Fourniture et livraison d'enrobés à froid pour l'entretien des routes départementales

Département de la Loire

Fourniture et transport d'enrobés à froid pour l'entretien des routes départementales, livraison dans les 23 centres d'exploitation. Produits en vrac et en seau. Quantité prévisionnelle indicative : 2 500 tonnes par an environ. Accords-cadres mono-attributaires, avec montants minimum annuel de 15000 euro(s) HT et maximum annuel de 120000 euro(s) HT pour chaque lot, d'une durée d'un an reconductible tacitement trois fois, sans que la durée totale ne puisse excéder quatre ans et exécutés par bons de commande. La date prévisionnelle de début des prestations est le 4e trimestre 2025

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2025-06-25. L'appel d'offres a été publié le 2025-05-22.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2025-05-22 Avis de marché
2025-11-21 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2025-05-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et livraison d'enrobés à froid pour l'entretien des routes départementales
Numéro de référence: 25FF-DAJCP-2245-F
Brève description:
Fourniture et transport d'enrobés à froid pour l'entretien des routes départementales, livraison dans les 23 centres d'exploitation. Produits en vrac et en seau. Quantité prévisionnelle indicative : 2 500 tonnes par an environ. Accords-cadres mono-attributaires, avec montants minimum annuel de 15000 euro(s) HT et maximum annuel de 120000 euro(s) HT pour chaque lot, d'une durée d'un an reconductible tacitement trois fois, sans que la durée totale ne puisse excéder quatre ans et exécutés par bons de commande. La date prévisionnelle de début des prestations est le 4e trimestre 2025
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Enrobés routiers 📦
Valeur estimée hors TVA: 288 726 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 4
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4

1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Service Territorial Départemental (STD) Roannais
Valeur estimée hors TVA: 51 527 EUR 💰
Description du marché: Fourniture et livraison d'enrobés à froid
Produits/services supplémentaires: Enrobés routiers 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: 2 rue Charles de Gaulle
Code postal: 42022
Ville: Saint-Etienne
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Loire 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-07-28 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements: Janvier 2029
Nombre maximum de reconductions: 3
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique, notée sur 20 points
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Valeur environnementale, notée sur 20 points
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de coût (nom): Prix, noté sur 20 points
Critère de coût (pondération): 60
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: STD Montbrisonnais
Valeur estimée hors TVA: 92 837 EUR 💰
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: STD Plaine du Forez
Valeur estimée hors TVA: 72 182 EUR 💰
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: 4
Titre: STD Forez Pilat
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-06-25 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-06-26 10:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-06-26 10:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Critère de sélection: Références sur des livraisons spécifiées
Liste et brève description des règles et critères: au cours des trois dernières années
Critère de sélection: Nombre de cadres
Liste et brève description des règles et critères: pendant les trois dernières années
Critère de sélection: Outils, usines ou équipements techniques
Liste et brève description des règles et critères: pour la réalisation de l'accord-cadre
Critère de sélection: Effectif moyen annuel
Chiffre d'affaires annuel général
Liste et brève description des règles et critères: sur les trois derniers exercices disponibles
Critère de sélection: Chiffre d'affaires annuel spécifique

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Département de la Loire
Numéro d'enregistrement national: 1
Adresse postale: Hôtel du département
2 rue Charles de Gaulle
Code postal: 42022
Commune postale: Saint-Etienne
Région: Loire 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: le Président
Courrier électronique: retraitmarche@cg42.fr 📧
Téléphone: 0477484059 📞
URL: http://www.loire.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.loire.fr/e-marchespublics 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://loire.marches-publics.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=57295 🌏
URL de participation: https://loire.marches-publics.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=57295 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires
Conditions de remise des offres : voir Article 9 du Règlement de consultation. Accords-cadres financés à 100 % par les fonds propres du Département de la Loire
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national: A66BF899-0296-8C6D-9F877978218F47A5
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0478141010 📞
Fax: 0478141065 📠
URL: http://lyon.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Département de la Loire
Numéro d'enregistrement national: A66BF8A8-FCCC-7D89-4F50F829E5CD2E62
Adresse postale: Pôle Ressources - Direction des affaires juridiques et de la commande publique
2 rue Charles de Gaulle
Code postal: 42022
Commune postale: Saint-Etienne
Région: Loire 🏙️
Point de contact: --> demander à consulter par téléphone un juriste du Service de la commande publique
Courrier électronique: commande-publique@loire.fr 📧
Téléphone: 0477484320 📞
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 099-334393 (2025-05-22)
Avis d'attribution de marché (2025-11-21)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture et transport d'enrobés à froid pour l'entretien des routes départementales, livraison dans les 23 centres d'exploitation. Accords-cadres mono-attributaires, avec montants minimum annuel de 15000 euro(s) HT et maximum annuel de 120000 euro(s) HT pour chaque lot, d'une durée d'un an reconductible tacitement trois fois, sans que la durée totale ne puisse excéder quatre ans et exécutés par bons de commande. La date prévisionnelle de début des prestations est le 4e trimestre 2025
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Valeur estimée hors TVA: 288 726 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 980 568 EUR 💰

Attribution du marché

1️⃣
Un contrat/lot est attribué
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 2025-0110-1
Date de conclusion du contrat: 2025-08-06 📅
Titre: Service Territorial Départemental (Std) Roannais
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 980 568 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 173 196 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Colas france
Numéro d'enregistrement national: 57295-1-1-1
Adresse postale: 4 Rue Frederic Bait
Code postal: 42000
Commune postale: Saint-Etienne
Région: Loire 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: demat-stetienne@colas.com 📧
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande

2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 315 604 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 57295-1-2-1

3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 244 276 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0003
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 57295-1-3-1

4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 247 492 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0004
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 57295-1-4-1

Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 334393-2025

Informations complémentaires
Informations complémentaires
Montant annuel indicatif : Lot 1 : 43 299 euro(s) Ht Lot 2 : 78 901 euro(s) Ht Lot 3 : 61 069 euro(s) Ht Lot 4 : 61 873 euro(s) Ht Accord-cadre mono-attributaire exécuté par bons de commande avec, pour chaque lot, un montant minimum annuel de 15 000 euro(s) Ht et maximum annuel 120 000 euro(s) Ht Durée : 1 an à compter de sa notification. Reconductible 3 fois sans que sa durée ne dépasse 4 ans
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Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 87CC3FDF-E43A-104A-31B2D8F0C3C32BEF
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
87CC3FF0-B057-F38E-0E91D0D3B1143BE8
Source: OJS 2025/S 227-780483 (2025-11-21)