Le marché est décomposé en 2 lots : le lot 1 "Fourniture de viennoiseries" et le lot 2 "Fourniture de petites denrées alimentaires dans le cadre de l'épicerie".
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2025-04-03.
L'appel d'offres a été publié le 2025-02-27.
Avis de marché (2025-02-27) Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de viennoiseries et de petites denrées alimentaires dans le cadre de l'épicerie
Numéro de référence: 2025-47
Brève description:
“Le marché est décomposé en 2 lots : le lot 1 "Fourniture de viennoiseries" et le lot 2 "Fourniture de petites denrées alimentaires dans le cadre de l'épicerie".”
Brève description
Le marché est décomposé en 2 lots : le lot 1 "Fourniture de viennoiseries" et le lot 2 "Fourniture de petites denrées alimentaires dans le cadre de l'épicerie".
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Croissants📦 Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Description du marché:
“Ce lot comprend la fourniture et la livraison sur site de viennoiseries :
- Croissants,
- Chouquettes
- Pains au chocolat,
- Pains aux raisins,
- Mini...”
Description du marché
Ce lot comprend la fourniture et la livraison sur site de viennoiseries :
- Croissants,
- Chouquettes
- Pains au chocolat,
- Pains aux raisins,
- Mini viennoiseries,
- Galettes à la frangipane, à la pomme ou autres parfums,
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Informations complémentaires:
“Il s'agit d'un marché annuel reconductible par tacite reconduction dans la limite de 4 ans.”
Durée de l'accord: 4 (YEAR)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre d'années.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Ce lot comprend la fourniture et la livraison sur site de petites denrées alimentaires :
- Café en grain, café moulu
- Thés
- Infusions
- Cidre bio
- Jus...”
Description du marché
Ce lot comprend la fourniture et la livraison sur site de petites denrées alimentaires :
- Café en grain, café moulu
- Thés
- Infusions
- Cidre bio
- Jus de fruits bio
- Eau minérale
- Eau minérale gazeuse
- Madeleines,
- Biscuits etc…
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Informations complémentaires:
“Il s'agit d'un marché reconductible annuel par tacite reconduction dans la limite de 4 ans.”
Produits/services supplémentaires: Infusions📦
Produits/services supplémentaires: Cidre📦
Produits/services supplémentaires: Boissons sans alcool📦
Produits/services supplémentaires: Eau minérale📦
Produits/services supplémentaires: Eau minérale gazeuse📦
Produits/services supplémentaires: Gâteaux📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-04-03 11:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Voir Règlement de la Consultation”
Informations complémentaires Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: CCIRA de Nantes, DREETS des pays de la Loire
Numéro d'enregistrement national: 130 029 283 00012
Adresse postale: Immeuble skyline, 22 mail Pablo Picasso
Code postal: 44000
Commune postale: Nantes
Région: Loire-Atlantique🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: dreets-pdl.ccira@dreets.gouv.fr📧
Téléphone: 02 53 46 79 00📞 Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Rouen
Numéro d'enregistrement national: 177600053000
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Code postal: 76000
Commune postale: Rouen
Région: Seine-Maritime🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr📧
Téléphone: 02 32 08 12 70📞 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal Administratif de Rouen
Numéro d'enregistrement national: 177600053000
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Code postal: 76000
Commune postale: Rouen
Région: Seine-Maritime🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr📧
Téléphone: 02 32 08 12 70📞 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé précontractuel avant la signature du contrat (dans les conditions fixées par le code de justice administrative : art. L. 5511 et s et R. 5511 et s.)....”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Référé précontractuel avant la signature du contrat (dans les conditions fixées par le code de justice administrative : art. L. 5511 et s et R. 5511 et s.). Référé contractuel après la signature du contrat (dans les conditions fixées par le code de justice administrative : art. L .55113 et s. et R. 5517 et s.). Recours de pleine juridiction en contestation de validité du contrat (CE, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne, n° 358994), après la signature du contrat, dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées dans les conditions définies dans l'arrêt précité.
Afficher plus Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 043-139569 (2025-02-27)
Avis d'attribution de marché (2025-05-22) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 0 EUR 💰
Description
Informations complémentaires:
“Il s'agit d'un marché annuel reconductible par tacite reconduction dans la limite de 4 ans.
Il s'agit également d'un accord cadre à bons de commandes avec un BPU.”
Informations complémentaires
Il s'agit d'un marché annuel reconductible par tacite reconduction dans la limite de 4 ans.
Il s'agit également d'un accord cadre à bons de commandes avec un BPU.
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Lieu d'exécution: Seine-Maritime🏙️ Critères d'attribution
Prix ✅ Description
Informations complémentaires:
“Il s'agit d'un marché reconductible annuel par tacite reconduction dans la limite de 4 ans.
Il s'agit également d'un accord cadre à bons de commande avec un BPU.”
Informations complémentaires
Il s'agit d'un marché reconductible annuel par tacite reconduction dans la limite de 4 ans.
Il s'agit également d'un accord cadre à bons de commande avec un BPU.
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: Lot 1
Date de conclusion du contrat: 2025-04-28 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 0 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Idefhi
Numéro d'enregistrement national: 20001189800059
Adresse postale: 38 route de Sahurs
Code postal: 76380
Commune postale: Canteleu
Région: Seine-Maritime🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: esat@idefhi.fr📧
Téléphone: 06 86 75 05 92📞
2️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 0 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: CROUS Normandie
Numéro d'enregistrement national: 130 024 425 00014
Adresse postale: 135 Boulevard de l'Europe
Code postal: 76000
Commune postale: Rouen
Courrier électronique: scretariat.direction.roune@crous-normandie.fr📧
Téléphone: 02 32 08 50 12📞
3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 0 EUR 💰
4️⃣
Valeur totale du contrat/lot: 0 EUR 💰
Source: OJS 2025/S 100-338080 (2025-05-22)