Le présent marché vise la conclusion d'un accord-cadre à bons de commande ayant pour objet la fourniture et la gestion des abonnements à des périodiques, de toute origine géographique et sur tout support, au bénéfice du Cniel.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2025-05-30.
L'appel d'offres a été publié le 2025-04-28.
Avis de marché (2025-04-28) Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et gestion d'abonnements de titres de périodiques (papier et numérique)
Brève description:
“Le présent marché vise la conclusion d'un accord-cadre à bons de commande ayant pour objet la fourniture et la gestion des abonnements à des périodiques, de...”
Brève description
Le présent marché vise la conclusion d'un accord-cadre à bons de commande ayant pour objet la fourniture et la gestion des abonnements à des périodiques, de toute origine géographique et sur tout support, au bénéfice du Cniel.
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'abonnement📦 Description
Description du marché:
“Le présent marché vise la conclusion d'un accord-cadre à bons de commande ayant pour objet la fourniture et la gestion des abonnements à des périodiques, de...”
Description du marché
Le présent marché vise la conclusion d'un accord-cadre à bons de commande ayant pour objet la fourniture et la gestion des abonnements à des périodiques, de toute origine géographique et sur tout support, au bénéfice du Cniel.
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Durée de l'accord: 12 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2025-10-01 📅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-05-30 18:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire de Paris
Numéro d'enregistrement national: 17750111101763
Adresse postale: Parvis du tribunal
Code postal: 75017
Commune postale: Paris
Région: Paris🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: tj-paris@justice.fr📧
Téléphone: 0144325151📞 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal judiciaire de Paris
Numéro d'enregistrement national: 17750111101763
Adresse postale: Parvis du tribunal
Code postal: 75017
Commune postale: Paris
Région: Paris🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: tj-paris@justice.fr📧
Téléphone: 0144325151📞
Source: OJS 2025/S 084-280811 (2025-04-28)