Fourniture et livraison d'enveloppes pré imprimées ou non, pour un usage mécanisé ou non. Lot n°1 (25019) - enveloppes mécanisables, lot n°2 (25020)- enveloppes non mécanisables
Fourniture et livraison d'enveloppes pré imprimées ou non, pour un usage mécanisé ou non. Lot n°1 (25019) - enveloppes mécanisables, lot n°2 (25020)- enveloppes non mécanisables
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2025-10-14.
L'appel d'offres a été publié le 2025-09-12.
Avis de marché (2025-09-12) Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et livraison d'enveloppes pré imprimées ou non, pour un usage mécanisé ou non. Lot n°1 (25019) - enveloppes mécanisables, lot n°2 (25020)- enveloppes non mécanisables
Numéro de référence: 25019-25020
Brève description:
“Fourniture et livraison d'enveloppes pré imprimées ou non, pour un usage mécanisé ou non. Lot n°1 (25019) - enveloppes mécanisables, lot n°2 (25020)-...”
Brève description
Fourniture et livraison d'enveloppes pré imprimées ou non, pour un usage mécanisé ou non. Lot n°1 (25019) - enveloppes mécanisables, lot n°2 (25020)- enveloppes non mécanisables
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Enveloppes📦 Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Description du marché:
“Fourniture et livraison d'enveloppes pré imprimées ou non, pour un usage mécanisé”
Lieu d'exécution: Var🏙️
Durée de l'accord: 48 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Fourniture et livraison d'enveloppes pré imprimées ou non, pour un usage non mécanisé” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-10-14 12:00:00.000 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180
Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Epa / cnmss
Numéro d'enregistrement national: 18009004500014
Code postal: 83000
Commune postale: Toulon
Région: Var🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: serviceachat@cnmss.fr📧
Téléphone: 0494169677📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.cnmss.fr🌏 Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Protection sociale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr🌏
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Numéro d'enregistrement national: 130 005 259 00010
Code postal: 83000
Commune postale: Toulon
Région: Var🏙️
Pays: France 🇫🇷 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les candidats ont la possibilité d’introduire un référé précontractuel depuis le début de la procédure de passation jusqu’à la signature du contrat en...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Les candidats ont la possibilité d’introduire un référé précontractuel depuis le début de la procédure de passation jusqu’à la signature du contrat en référence à l’article L.551-1 et suivants du code de justice administrative (CJA), et un référé contractuel en référence à l’article L.551-13 et suivants du CJA.
Afficher plus Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 176-599635 (2025-09-12)
Avis de marché (2025-10-10) Objet Description
Informations complémentaires:
“Il s'agit d'un accord-cadre”
Procédure Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-10-31 12:00:00.000 📅
Informations complémentaires Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Numéro d'enregistrement national: 130 005 259 00010
Code postal: 83000
Commune postale: Toulon
Région: Var🏙️
Pays: France 🇫🇷
Changements Autres informations complémentaires
“Report de la date limite de réception des offres au 31/10/2025 à 12:00:00”
Source: OJS 2025/S 196-669469 (2025-10-10)