Fourniture de vêtements, accessoires et de chaussures de ville
Région Normandie
Le présent marché a pour objet la fourniture de vêtements et de chaussures de ville pour les agents assurant la représentation de la Région Normandie. Forme de marché : à bons de commande sans minimum et avec maximum par lot. Le montant estimé (211 500,00 euro(s) HT) correspond au montant maximum, toutes périodes confondues, des 4 lots de la présente consultation. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée d'un accord-cadre mono-attributaire. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Accord-cadre conclu pour une période initiale de 12 mois, reconductible 3 fois dans les conditions du cahier des charges. Durée maximum de l'accord-cadre de 48 mois. Les prestations objets du présent marché sont soumises aux prescriptions de la loi AGEC. Les documents particuliers du marché indiquent les obligations à suivre
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-11-04. L'appel d'offres a été publié le 2025-10-01.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Chaussures à dessus cuir › Chaussures de ville
- • Vêtements de protection contre les intempéries › Vêtements de fonction
- • Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires › Vêtements professionnels
- • Basse-Normandie › Calvados
- • Rhône-Alpes › Isère
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-10-01 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-10-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de vêtements, accessoires et de chaussures de ville
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Vêtements professionnels 📦
Valeur estimée hors TVA: 211 500 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 4
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Vêtements de ville et accessoires Homme
Valeur estimée hors TVA: 100 674 EUR 💰
Description du marché: Vêtements de ville et accessoires Homme<br/>
Informations complémentaires:
Produits/services supplémentaires:
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: Place Reine Mathilde
Code postal: 14035
Ville: Caen
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Calvados 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-12-11 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 0
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Vêtements de ville et accessoires Femme
Valeur estimée hors TVA: 47 376 EUR 💰
Description du marché: Vêtements de ville et accessoires Femme <br/>
Informations complémentaires:
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Chaussures de ville Homme
Valeur estimée hors TVA: 43 146 EUR 💰
Description du marché: Chaussures de ville Homme<br/>
Informations complémentaires:
Produits/services supplémentaires:
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Chaussures de ville Femme
Valeur estimée hors TVA: 20 304 EUR 💰
Description du marché: Chaussures de ville Femme <br/>
Informations complémentaires:
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-11-04 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-11-05 09:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-11-05 09:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Region normandie
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Place Reine Mathilde
Code postal: 14035
Commune postale: Caen
Région: Calvados 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Région Normandie
Courrier électronique: sdm-caen@normandie.fr 📧
Téléphone: 0231069815 📞
URL: http://marches-publics.info 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1715802 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1715802 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Caen
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 3, rue Arthur Leduc
Code postal: 14050
Commune postale: Caen
Région: Calvados 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr 📧
Téléphone: 0231707272 📞
Fax: 0231524217 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 189-646768 (2025-10-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de vêtements, accessoires et de chaussures de ville
Numéro de référence:
2025-FCS-DMG-0134
Brève description:
Le présent marché a pour objet la fourniture de vêtements et de chaussures de ville pour les agents assurant la représentation de la Région Normandie.
Forme de marché : à bons de commande sans minimum et avec maximum par lot. Le montant estimé (211 500,00 euro(s) HT) correspond au montant maximum, toutes périodes confondues, des 4 lots de la présente consultation.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée d'un accord-cadre mono-attributaire.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Accord-cadre conclu pour une période initiale de 12 mois, reconductible 3 fois dans les conditions du cahier des charges. Durée maximum de l'accord-cadre de 48 mois.
Les prestations objets du présent marché sont soumises aux prescriptions de la loi AGEC. Les documents particuliers du marché indiquent les obligations à suivre
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Produits/services: Vêtements professionnels 📦
Valeur estimée hors TVA: 211 500 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 4
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4
1️⃣
Identifiant interne:
01
Titre: Vêtements de ville et accessoires Homme
Valeur estimée hors TVA: 100 674 EUR 💰
Description du marché: Vêtements de ville et accessoires Homme<br/>
Informations complémentaires:
La date de démarrage au 11 Décembre 2025 est donnée à titre estimatif, l'accord-cadre s'exécutera à compter de sa notification.
Accord-cadre sans montant minimum et avec un montant maximum de 25 168,50 euro(s) Ht par période, soit 100 674,00 euro(s) Ht toutes périodes confondues.
Les variantes sont interdites
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Adresse postale: Place Reine Mathilde
Code postal: 14035
Ville: Caen
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Calvados 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-12-11 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 0
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
02
Titre: Vêtements de ville et accessoires Femme
Valeur estimée hors TVA: 47 376 EUR 💰
Description du marché: Vêtements de ville et accessoires Femme <br/>
Informations complémentaires:
La date de démarrage au 11 Décembre 2025 est donnée à titre estimatif, l'accord-cadre s'exécutera à compter de sa notification.
Accord-cadre sans montant minimum et avec un montant maximum de 11 844,00 euro(s) Ht par période, soit 47 376,00 euro(s) Ht toutes périodes confondues.
Les variantes sont interdites
Afficher plus
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
03
Titre: Chaussures de ville Homme
Valeur estimée hors TVA: 43 146 EUR 💰
Description du marché: Chaussures de ville Homme<br/>
Informations complémentaires:
La date de démarrage au 11 Décembre 2025 est donnée à titre estimatif, l'accord-cadre s'exécutera à compter de sa notification.
Accord-cadre sans montant minimum et avec un montant maximum de 10 786,50 euro(s) Ht par période, soit 43 146,00 euro(s) Ht toutes périodes confondues.
Variante facultative (utilisation de cuir végétale ou de tout autre type de cuir), sous réserve de la présentation d'une offre de base conforme aux prescriptions du Cctp. Les variantes à l'initiative du prestataire sont interdites
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Les variantes sont acceptées ✅
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
04
Titre: Chaussures de ville Femme
Valeur estimée hors TVA: 20 304 EUR 💰
Description du marché: Chaussures de ville Femme <br/>
Informations complémentaires:
La date de démarrage au 11 Décembre 2025 est donnée à titre estimatif, l'accord-cadre s'exécutera à compter de sa notification.
Accord-cadre sans montant minimum et avec un montant maximum de 5 076,00 euro(s) Ht par période, soit 20 304,00 euro(s) Ht toutes périodes confondues.
Variante facultative (utilisation de cuir végétale ou de tout autre type de cuir), sous réserve de la présentation d'une offre de base conforme aux prescriptions du Cctp. Les variantes à l'initiative du prestataire sont interdites
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Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-11-04 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-11-05 09:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-11-05 09:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
Consultation comportant des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées dans le CCTP. La date de démarrage est donnée à titre indicatif. Début d'exécution de l'accord-cadre à la plus tardive des deux dates : notification ou du 11 décembre 2025.
Prestations réglées par des prix unitaires.
Prix du BPU révisables annuellement, prix du catalogue révisable à chaque changement de catalogue (trimestriellement ou annuellement). Aucune avance prévue. Délai global de paiement des prestations de 30 jours.
Aucune clause de garantie financière prévue..
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
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Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Region normandie
Numéro d'enregistrement national:
85653
Adresse postale: Place Reine Mathilde
Code postal: 14035
Commune postale: Caen
Région: Calvados 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Région Normandie
Courrier électronique: sdm-caen@normandie.fr 📧
Téléphone: 0231069815 📞
URL: http://marches-publics.info 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1715802 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1715802 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Caen
Numéro d'enregistrement national:
391F5880-009B-FA8A-6F5086869DBA9B06
Adresse postale: 3, rue Arthur Leduc
Code postal: 14050
Commune postale: Caen
Région: Calvados 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr 📧
Téléphone: 0231707272 📞
Fax: 0231524217 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 189-646768 (2025-10-01)
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