L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2026-01-14.
L'appel d'offres a été publié le 2025-11-28.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2025-11-28) Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et livraison de carburants à la COR
Reference number: 2026M01
Brève description:
“L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par...”
Brève description
L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction
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Type de contrat: supplies
Produits/services: Gasoils📦
Valeur estimée hors TVA: 1 060 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Description du marché:
“Fioul domestique<br/>”
Produits/services supplémentaires: Fioul domestique📦
Lieu d'exécution: Rhône🏙️ Durée de l'accord
Date de début: 2026-05-01 📅
Date de fin: 2027-04-30 📅
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 75
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 10
Prix ✅
Prix (pondération): 15
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Gasoil<br/>”
Produits/services supplémentaires: Gasoils📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-01-14 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-01-14 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
Liste des...”
Liste et brève description des règles et critères
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
Les certifications Adr (transport terrestre de marchandises dangereuses) des personnels chargés de la livraison sur site du carburant
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Liste et brève description des règles et critères:
“Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner
Copie du ou des jugements prononcés, si...”
Liste et brève description des règles et critères
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner
Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire
En cas de groupement, pouvoir donné au mandataire
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Liste et brève description des règles et critères:
“Les certifications Adr (transport terrestre de marchandises dangereuses) des personnels chargés de la livraison sur site du carburant. Elles sont prouvées...”
Liste et brève description des règles et critères
Les certifications Adr (transport terrestre de marchandises dangereuses) des personnels chargés de la livraison sur site du carburant. Elles sont prouvées par des attestations ou, à défaut, par une déclaration du candidat
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Liste et brève description des règles et critères:
“Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par...”
Liste et brève description des règles et critères
Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Les prix sont fermes.
Le paiement...”
Conditions d'exécution du contrat
L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Les prix sont fermes.
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national: E5A55270-A118-1E11-721495031476CE2B
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon
Région: Rhône🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Téléphone: 0478141010📞
Fax: 0478141065 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national: E5A5527F-9D80-C8E3-695A83EF0DD14C6C
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon
Région: Rhône🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Téléphone: 0478141010📞
Fax: 0478141065 📠 Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 231-794617 (2025-11-28)
Avis d'attribution de marché (2026-03-10) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Fourniture et livraison de carburants à la COR”
Valeur estimée hors TVA: 1 060 000 EUR 💰
Description
Description du marché:
“Fioul domestique”
Description du marché:
“Gasoil”
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 2026m01
Date de conclusion du contrat: 2026-03-06 📅
Titre: Fourniture et livraison de carburants à la Cor
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 60 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Societe d'exploitation granjon fournel
Numéro d'enregistrement national: 1726961-1-1-1
Adresse postale: 390 Rue Des Genets
Code postal: 69850
Commune postale: Saint Martin En Haut
Région: Rhône🏙️
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 1 000 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1726961-1-2-1
“Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants indiqués correspondent au montant maximum sur la durée totale du marché. La date...”
Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants indiqués correspondent au montant maximum sur la durée totale du marché. La date d'attribution correspond à la date de notification du marché. Sous réserve de l'occultation des mentions couvertes par le secret de nature industrielle et commerciale, les marchés peuvent être consultés sur demande écrite, au siège de la Cor, sis 3 rue de la Venne à Tarare, aux jours et heures d'ouverture suivants : du lundi au vendredi, de 8h30 à 12h00 et de 13h30 à 16h00. La demande écrite de consultation peut être adressé au service Commande publique soit par voie postale à l'adresse postale visée ci-dessus, soit par courriel : marchespublics@c-or.fr
Afficher plus Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 6EC3EE98-A15C-67BD-9029387EEADA569D
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Numéro d'enregistrement national: 6EC3EEAB-A09B-7F54-C492F3399794B469
Source: OJS 2026/S 049-167844 (2026-03-10)