L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. La valeur estimée (H.T.) indiquée au présent avis représente le montant maximum de l'accord-cadre (périodes de reconduction comprises)
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2025-10-13.
L'appel d'offres a été publié le 2025-09-10.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2025-09-10) Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et livraison de carburant en vrac pour les sites de la SPL ALTTA
Numéro de référence: 2025-AOO-003
Brève description:
“L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
La valeur estimée (H.T.) indiquée au...”
Brève description
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
La valeur estimée (H.T.) indiquée au présent avis représente le montant maximum de l'accord-cadre (périodes de reconduction comprises)
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Carburant diesel (EN 590)📦
Valeur estimée hors TVA: 4 000 000 EUR 💰
Description
Description du marché:
“L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
La valeur estimée (H.T.) indiquée au...”
Description du marché
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
La valeur estimée (H.T.) indiquée au présent avis représente le montant maximum de l'accord-cadre (périodes de reconduction comprises)
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Produits/services supplémentaires: Essence sans plomb📦
Produits/services supplémentaires: Biodiesel📦
Produits/services supplémentaires: Additifs chimiques📦 Durée de l'accord
Date de début: 2026-06-01 📅
Date de fin: 2027-05-31 📅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-10-13 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-10-13 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur” Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Aucune avance prévue.
Les prix...”
Conditions d'exécution du contrat
L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Aucune avance prévue.
Les prix sont révisables.
La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire de Lyon
Numéro d'enregistrement national: 03D288CD-F8F1-C48A-DEA8A7267CE01273
Adresse postale: 67 rue Servient
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon
Région: Rhône🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: tj-lyon@justice.fr📧
Téléphone: 0472607012📞
Fax: 0472607238 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Cf : Le Greffe du Tribunal Judiciaire indiqué ci-dessus” Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 174-592773 (2025-09-10)
Avis de marché (2025-10-08) Objet Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 4 000 000 EUR 💰
Procédure Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-10-20 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-10-20 14:00:00 📅
Informations complémentaires Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: ADFC3CEC-AE76-5D5F-E1D82F1F4D1BCD3A
Changements Nouvelle valeur
Texte:
“Remise des offres: Au lieu du 13/10/2025 à 12h00 au plus tard. Lire 20/10/2025 à 12h00 au plus tard.”
Texte:
“Date d'ouverture des offres: Au lieu du 13/10/2025 à 14h00 au plus tard. Lire 20/10/2025 à 14h00 au plus tard.”
Source: OJS 2025/S 195-667058 (2025-10-08)
Avis d'attribution de marché (2025-12-08) Objet Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 4 000 000 EUR 💰
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Numéro de contrat: 2025-Aoo-003
Date de conclusion du contrat: 2025-12-08 📅
Titre: Fourniture et livraison de carburant en vrac pour les sites de la Spl Altta
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Vpp
Numéro d'enregistrement national: 1702612-1-0-1
Adresse postale: 12 Av De La Maveria
Code postal: 74000
Commune postale: Annecy
Région: Haute-Savoie🏙️
Pays: France 🇫🇷