L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants maximums sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Combustibles bois pour la Centrale Thermique du centre hospitalier Henri MONDOR
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2025-12-12.
L'appel d'offres a été publié le 2025-11-06.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2025-11-06) Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et livraison de combustible bois pour la centrale thermique (chaudière biomasse) du Centre Hospitalier Henri Mondor d'Aurillac
Numéro de référence: 2025-FCS-CHM-0047
Brève description:
“L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Les montants maximums sont indicatifs...”
Brève description
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Les montants maximums sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.
Combustibles bois pour la Centrale Thermique du centre hospitalier Henri MONDOR
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Combustibles à base de bois📦
Valeur estimée hors TVA: 2 500 000 EUR 💰
Description
Description du marché:
“L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Les montants maximums sont indicatifs...”
Description du marché
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Les montants maximums sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.
Combustibles bois pour la Centrale Thermique du centre hospitalier Henri MONDOR
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Produits/services supplémentaires: Combustibles à base de bois📦
Lieu d'exécution: Cantal🏙️
Durée de l'accord: 12 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2026-02-02 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-12-12 23:59:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-12-15 10:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution du marché débute à compter de la date de notification du contrat.
L'exécution des prestations commencera dès la réception du bon de...”
Conditions d'exécution du contrat
L'exécution du marché débute à compter de la date de notification du contrat.
L'exécution des prestations commencera dès la réception du bon de commande.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie.
Les prix sont révisables.
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges.
Fonds propres du Centre Hospitalier d'Aurillac
“Une visite sur site est préconisée. Les modalités d'organisation de la visite sont disponibles dans le règlement de la consultation” Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable de LYON
Numéro d'enregistrement national: 7F11302B-C826-1F81-BF158E9F947D2CA9
Adresse postale: 3 Rue de la Charité
Code postal: 69000
Commune postale: Lyon
Région: Rhône🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: ccira.lyon.cijap@dgfip.finances.gouv.fr📧
Téléphone: 0472772130📞 Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Numéro d'enregistrement national: 7F113011-F1D3-C0CB-CD66D3DEC00D744C
Adresse postale: 6 cours Sablon
Code postal: 63033
Commune postale: Clermont-Ferrand
Région: Puy-de-Dôme🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr📧
Téléphone: 0473146100📞
Fax: 0473146122 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Numéro d'enregistrement national: 7F11303C-CB66-B573-2302EBFB28B883BC
Adresse postale: 6 cours Sablon
Code postal: 63033
Commune postale: Clermont-Ferrand
Région: Puy-de-Dôme🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr📧
Téléphone: 0473146100📞
Fax: 0473146122 📠 Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 215-740609 (2025-11-06)
Avis d'attribution de marché (2026-02-05) Objet Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 2 500 000 EUR 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Distance ente lieu de production et livraison du combustible en Km
Critère de qualité (pondération): 10
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Numéro de contrat: 26-4-12-004
Date de conclusion du contrat: 2026-01-30 📅
Titre: Fourniture et livraison de combustible bois pour la centrale thermique (chaudière biomasse) du Centre Hospitalier Henri Mondor d'Aurillac
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Groupement avenir bois energie/unisylva
Numéro d'enregistrement national: 1734595-1-0-1
Adresse postale: 32 Av De La Republique
Code postal: 15100
Commune postale: Saint-Flour
Région: Cantal🏙️
Pays: France 🇫🇷
Informations complémentaires Organisme responsable des procédures de médiation
Numéro d'enregistrement national: C926862A-99A1-2D67-15A9EA820C3FA6DE
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: C926861C-0BAC-02C6-A047CFDB08AC5D47
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Numéro d'enregistrement national: C9268638-D9E1-F8DA-BD56258B02919BF6
Source: OJS 2026/S 026-088614 (2026-02-05)