Fourniture et livraison d'enveloppes pré imprimées ou non, pour un usage mécanisé ou non. Lot n°1 (25019) - enveloppes mécanisables, lot n°2 (25020)- enveloppes non mécanisables

EPA / CNMSS

Fourniture et livraison d'enveloppes pré imprimées ou non, pour un usage mécanisé ou non. Lot n°1 (25019) - enveloppes mécanisables, lot n°2 (25020)- enveloppes non mécanisables

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2025-10-14. L'appel d'offres a été publié le 2025-09-12.

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Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2025-09-12 Avis de marché
2025-10-10 Avis de marché
Avis de marché (2025-09-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et livraison d'enveloppes pré imprimées ou non, pour un usage mécanisé ou non. Lot n°1 (25019) - enveloppes mécanisables, lot n°2 (25020)- enveloppes non mécanisables
Numéro de référence: 25019-25020
Brève description:
“Fourniture et livraison d'enveloppes pré imprimées ou non, pour un usage mécanisé ou non. Lot n°1 (25019) - enveloppes mécanisables, lot n°2 (25020)-...”    Afficher plus
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Enveloppes 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2

1️⃣
Description du marché:
“Fourniture et livraison d'enveloppes pré imprimées ou non, pour un usage mécanisé”
Lieu d'exécution: Var 🏙️
Durée de l'accord: 48 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Description du marché:
“Fourniture et livraison d'enveloppes pré imprimées ou non, pour un usage non mécanisé”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-10-14 12:00:00.000 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Epa / cnmss
Numéro d'enregistrement national: 18009004500014
Code postal: 83000
Commune postale: Toulon
Région: Var 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: serviceachat@cnmss.fr 📧
Téléphone: 0494169677 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.cnmss.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Protection sociale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Numéro d'enregistrement national: 130 005 259 00010
Code postal: 83000
Commune postale: Toulon
Région: Var 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les candidats ont la possibilité d’introduire un référé précontractuel depuis le début de la procédure de passation jusqu’à la signature du contrat en...”    Afficher plus
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 176-599635 (2025-09-12)
Avis de marché (2025-10-10)
Objet
Description
Informations complémentaires:
“Il s'agit d'un accord-cadre”

Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-10-31 12:00:00.000 📅

Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Numéro d'enregistrement national: 130 005 259 00010
Code postal: 83000
Commune postale: Toulon
Région: Var 🏙️
Pays: France 🇫🇷

Changements
Autres informations complémentaires

“Report de la date limite de réception des offres au 31/10/2025 à 12:00:00”
Source: OJS 2025/S 196-669469 (2025-10-10)