Fourniture et livraison d'un porteur poids lourd 19 tonnes, d'un porteur poids lourd 26 tonnes avec motricité renforcée et des équipements permettant la collecte des déchets ménagers et assimilés à l'aide d'une grue

Communauté de communes du Briançonnais

Fourniture et livraison d'un porteur poids lourd 19 tonnes, d'un porteur poids lourd 26 tonnes avec motricité renforcée et des équipements permettant la collecte des déchets ménagers et assimilés à l'aide d'une grue

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2025-03-13. L'appel d'offres a été publié le 2025-02-10.

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2025-02-10 Avis de marché
2025-02-13 Avis de marché
2025-03-05 Avis de marché
Avis de marché (2025-02-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et livraison d'un porteur poids lourd 19 tonnes, d'un porteur poids lourd 26 tonnes avec motricité renforcée et des équipements permettant la collecte des déchets ménagers et assimilés à l'aide d'une grue
Brève description:
“Fourniture et livraison d'un porteur poids lourd 19 tonnes, d'un porteur poids lourd 26 tonnes avec motricité renforcée et des équipements permettant la...”    Afficher plus
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Poids lourds 📦
Valeur estimée hors TVA: 550 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3

1️⃣
Identifiant interne: LOT 01
Titre: Lot 01 : Fourniture d'un porteur poids lourd 19 tonnes et contrat de maintenance (avec reprise obligatoire d'un véhicule)
Valeur estimée hors TVA: 110 000 EUR 💰
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Description du marché:
“Lot 01 : Fourniture d'un porteur poids lourd 19 tonnes et contrat de maintenance (avec reprise obligatoire d'un véhicule)”
Informations complémentaires:
“Délai d'exécution des prestations de 6 mois maximum.”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Poids lourds 📦
Produits/services supplémentaires: Véhicules pour ordures 📦
Adresse postale: Service de gestion et de valorisation des dechets
Za pont de la lame
Code postal: 05100
Ville: Puy saint andre
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Hautes-Alpes 🏙️
Durée de l'accord: 6 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Critères d'attribution
Prix
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Titre: Lot 02 : Fourniture d'un porteur poids lourd 26 tonnes avec motricité renforcée et contrat de maintenance (avec reprise obligatoire d'un véhicule)
Valeur estimée hors TVA: 140 000 EUR 💰
Description du marché:
“Lot 02 : Fourniture d'un porteur poids lourd 26 tonnes avec motricité renforcée et contrat de maintenance (avec reprise obligatoire d'un véhicule)”
Informations complémentaires:
“La durée d'exécution est de 6 mois maximum.”
Adresse postale: Za pont la lame
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Titre: Lot 03 : Fourniture et assemblage des équipements de collecte sur les lots 01 et 02
Description du marché:
“Lot 03 : Fourniture et assemblage des équipements de collecte sur les lots 01 et 02”
Informations complémentaires:
“La durée d'exécution est de 12 mois maximum.”
Critères d'attribution
Prix (pondération): 50
Critère de qualité (pondération): 50
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Véhicules pour ordures 📦
Description
Adresse postale: Za de pont la lame

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-03-13 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-03-13 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 90
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
Une garantie est requise
Date d'ouverture: 2025-03-13 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Autorisée
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“DOCUMENT RC”
Conditions de participation
Motif d'exclusion: labour-law
Description des motifs d'exclusion:
“DOCUMENT RC”

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communaute de communes du brianconnais
Numéro d'enregistrement national: 24050043900080
Adresse postale: 1 RUE ASPIRANT JAN
Code postal: 05100
Commune postale: Briancon
Région: Hautes-Alpes 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: gayanhe.jovet@mairie-briancon.fr 📧
Téléphone: 0492222011 📞
URL: https://www.ccbrianconnais.fr/votre-communaute-de-communes/marches-publics 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_ZLe_TaaXFd 🌏
Soumission par voie électronique: Non autorisée

Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de marseille
Numéro d'enregistrement national: 17130005600024
Adresse postale: 31 RUE JEAN FRANCOIS LECA
Code postal: 13002
Commune postale: Marseille
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Téléphone: 0491134813 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de marseille
Numéro d'enregistrement national: 17130005600024
Adresse postale: 31 RUE JEAN FRANCOIS LECA
Code postal: 13002
Commune postale: Marseille
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Téléphone: 0491134813 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de marseille
Numéro d'enregistrement national: 17130005600024
Adresse postale: 31 RUE JEAN FRANCOIS LECA
Code postal: 13002
Commune postale: Marseille
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Téléphone: 0491134813 📞
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 030-094880 (2025-02-10)
Avis de marché (2025-02-13)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 550 000 EUR 💰
Description
110 000 EUR 💰
140 000 EUR 💰

Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-03-14 10:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-03-14 10:00:00 📅
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2025-03-14 10:00:00 📅

Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: Result
Les documents de marché ont été modifiés le
Modifier la date des documents de marché: 2025-02-13 📅
Autres informations complémentaires

“Modification de la date limite de réception des offres. Modification des critères de sélection du lot 3 concernant les délais de livraison.”
Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Information about modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: fec8feb5-e7ce-4203-800f-f1e67777200f-01
Source: OJS 2025/S 032-101983 (2025-02-13)
Avis de marché (2025-03-05)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 550 000 EUR 💰
Description
110 000 EUR 💰
140 000 EUR 💰

Changements
Autres informations complémentaires

“La date de remise des offres est décalée au 12 mai 2025 à 12h00”
Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Information about modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: d7b3a123-a1a0-4517-838c-0491c15f9b7e-01
Source: OJS 2025/S 046-148533 (2025-03-05)