Fourniture et transport d'enrobés à froid pour l'entretien des routes départementales, livraison dans les 23 centres d'exploitation. Produits en vrac et en seau. Quantité prévisionnelle indicative : 2 500 tonnes par an environ. Accords-cadres mono-attributaires, avec montants minimum annuel de 15000 euro(s) HT et maximum annuel de 120000 euro(s) HT pour chaque lot, d'une durée d'un an reconductible tacitement trois fois, sans que la durée totale ne puisse excéder quatre ans et exécutés par bons de commande. La date prévisionnelle de début des prestations est le 4e trimestre 2025
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2025-06-25.
L'appel d'offres a été publié le 2025-05-22.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2025-05-22) Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et livraison d'enrobés à froid pour l'entretien des routes départementales
Numéro de référence: 25FF-DAJCP-2245-F
Brève description:
“Fourniture et transport d'enrobés à froid pour l'entretien des routes départementales, livraison dans les 23 centres d'exploitation.
Produits en vrac et en...”
Brève description
Fourniture et transport d'enrobés à froid pour l'entretien des routes départementales, livraison dans les 23 centres d'exploitation.
Produits en vrac et en seau. Quantité prévisionnelle indicative : 2 500 tonnes par an environ.
Accords-cadres mono-attributaires, avec montants minimum annuel de 15000 euro(s) HT et maximum annuel de 120000 euro(s) HT pour chaque lot, d'une durée d'un an reconductible tacitement trois fois, sans que la durée totale ne puisse excéder quatre ans et exécutés par bons de commande.
La date prévisionnelle de début des prestations est le 4e trimestre 2025
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Enrobés routiers📦
Valeur estimée hors TVA: 288 726 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 4
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4
1️⃣
Description du marché:
“Fourniture et livraison d'enrobés à froid”
Produits/services supplémentaires: Enrobés routiers📦
Lieu d'exécution: Loire🏙️
Durée de l'accord: 12 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2025-07-28 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Janvier 2029” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique, notée sur 20 points
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Valeur environnementale, notée sur 20 points
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de coût (nom): Prix, noté sur 20 points
Critère de coût (pondération): 60
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-06-25 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-06-26 10:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“au cours des trois dernières années”
Liste et brève description des règles et critères:
“pendant les trois dernières années”
Liste et brève description des règles et critères:
“pour la réalisation de l'accord-cadre”
Liste et brève description des règles et critères:
“sur les trois derniers exercices disponibles”
“Conditions de remise des offres : voir Article 9 du Règlement de consultation.
Accords-cadres financés à 100 % par les fonds propres du Département de la Loire” Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national: A66BF899-0296-8C6D-9F877978218F47A5
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon
Région: Rhône🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Téléphone: 0478141010📞
Fax: 0478141065 📠
URL: http://lyon.tribunal-administratif.fr/🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Département de la Loire
Numéro d'enregistrement national: A66BF8A8-FCCC-7D89-4F50F829E5CD2E62
Adresse postale: Pôle Ressources - Direction des affaires juridiques et de la commande publique
Code postal: 42022
Commune postale: Saint-Etienne
Région: Loire🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: commande-publique@loire.fr📧
Téléphone: 0477484320📞 Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 099-334393 (2025-05-22)
Avis d'attribution de marché (2025-11-21) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Fourniture et transport d'enrobés à froid pour l'entretien des routes départementales, livraison dans les 23 centres d'exploitation.
Accords-cadres...”
Brève description
Fourniture et transport d'enrobés à froid pour l'entretien des routes départementales, livraison dans les 23 centres d'exploitation.
Accords-cadres mono-attributaires, avec montants minimum annuel de 15000 euro(s) HT et maximum annuel de 120000 euro(s) HT pour chaque lot, d'une durée d'un an reconductible tacitement trois fois, sans que la durée totale ne puisse excéder quatre ans et exécutés par bons de commande.
La date prévisionnelle de début des prestations est le 4e trimestre 2025
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Valeur estimée hors TVA: 288 726 EUR 💰
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 2025-0110-1
Date de conclusion du contrat: 2025-08-06 📅
Titre: Service Territorial Départemental (Std) Roannais
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 173 196 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Colas france
Numéro d'enregistrement national: 57295-1-1-1
Adresse postale: 4 Rue Frederic Bait
Code postal: 42000
Commune postale: Saint-Etienne
Région: Loire🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: demat-stetienne@colas.com📧
2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 315 604 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 57295-1-2-1
3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 244 276 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 57295-1-3-1
4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 247 492 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 57295-1-4-1
“Montant annuel indicatif :
Lot 1 : 43 299 euro(s) Ht
Lot 2 : 78 901 euro(s) Ht
Lot 3 : 61 069 euro(s) Ht
Lot 4 : 61 873 euro(s) Ht
Accord-cadre...”
Montant annuel indicatif :
Lot 1 : 43 299 euro(s) Ht
Lot 2 : 78 901 euro(s) Ht
Lot 3 : 61 069 euro(s) Ht
Lot 4 : 61 873 euro(s) Ht
Accord-cadre mono-attributaire exécuté par bons de commande avec, pour chaque lot, un montant minimum annuel de 15 000 euro(s) Ht et maximum annuel 120 000 euro(s) Ht
Durée : 1 an à compter de sa notification. Reconductible 3 fois sans que sa durée ne dépasse 4 ans
Afficher plus Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 87CC3FDF-E43A-104A-31B2D8F0C3C32BEF
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Numéro d'enregistrement national: 87CC3FF0-B057-F38E-0E91D0D3B1143BE8
Source: OJS 2025/S 227-780483 (2025-11-21)