Fourniture et livraison de composteurs individuels, de bio seaux, de composteurs partagés, de composteurs collectés et de bacs de broyat - Relance des lots 1, 3 et 4
Communauté d'agglomération du Bocage bressuirais
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-07-04. L'appel d'offres a été publié le 2025-05-23.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Mobilier urbain › Conteneurs et poubelles de déchets
- • Produit à usage spécial › Caisses à compost
- • Aquitaine › Gironde
- • Poitou-Charentes › Deux-Sèvres
- • Poitou-Charentes › Vienne
- • Rhône-Alpes › Isère
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-05-23 | Avis de marché |
| 2025-10-08 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2025-05-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et livraison de composteurs individuels, de bio seaux, de composteurs partagés, de composteurs collectés et de bacs de broyat - Relance des lots 1, 3 et 4
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Caisses à compost 📦
Valeur estimée hors TVA: 419 822 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Fourniture et livraison de bio-seaux
Description du marché: Fourniture et livraison de bio-seaux
Produits/services supplémentaires: Conteneurs et poubelles de déchets 📦
Adresse postale: Communauté d'Agglomération du Bocage Bressuirais Direction de la Prévention et de la Valorisation des déchets25 rue Lavoisier
Code postal: 79300
Ville: Bressuire
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Deux-Sèvres 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-08-31 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 0
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique au regard du cadre de mémoire technique et du résultat des tests (2.1-Adéquation du produit proposé et de ses équipements le cas échéant, aux exigences (normes, caractéristiques, finitions, …) : 10 / 2.2-Robustesse du produit proposé : 10 / 2.3-Praticité et ergonomie du produit proposé : 10 / 2.4-Performances environnementales du produit proposé : 10 / 2.5-Garantie : 10)
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Performances en matière environnemental liée aux prestations (démarche Rse, démarche en faveur du développement durable, optimisation du transport pour la livraison, certifications environnementales,…)
Critère de qualité (pondération): 5
Prix ✅
Prix (pondération): 45
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Fourniture et livraison de composteurs partagés
Description du marché: Fourniture et livraison de composteurs partagés
Produits/services supplémentaires: Caisses à compost 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Fourniture et livraison de composteurs collectés
Description du marché: Fourniture et livraison de composteurs collectés
Informations complémentaires:
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-07-04 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-07-04 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-07-04 14:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communauté d'Agglomération du Bocage Bressuirais
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 27 Boulevard du Colonel Aubry
Code postal: 79304
Commune postale: Bressuire
Région: Deux-Sèvres 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: MAROLLEAU Pierre-Yves
Courrier électronique: commandepublique@agglo2b.fr 📧
Téléphone: 0549811900 📞
URL: http://www.agglo2b.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://agysoft.marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1653309 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1653309 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Nom: Comité Consultatif Interrégional de Réglement Amiable des Litiges de Bordeaux
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Dreets Nouvelle-Aquitaine - Pôle C - Immeuble Le Pole
11, avenue Pierre Mendès France
Code postal: 33700
Commune postale: Merignac
Région: Gironde 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: dreets-na.polec@dreets.gouv.fr 📧
Téléphone: 0555122047 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Poitiers
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 15, rue de Blossac
Hôtel Gilbert
Code postal: 86020
Commune postale: Poitiers
Région: Vienne 🏙️
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr 📧
Téléphone: 0549607919 📞
Fax: 0549606809 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 100-337725 (2025-05-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et livraison de composteurs individuels, de bio seaux, de composteurs partagés, de composteurs collectés et de bacs de broyat - Relance des lots 1, 3 et 4
Numéro de référence:
2025 30 AOO
Brève description:
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Caisses à compost 📦
Valeur estimée hors TVA: 419 822 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Identifiant interne:
01
Titre: Fourniture et livraison de bio-seaux
Description du marché: Fourniture et livraison de bio-seaux
Produits/services supplémentaires: Conteneurs et poubelles de déchets 📦
Adresse postale: Communauté d'Agglomération du Bocage Bressuirais Direction de la Prévention et de la Valorisation des déchets25 rue Lavoisier
Code postal: 79300
Ville: Bressuire
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Deux-Sèvres 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-08-31 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 0
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique au regard du cadre de mémoire technique et du résultat des tests (2.1-Adéquation du produit proposé et de ses équipements le cas échéant, aux exigences (normes, caractéristiques, finitions, …) : 10 / 2.2-Robustesse du produit proposé : 10 / 2.3-Praticité et ergonomie du produit proposé : 10 / 2.4-Performances environnementales du produit proposé : 10 / 2.5-Garantie : 10)
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Performances en matière environnemental liée aux prestations (démarche Rse, démarche en faveur du développement durable, optimisation du transport pour la livraison, certifications environnementales,…)
Critère de qualité (pondération): 5
Prix ✅
Prix (pondération): 45
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
03
Titre: Fourniture et livraison de composteurs partagés
Description du marché: Fourniture et livraison de composteurs partagés
Produits/services supplémentaires: Caisses à compost 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
04
Titre: Fourniture et livraison de composteurs collectés
Description du marché: Fourniture et livraison de composteurs collectés
Informations complémentaires:
Les candidats doivent présenter une offre entièrement conforme au cahier des charges (solution de base). Ils peuvent également présenter la variante suivante: Structure et châssis : les parties en acier traité en galvanisation à chaud ou inoxydable avec bain de toutes les pièces avant et après assemblage peuvent être proposées en inox
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Les variantes sont acceptées ✅
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-07-04 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-07-04 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-07-04 14:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.<br/>Aucune clause de garantie financière prévue.<br/>Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie.<br/>Les prix sont révisables.<br/>Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.<br/>
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Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communauté d'Agglomération du Bocage Bressuirais
Numéro d'enregistrement national:
50666
Adresse postale: 27 Boulevard du Colonel Aubry
Code postal: 79304
Commune postale: Bressuire
Région: Deux-Sèvres 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: MAROLLEAU Pierre-Yves
Courrier électronique: commandepublique@agglo2b.fr 📧
Téléphone: 0549811900 📞
URL: http://www.agglo2b.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://agysoft.marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1653309 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1653309 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
La présente consultation prévoit la fourniture d'échantillons pour tous les lots suivant les dispositions de l'article 5.3 du Règlement de Consultation
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité Consultatif Interrégional de Réglement Amiable des Litiges de Bordeaux
Numéro d'enregistrement national:
E10EE876-BF12-C586-4C78C825F9692CAF
Adresse postale: Dreets Nouvelle-Aquitaine - Pôle C - Immeuble Le Pole
11, avenue Pierre Mendès France
Code postal: 33700
Commune postale: Merignac
Région: Gironde 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: dreets-na.polec@dreets.gouv.fr 📧
Téléphone: 0555122047 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Poitiers
Numéro d'enregistrement national:
E10EE867-D829-81B5-BCB6D695793B889F
Adresse postale: 15, rue de Blossac
Hôtel Gilbert
Code postal: 86020
Commune postale: Poitiers
Région: Vienne 🏙️
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr 📧
Téléphone: 0549607919 📞
Fax: 0549606809 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 100-337725 (2025-05-23)
Avis d'attribution de marché (2025-10-08)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 419 822 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 732 582 EUR 💰
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2025-09-09 📅
Titre: Fourniture et livraison de composteurs individuels, de bio seaux, de composteurs partagés, de composteurs collectés et de bacs de broyat - Relance des lots 1, 3 et 4
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 732 582 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 13 395 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Solubio
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 170 chemin de paisy
Code postal: 69760
Commune postale: Limonest
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact@solubiofrance.com 📧
Téléphone: 0662708218 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 7
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 16244.6 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Gardigame
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 197 Rte De Noaillat
Code postal: 01290
Commune postale: Cormoranche-Sur-Saone
Région: Ain 🏙️
Courrier électronique: contact@gardigame.fr 📧
Téléphone: 0379350009 📞
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 179646.8 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Denper
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 71 Route De Sainte-Catherine
Code postal: 79250
Commune postale: Nueil-Les-Aubiers
Région: Deux-Sèvres 🏙️
Courrier électronique: denper.sas@orange.fr 📧
Téléphone: 0608581023 📞
Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 337725-2025
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Numéro d'enregistrement national:
Organe de révision
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Source: OJS 2025/S 195-667127 (2025-10-08)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 419 822 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 732 582 EUR 💰
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
202530aoo
Date de conclusion du contrat: 2025-09-09 📅
Titre: Fourniture et livraison de composteurs individuels, de bio seaux, de composteurs partagés, de composteurs collectés et de bacs de broyat - Relance des lots 1, 3 et 4
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 732 582 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 13 395 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Solubio
Numéro d'enregistrement national:
1653309-1-1-1
Adresse postale: 170 chemin de paisy
Code postal: 69760
Commune postale: Limonest
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact@solubiofrance.com 📧
Téléphone: 0662708218 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 7
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 16244.6 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0002
Nom et adresse du contractant
Nom: Gardigame
Numéro d'enregistrement national:
1653309-1-2-1
Adresse postale: 197 Rte De Noaillat
Code postal: 01290
Commune postale: Cormoranche-Sur-Saone
Région: Ain 🏙️
Courrier électronique: contact@gardigame.fr 📧
Téléphone: 0379350009 📞
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 179646.8 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0003
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0003
Nom et adresse du contractant
Nom: Denper
Numéro d'enregistrement national:
1653309-1-3-1
Adresse postale: 71 Route De Sainte-Catherine
Code postal: 79250
Commune postale: Nueil-Les-Aubiers
Région: Deux-Sèvres 🏙️
Courrier électronique: denper.sas@orange.fr 📧
Téléphone: 0608581023 📞
Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 337725-2025
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Numéro d'enregistrement national:
A9F2FE57-024B-9D65-86C3C460984309E1
Organe de révision
A9F2FE45-CC83-3348-70875DE231E5BB3D
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
A9F2FE68-BD0D-5208-EBF15076EE839CE2
Source: OJS 2025/S 195-667127 (2025-10-08)
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