Fourniture de viennoiseries et de pâtisseries fraiches ainsi que de petites denrées alimentaires dans le cadre de l'épicerie.
Université de Rouen Normandie
Fourniture de viennoiseries et de pâtisseries fraiches ainsi que de petites denrées alimentaires dans le cadre de l'épicerie.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-02-14. L'appel d'offres a été publié le 2025-01-08.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Café, thé et produits connexes › Infusions
- • Chocolat et sucreries › Confiserie
- • Cidre et autres vins à base de fruits › Cidre
- • Eau minérale › Eau minérale gazeuse
- • Produits de panification › Croissants
- • Pâtisserie et gâteaux › Gâteaux
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-01-08 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-01-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de viennoiseries et de pâtisseries fraiches ainsi que de petites denrées alimentaires dans le cadre de l'épicerie.
Brève description:
Produits/services: Croissants 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 1 - Fourniture de viennoiseries et de pâtisseries fraiches
Description du marché: Fourniture de viennoiseries et de pâtisseries fraiches
Produits/services supplémentaires: Pâtisserie et gâteaux 📦
Durée de l'accord: 4 années
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 2 - Fourniture de petites denrées alimentaires dans le cadre de l'épicerie
Description du marché: Fourniture de petites denrées alimentaires dans le cadre de l'épicerie
Produits/services: Chocolat et sucreries 📦
Produits/services supplémentaires:
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-02-14 11:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Université de Rouen Normandie
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 76130
Commune postale: Mont-Saint-Aignan
Région: Seine-Maritime 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marchepublic@univrouen.fr 📧
Téléphone: 0235147006 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Enseignement
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/accueil.action?selectedMenu=prospect&tm=1708339973616 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: CCIRA de Nantes DREETS des pays de la Loire
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Immeuble skyline, 22 mail Pablo Picasso
Code postal: 44000
Commune postale: Nantes
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: dreetspdl.ccira@dreets.gouv.fr 📧
Téléphone: 0253467900 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Rouen
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 76000
Commune postale: Rouen
Région: Seine-Maritime 🏙️
Courrier électronique: greffe.tarouen@juradm.fr 📧
Téléphone: 0232081270 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 006-011161 (2025-01-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de viennoiseries et de pâtisseries fraiches ainsi que de petites denrées alimentaires dans le cadre de l'épicerie.
Brève description:
Fourniture de viennoiseries et de pâtisseries fraiches ainsi que de petites denrées alimentaires dans le cadre de l'épicerie.
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Croissants 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Lot 1 - Fourniture de viennoiseries et de pâtisseries fraiches
Description du marché: Fourniture de viennoiseries et de pâtisseries fraiches
Produits/services supplémentaires: Pâtisserie et gâteaux 📦
Durée de l'accord: 4 années
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Lot 2 - Fourniture de petites denrées alimentaires dans le cadre de l'épicerie
Description du marché: Fourniture de petites denrées alimentaires dans le cadre de l'épicerie
Produits/services: Chocolat et sucreries 📦
Produits/services supplémentaires:
Cidre
📦
Les variantes sont acceptées ✅
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-02-14 11:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
Les candidats devront produire les éléments relatifs à leur candidature via un DC1 et un DC2 (documents CERFA), une liste de leurs références dans le domaine de la présente consultation datant de moins de 3 ans et une note de présentation générale de l'entreprise.
Afficher plus
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
Conflit d'intérêt créé par sa participation à la procédure de passation de marché:
Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail:
Coupable de fausses déclarations, Conflit d'intérêt créé par sa participation à la procédure de passation de marché:
Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail:
Coupable de fausses déclarations, non communication, n'a pas été en mesure de fournir les documents requis et a obtenu des informations confidentielles de la présente procédure, n'a pas été en mesure de fournir les documents requis et a obtenu des informations confidentielles de la présente procédure.
Afficher plus
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Université de Rouen Normandie
Numéro d'enregistrement national:
19761904200017
Code postal: 76130
Commune postale: Mont-Saint-Aignan
Région: Seine-Maritime 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marchepublic@univrouen.fr 📧
Téléphone: 0235147006 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Enseignement
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/accueil.action?selectedMenu=prospect&tm=1708339973616 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: CCIRA de Nantes DREETS des pays de la Loire
Numéro d'enregistrement national:
13002928300012
Adresse postale: Immeuble skyline, 22 mail Pablo Picasso
Code postal: 44000
Commune postale: Nantes
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: dreetspdl.ccira@dreets.gouv.fr 📧
Téléphone: 0253467900 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Rouen
Numéro d'enregistrement national:
177600053000
Code postal: 76000
Commune postale: Rouen
Région: Seine-Maritime 🏙️
Courrier électronique: greffe.tarouen@juradm.fr 📧
Téléphone: 0232081270 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Référé précontractuel avant la signature du contrat (dans les conditions fixées par le code de justice administrative : art. L. 5511 et s et R. 5511 et s.). Référé contractuel après la signature du contrat (dans les conditions fixées par le code de justice administrative : art. L .55113 et s. et R. 5517 et s.). Recours de pleine juridiction en contestation de validité du contrat (CE, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne, n° 358994), après la signature du contrat, dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées dans les conditions définies dans l'arrêt précité.
Afficher plus
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 006-011161 (2025-01-08)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
- Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes (>20 nouveaux marchés)