Avis de marché (2025-01-08) Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de viennoiseries et de pâtisseries fraiches ainsi que de petites denrées alimentaires dans le cadre de l'épicerie.
Brève description:
“Fourniture de viennoiseries et de pâtisseries fraiches ainsi que de petites denrées alimentaires dans le cadre de l'épicerie.”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Croissants📦 Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Description du marché:
“Fourniture de viennoiseries et de pâtisseries fraiches”
Produits/services supplémentaires: Pâtisserie et gâteaux📦
Durée de l'accord: 4 (YEAR)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre d'années.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Fourniture de petites denrées alimentaires dans le cadre de l'épicerie”
Produits/services supplémentaires: Confiserie📦
Produits/services supplémentaires: Café, thé et produits connexes📦
Produits/services supplémentaires: Infusions📦
Produits/services supplémentaires: Cidre📦
Produits/services supplémentaires: Boissons sans alcool📦
Produits/services supplémentaires: Eau minérale📦
Produits/services supplémentaires: Eau minérale gazeuse📦
Produits/services supplémentaires: Gâteaux📦 Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-02-14 11:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Les candidats devront produire les éléments relatifs à leur candidature via un DC1 et un DC2 (documents CERFA), une liste de leurs références dans le...”
Liste et brève description des critères de sélection
Les candidats devront produire les éléments relatifs à leur candidature via un DC1 et un DC2 (documents CERFA), une liste de leurs références dans le domaine de la présente consultation datant de moins de 3 ans et une note de présentation générale de l'entreprise.
Informations complémentaires Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: CCIRA de Nantes DREETS des pays de la Loire
Numéro d'enregistrement national: 13002928300012
Adresse postale: Immeuble skyline, 22 mail Pablo Picasso
Code postal: 44000
Commune postale: Nantes
Région: Loire-Atlantique🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: dreetspdl.ccira@dreets.gouv.fr📧
Téléphone: 0253467900📞 Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Rouen
Numéro d'enregistrement national: 177600053000
Code postal: 76000
Commune postale: Rouen
Région: Seine-Maritime🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.tarouen@juradm.fr📧
Téléphone: 0232081270📞 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal Administratif de Rouen
Numéro d'enregistrement national: 177600053000
Code postal: 76000
Commune postale: Rouen
Région: Seine-Maritime🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.tarouen@juradm.fr📧
Téléphone: 0232081270📞 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé précontractuel avant la signature du contrat (dans les conditions fixées par le code de justice administrative : art. L. 5511 et s et R. 5511 et s.)....”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Référé précontractuel avant la signature du contrat (dans les conditions fixées par le code de justice administrative : art. L. 5511 et s et R. 5511 et s.). Référé contractuel après la signature du contrat (dans les conditions fixées par le code de justice administrative : art. L .55113 et s. et R. 5517 et s.). Recours de pleine juridiction en contestation de validité du contrat (CE, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne, n° 358994), après la signature du contrat, dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées dans les conditions définies dans l'arrêt précité.
Afficher plus Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2025/S 006-011161 (2025-01-08)