<br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.<br/>Les prestations sont réglées par des prix unitaires.<br/>Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.<br/>La Communauté de Communes Spelunca Liamone a mis en place un système d'avitaillement indépendant pour les véhicules de la collectivité. Le présent Accord Cadre a pour objet la fourniture et la livraison de carburant gasoil et adBlue en vrac ainsi que de produits additifs. <br/>
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2025-02-28.
L'appel d'offres a été publié le 2025-01-24.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2025-01-24) Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et livraison de carburant et produits additifs pour les services de la CC Spelunca Liamone
Numéro de référence: 2025-CCSL-0001
Brève description:
“<br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.<br/>Les...”
Brève description
<br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.<br/>Les prestations sont réglées par des prix unitaires.<br/>Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.<br/>La Communauté de Communes Spelunca Liamone a mis en place un système d'avitaillement indépendant pour les véhicules de la collectivité. Le présent Accord Cadre a pour objet la fourniture et la livraison de carburant gasoil et adBlue en vrac ainsi que de produits additifs.
<br/>
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Carburant diesel📦
Valeur estimée hors TVA: 800 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Description du marché:
“Fourniture et livraison de carburant sur site<br/>”
Produits/services supplémentaires: Carburant diesel📦
Lieu d'exécution: Corse-du-Sud🏙️ Durée de l'accord
Date de début: 2025-05-19 📅
Date de fin: 2026-05-19 📅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Fourniture et livraison de produits additifs<br/>”
Produits/services supplémentaires: Produits chimiques organiques et inorganiques de base📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-02-28 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-02-28 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.
(disponible à l'adresse suivante :...”
Liste et brève description des conditions
- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.
-...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.<br/>Aucune clause de garantie financière prévue.<br/>Le contrat prévoit...”
Conditions d'exécution du contrat
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont actualisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. Autofinancement
Informations complémentaires Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Bastia
Numéro d'enregistrement national: FB0FD968-AFFF-11F7-F14098DDC6F62BC4
Adresse postale: Villa Montépiano
Code postal: 20407
Commune postale: Bastia
Région: Haute-Corse🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-bastia@juradm.fr📧
Téléphone: 0495328866📞
Fax: 0495323855 📠 Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Bastia
Numéro d'enregistrement national: FB0FD959-C85C-FAE7-9D58310EA2EB5FCE
Adresse postale: Villa Montépiano
Code postal: 20407
Commune postale: Bastia
Région: Haute-Corse🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-bastia@juradm.fr📧
Téléphone: 0495328866📞
Fax: 0495323855 📠 Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 018-053904 (2025-01-24)
Avis d'attribution de marché (2025-04-29) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix...”
Brève description
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.
La Communauté de Communes Spelunca Liamone a mis en place un système d'avitaillement indépendant pour les véhicules de la collectivité. Le présent Accord Cadre a pour objet la fourniture et la livraison de carburant gasoil et adBlue en vrac ainsi que de produits additifs
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Valeur estimée hors TVA: 800 000 EUR 💰
Description
Description du marché:
“Fourniture et livraison de carburant sur site” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 30
Prix ✅
Prix (pondération): 70
Description
Description du marché:
“Fourniture et livraison de produits additifs”
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 2025-Ccsl-0001
Date de conclusion du contrat: 2025-03-27 📅
Titre: Fourniture et livraison de carburant et produits additifs pour les services de la Cc Spelunca Liamone
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Sarl canazzi distribution
Numéro d'enregistrement national: 1589499-1-1-1
Adresse postale: Zi Pernicaggio
Code postal: 20167
Commune postale: Sarrola-Carcopino
Région: Corse-du-Sud🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact2a@ets-canazzi.com📧
Téléphone: 0495207998📞
2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Sa henri ferrandi
Numéro d'enregistrement national: 1589499-1-2-1
Adresse postale: Purettone
Code postal: 20290
Commune postale: Borgo
Région: Haute-Corse🏙️
Courrier électronique: info@groupe-ferrandi.fr📧
Téléphone: 0495589797📞
Informations complémentaires Organisme responsable des procédures de médiation
Numéro d'enregistrement national: 137C03EA-FF5C-11CA-C7D92F10CF9A74E7
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 137C03DA-EF80-2879-65E2F14FCB774267
Source: OJS 2025/S 085-283016 (2025-04-29)