Fourniture et livraison de composteurs individuels, de bio seaux, de composteurs partagés, de composteurs collectés et de bacs de broyat - Relance des lots 1, 3 et 4
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2025-07-04.
L'appel d'offres a été publié le 2025-05-23.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2025-05-23) Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et livraison de composteurs individuels, de bio seaux, de composteurs partagés, de composteurs collectés et de bacs de broyat - Relance des lots 1, 3 et 4
Numéro de référence: 2025 30 AOO
Brève description:
“L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix...”
Brève description
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Caisses à compost📦
Valeur estimée hors TVA: 419 822 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Description du marché:
“Fourniture et livraison de bio-seaux”
Produits/services supplémentaires: Conteneurs et poubelles de déchets📦
Lieu d'exécution: Deux-Sèvres🏙️
Durée de l'accord: 48 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2025-08-31 📅
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique au regard du cadre de mémoire technique et du résultat des tests (2.1-Adéquation du produit proposé et de ses équipements le cas échéant, aux exigences (normes, caractéristiques, finitions, …) : 10 / 2.2-Robustesse du produit proposé : 10 / 2.3-Praticité et ergonomie du produit proposé : 10 / 2.4-Performances environnementales du produit proposé : 10 / 2.5-Garantie : 10)
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Performances en matière environnemental liée aux prestations (démarche Rse, démarche en faveur du développement durable, optimisation du transport pour la livraison, certifications environnementales,…)
Critère de qualité (pondération): 5
Prix ✅
Prix (pondération): 45
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Fourniture et livraison de composteurs partagés”
Produits/services supplémentaires: Caisses à compost📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“Fourniture et livraison de composteurs collectés”
Informations complémentaires:
“Les candidats doivent présenter une offre entièrement conforme au cahier des charges (solution de base). Ils peuvent également présenter la variante...”
Informations complémentaires
Les candidats doivent présenter une offre entièrement conforme au cahier des charges (solution de base). Ils peuvent également présenter la variante suivante: Structure et châssis : les parties en acier traité en galvanisation à chaud ou inoxydable avec bain de toutes les pièces avant et après assemblage peuvent être proposées en inox
Afficher plus Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-07-04 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-07-04 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.<br/>Aucune clause de garantie financière prévue.<br/>Le contrat prévoit...”
Conditions d'exécution du contrat
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
“La présente consultation prévoit la fourniture d'échantillons pour tous les lots suivant les dispositions de l'article 5.3 du Règlement de Consultation” Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité Consultatif Interrégional de Réglement Amiable des Litiges de Bordeaux
Numéro d'enregistrement national: E10EE876-BF12-C586-4C78C825F9692CAF
Adresse postale: Dreets Nouvelle-Aquitaine - Pôle C - Immeuble Le Pole
Code postal: 33700
Commune postale: Merignac
Région: Gironde🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: dreets-na.polec@dreets.gouv.fr📧
Téléphone: 0555122047📞 Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Poitiers
Numéro d'enregistrement national: E10EE867-D829-81B5-BCB6D695793B889F
Adresse postale: 15, rue de Blossac
Code postal: 86020
Commune postale: Poitiers
Région: Vienne🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr📧
Téléphone: 0549607919📞
Fax: 0549606809 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Poitiers
Numéro d'enregistrement national: E10EE884-CAFF-3613-65B617F51D5DB06A
Adresse postale: 15, rue de Blossac
Code postal: 86020
Commune postale: Poitiers
Région: Vienne🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr📧
Téléphone: 0549607919📞
Fax: 0549606809 📠 Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 100-337725 (2025-05-23)
Avis d'attribution de marché (2025-10-08) Objet Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 419 822 EUR 💰
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 202530aoo
Date de conclusion du contrat: 2025-09-09 📅
Titre: Fourniture et livraison de composteurs individuels, de bio seaux, de composteurs partagés, de composteurs collectés et de bacs de broyat - Relance des lots 1, 3 et 4
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 13 395 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Solubio
Numéro d'enregistrement national: 1653309-1-1-1
Adresse postale: 170 chemin de paisy
Code postal: 69760
Commune postale: Limonest
Région: Rhône🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact@solubiofrance.com📧
Téléphone: 0662708218📞
2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 7
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 16244.6 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Gardigame
Numéro d'enregistrement national: 1653309-1-2-1
Adresse postale: 197 Rte De Noaillat
Code postal: 01290
Commune postale: Cormoranche-Sur-Saone
Région: Ain🏙️
Courrier électronique: contact@gardigame.fr📧
Téléphone: 0379350009📞
3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 179646.8 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Denper
Numéro d'enregistrement national: 1653309-1-3-1
Adresse postale: 71 Route De Sainte-Catherine
Code postal: 79250
Commune postale: Nueil-Les-Aubiers
Région: Deux-Sèvres🏙️
Courrier électronique: denper.sas@orange.fr📧
Téléphone: 0608581023📞
Informations complémentaires Organisme responsable des procédures de médiation
Numéro d'enregistrement national: A9F2FE57-024B-9D65-86C3C460984309E1
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: A9F2FE45-CC83-3348-70875DE231E5BB3D
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Numéro d'enregistrement national: A9F2FE68-BD0D-5208-EBF15076EE839CE2
Source: OJS 2025/S 195-667127 (2025-10-08)