Les prestations consistent en la fourniture et la livraison de carburants et combustibles en vrac pour les véhicules et bâtiments municipaux. La description détaillée des prestations attendues figure au cahier des clauses particulières (CCP). Le marché envisagé est un accord-cadre à bons de commande sans montant minimum mais avec un montant maximum annuel fixé par lot
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2025-03-10.
L'appel d'offres a été publié le 2025-01-30.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2025-01-30) Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et livraison de carburants et combustibles pour la commune de La Plagne Tarentaise
Numéro de référence: 2025LPT002
Brève description:
“Les prestations consistent en la fourniture et la livraison de carburants et combustibles en vrac pour les véhicules et bâtiments municipaux.
La description...”
Brève description
Les prestations consistent en la fourniture et la livraison de carburants et combustibles en vrac pour les véhicules et bâtiments municipaux.
La description détaillée des prestations attendues figure au cahier des clauses particulières (CCP).
Le marché envisagé est un accord-cadre à bons de commande sans montant minimum mais avec un montant maximum annuel fixé par lot
Afficher plus
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Pétrole et distillats📦
Valeur estimée hors TVA: 1 508 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Description du marché:
“Les prestations consistent en la fourniture et la livraison de carburants en vrac pour les véhicules et engins municipaux”
Informations complémentaires:
“Les produits concernés sont les suivants : Gazole ordinaire, Gazole de qualité supérieure, Gazole de qualité supérieure grand froid, Biogazole, Gnr...”
Informations complémentaires
Les produits concernés sont les suivants : Gazole ordinaire, Gazole de qualité supérieure, Gazole de qualité supérieure grand froid, Biogazole, Gnr ordinaire, Gnr de qualité supérieure, Gnr de qualité supérieure grand froid, Biocarburant non routier.
Le volume annuel moyen consommé par le pouvoir adjudicateur est d'environ 215 000 litres.
Le marché envisagé est un accord cadre à bons de commande, sans montant minimum mais avec un montant maximum fixé annuellement à 400 000 euro(s) Ht
Afficher plus
Produits/services supplémentaires: Gasoils📦
Produits/services supplémentaires: Combustibles📦
Lieu d'exécution: Savoie🏙️
Durée de l'accord: 12 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2025-05-12 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Compte tenu du caractère récurrent des prestations, il s'agit d'un marché renouvelable. La prochaine consultation est prévue courant 2029” Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 35
Prix ✅
Prix (pondération): 65
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Les prestations consistent en la fourniture et la livraison de fioul domestique pour les bâtiments municipaux”
Informations complémentaires:
“Les produits concernés sont les suivants : fioul domestique ordinaire, fioul domestique de qualité supérieure et Biofioul.
Le volume annuel moyen consommé...”
Informations complémentaires
Les produits concernés sont les suivants : fioul domestique ordinaire, fioul domestique de qualité supérieure et Biofioul.
Le volume annuel moyen consommé par le pouvoir adjudicateur est d'environ 55 000 litres.
Le marché envisagé est un accord cadre à bons de commande, sans montant minimum mais avec un montant maximum fixé annuellement à 70 000 euro(s) Ht
3️⃣
Description du marché:
“Les prestations consistent en la fourniture et la livraison de granulés bois en vrac pour les bâtiments municipaux”
Informations complémentaires:
“Les produits concernés sont les suivants : granulés bois certifiés au minimum Din+ ou Enplus A1.
Le volume annuel moyen consommé par le pouvoir adjudicateur...”
Informations complémentaires
Les produits concernés sont les suivants : granulés bois certifiés au minimum Din+ ou Enplus A1.
Le volume annuel moyen consommé par le pouvoir adjudicateur est d'environ 59 tonnes.
Le marché envisagé est un accord cadre à bons de commande, sans montant minimum mais avec un montant maximum fixé annuellement à 35 000 euro(s) Ht
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-03-10 12:00:03 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-03-11 09:00:42 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Le dossier de candidature devra comporter les éléments suivants, listés ci-dessous et dans les 2 rubriques ci-après :
- Formulaire Dc1, Lettre de...”
Liste et brève description des conditions
Le dossier de candidature devra comporter les éléments suivants, listés ci-dessous et dans les 2 rubriques ci-après :
- Formulaire Dc1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants
- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.
-...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.
- Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.
- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé
“Forme juridique du soumissionnaire : Aucune forme de groupement n'est imposée. En cas de groupement conjoint, le mandataire sera solidaire. En revanche, le...”
Forme juridique du soumissionnaire : Aucune forme de groupement n'est imposée. En cas de groupement conjoint, le mandataire sera solidaire. En revanche, le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats d'agir à la fois :- en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou de plusieurs groupements,- en qualité de membres de plusieurs groupements.
Variantes : La réponse à l'offre de base est impérative. Les opérateurs ont cependant la possibilité de proposer en plus de l'offre de base au maximum une variante facultative. Cette variante facultative peut porter sur tous les aspects techniques de la prestation, dans la mesure où elle apporte une amélioration en termes de qualité des produits.
Critères de sélection des candidatures : capacités techniques, professionnelles et financières.
Mode de paiement : Mandat administratif dans le délai de 30 jours.
Mode de financement : par les ressources propres de la collectivité
Afficher plus Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement national: 2B8D798F-CC51-7014-76D694ADF7A7A391
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble
Région: Isère🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Téléphone: 0476429000📞
Fax: 0476422269 📠 Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement national: 2B8D7915-C0A7-D860-5FC23A48F45B7589
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble
Région: Isère🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Téléphone: 0476429000📞
Fax: 0476422269 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement national: 2B8D79BA-0EAC-DCDC-85A9092B5637156B
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble
Région: Isère🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Téléphone: 0476429000📞
Fax: 0476422269 📠 Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 022-067924 (2025-01-30)
Avis d'attribution de marché (2025-06-04) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Les prestations consistent en la fourniture et la livraison de carburants et combustibles en vrac pour les véhicules et bâtiments municipaux.
Le marché est...”
Brève description
Les prestations consistent en la fourniture et la livraison de carburants et combustibles en vrac pour les véhicules et bâtiments municipaux.
Le marché est un accord-cadre à bons de commande sans montant minimum mais avec un montant maximum annuel fixé par lot
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 2025lpt002-1
Date de conclusion du contrat: 2025-04-15 📅
Titre: Fourniture et livraison de carburants
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 1 600 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: SAS TotalEnergies Proxi Sud Est
Numéro d'enregistrement national: 1588564-1-1-1
Adresse postale: 42 Crs Suchet
Code postal: 69002
Commune postale: Lyon
Région: Rhône🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: service.marketing@pse.totalenergies.com📧
Téléphone: 0472441313📞
2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 280 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1588564-1-2-1
3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 140 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1588564-1-3-1
Informations complémentaires Organisme responsable des procédures de médiation
Numéro d'enregistrement national: 424839B4-E245-181C-90910D0DC6E8D01C
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 424839A4-A28B-F1AF-101195A683CFD82B
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Numéro d'enregistrement national: 424839C4-BBD4-05DD-567F0229D579B352
Source: OJS 2025/S 107-363051 (2025-06-04)