Fourniture et livraison de combustibles bois pour les chaufferies bois du centre de loisirs et de formation du CHU Grenoble Alpes et du Centre Hospitalier Fabrice Marchiol de La Mure

CHU Grenoble Alpes

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2026-01-16. L'appel d'offres a été publié le 2025-12-05.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• G.R.D.E.
• SAS TOUVET COMBUSTIBLES

Qui ?

• CHU Grenoble Alpes

Qu'est-ce que c'est ?

• Charbon et combustibles à base de charbon › Combustibles à base de bois

Où ?

• Rhône-Alpes › Isère

Historique des marchés publics

Date	Document
2025-12-05	Avis de marché
2026-02-25	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2025-12-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et livraison de combustibles bois pour les chaufferies bois du centre de loisirs et de formation du CHU Grenoble Alpes et du Centre Hospitalier Fabrice Marchiol de La Mure
Numéro de référence: 2025T172_2025T173
Brève description:

Fourniture et livraison de combustibles bois pour les chaufferies bois du centre de loisirs et de formation du CHU Grenoble Alpes et du Centre Hospitalier Fabrice Marchiol de La Mure

Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Combustibles à base de bois 📦
Valeur estimée hors TVA: 330 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2

1️⃣
Identifiant interne: 2025T172
Titre: Fourniture et livraison de granulés bois pour le centre de loisirs et de formation du CHUGA
Valeur estimée hors TVA: 80 000 EUR 💰
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:

Fourniture et livraison de granulés bois pour le centre de loisirs et de formation du CHUGA

Informations complémentaires:

Le montant estimatif indiqué dans l'avis de publicité est fixé sur toute la durée du contrat (périodes de reconduction comprises) et est donné à titre indicatif, il n'est pas contractuel. Le montant maximum indiqué dans l'avis de publicité est fixé sur toute la durée du contrat et ne peut dépasser 26 000 euros HT pour la période initiale d'exécution puis 44 700 euros HT par an pour les 3 autres périodes.

Site principal ou lieu d'exécution:

Les lieux d'exécution et de livraison sont indiqués à l'article 1.1 du RC et du CCAP.

Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Isère 🏙️
Durée de l'accord: 43 mois
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 65
Critère de qualité (nom): valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Développement durable
Critère de qualité (pondération): 5
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 2025T173
Titre: Fourniture et livraison de bois déchiqueté pour le CH de La Mure
Valeur estimée hors TVA: 250 000 EUR 💰
Description du marché: Fourniture et livraison de bois déchiqueté pour le CH de La Mure
Informations complémentaires:

Une visite des lieux d'exécution est obligatoire pour ce lot. Les informations sur les modalités de visite sont indiquées à l'article 2.8 du RC. Le montant estimatif indiqué dans l'avis de publicité est fixé sur toute la durée du contrat (périodes de reconduction comprises) et est donné à titre indicatif, il n'est pas contractuel. Le montant maximum indiqué dans l'avis de publicité est fixé sur toute la durée du contrat et ne peut dépasser 58 600 euros HT pour la période initiale d'exécution puis 100 500 euros HT par an pour les 3 autres périodes.

Site principal ou lieu d'exécution:

Les lieux d'exécution et de livraison sont indiqués à l'article 1.1 du RC et du CCAP

Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Appel d'offres ouvert
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-01-16 11:00:00.000 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 999999
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Les prestations seront rémunérées dans les conditions fixées par les règles de la comptabilité publique. L’opération est financée par les crédits inscrits au budget annuel de chacun des établissements membres du GHT concernés par le contrat. Les sommes dues au(x) titulaire(s) et au(x) sous-traitant(s) de premier rang éventuel(s) du contrat, seront payées dans un délai global de 50 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes.

Procédure
Droit transnational applicable: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: CHU Grenoble Alpes
Numéro d'enregistrement national: 26380030200014
Code postal: 38043
Commune postale: Grenoble
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Cellule des marchés
Courrier électronique: marches@chu-grenoble.fr 📧
Téléphone: +33476766859 📞
URL: https://www.chu-grenoble.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2906287&orgAcronyme=x7c 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2906287&orgAcronyme=x7c 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires

Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire sans montant minimum mais avec un montant maximum fixé par lot et par période d'exécution. L'accord-cadre sera conclu pour une période initiale allant de sa notification au 31/08/2026 puis pourra être reconduit tacitement 3 fois par période successive de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues ne pourra excéder le 31/08/2029. Le montant estimatif indiqué dans l'avis de publicité est fixé sur toute la durée du contrat (périodes de reconduction comprises) et est donné à titre indicatif, il n'est pas contractuel. Forme juridique du groupement :La forme juridique du groupement (conjoint ou solidaire) est au libre choix de celui-ci. Cependant, le pouvoir adjudicateur impose qu'en cas de groupement conjoint, le mandataire soit solidaire des autres membres. Des clauses de variation de prix sont prévues à l'article 4.2 du CCAP. Des clauses de réexamen sont prévues à l'article 5 du CCAP.

Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement national: 17380005300014
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: +33476429000 📞
Fax: +33476518944 📠
URL: https://grenoble.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:

- Référé précontractuel prévu aux articles L. 551- 1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. - Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou la publication de la décision de l'organisme. Le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat.

Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 236-813258 (2025-12-05)

Avis d'attribution de marché (2026-02-25)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 330 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 520 200 EUR 💰
Description
Valeur estimée hors TVA: 80 000 EUR 💰
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:

L'accordcadre sera conclu pour une période initiale allant de sa notification au 31/08/2026 puis pourra être reconduit tacitement 3 fois par période successive de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues ne pourra excéder le 31/08/2029.

Valeur estimée hors TVA: 250 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

Le montant estimatif indiqué dans l'avis de publicité est fixé sur toute la durée du contrat (périodes de reconduction comprises) et est donné à titre indicatif, il n'est pas contractuel. Le montant maximum indiqué dans l'avis de publicité est fixé sur toute la durée du contrat et ne peut dépasser 58 600 euros HT pour la période initiale d'exécution puis 100 500 euros HT par an pour les 3 autres périodes.

Attribution du marché

1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 2025T172
Date de conclusion du contrat: 2026-02-06 📅
Titre: Lot 1 - Fourniture et livraison de granulés bois pour le centre de loisirs et de formation du CHUGA
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 160 100 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 160 100 EUR 💰
Identifiant de l’offre: SAS TOUVET COMBUSTIBLES
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Sas touvet combustibles
Nom et adresse du contractant
Nom: Sas touvet combustibles
Numéro d'enregistrement national: 30395587600022
Adresse postale: ZI Les Corvées
Code postal: 38660
Commune postale: Le touvet
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne

2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 360 100 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 360 100 EUR 💰
Identifiant de l’offre: G.R.D.E.
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: G.r.d.e.
Nom et adresse du contractant
Nom: G.r.d.e.
Numéro d'enregistrement national: 44821918800043
Adresse postale: 8 rue Léon Fournier
Code postal: 38130
Commune postale: Echirolles

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Adresse postale: CS 10217
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 813258-2025

Informations complémentaires
Informations complémentaires

Les pièces constitutives du marché sont consultables sur place et uniquement sur rendez-vous pris auprès de la Cellule des marchés du CHUGA, du lundi au vendredi de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 16:00 à l'adresse suivante : Pavillon Moidieu (bâtiment situé derrière l'hôpital Couple- Enfant), entrée par le quai Yermoloff, 38 700 La Tronche (Isère, France). Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire sans montant minimum mais avec un montant maximum fixé par lot et par période d'exécution. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale allant de sa notification au 31/08/2026 puis pourra être reconduit tacitement 3 fois par période successive de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues ne pourra excéder le 31/08/2029. Le montant estimatif indiqué dans l'avis de publicité est fixé sur toute la durée du contrat (périodes de reconduction comprises) et est donné à titre indicatif, il n'est pas contractuel.

Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:

- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. - Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou la publication de la décision de l'organisme. Le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat.

Source: OJS 2026/S 041-141000 (2026-02-25)

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