EUR 💰
9 000 EUR 💰
23 000 EUR 💰
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-02-20 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-02-20 15:00:00 📅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2025-02-20 15:00:00 📅
Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 24913-2025
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
22D7470C-D062-A45C-4F34099E2B2AAAFD
Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section:
PROCEDURE
Nouvelle valeur
Texte:
Remise des offres: Au lieu du 17/02/2025 à 14h00 au plus tard. Lire 20/02/2025 à 14h00 au plus tard.
Date d'ouverture des offres: Au lieu du 18/02/2025 à 09h00 au plus tard. Lire 20/02/2025 à 15h00 au plus tard.
Version de l’avis antérieur à modifier: f0252bf3-e6a8-45ac-929e-97ee46eafbdc-01
Source: OJS 2025/S 014-041945 (2025-01-20)
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