FOURNITURE DE VEHICULES - PROGRAMME 2025
Mairie de Cavaillon
Acquisition de véhicules (de liaison, utilitaire, utilitaires bennes, type combi) pour les services municipaux
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-03-20. L'appel d'offres a été publié le 2025-02-17.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Autres véhicules particuliers › Véhicules à moteur pour le transport de moins de dix personnes
- • Camions à carrosserie ouverte et à plate-forme › Camions à benne basculante
- • Véhicules automobiles à usage spécifique › Véhicules utilitaires
- • Véhicules à usage spécial › Minibus
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-02-17 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-02-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: FOURNITURE DE VEHICULES - PROGRAMME 2025
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Véhicules à moteur 📦
Valeur estimée hors TVA: 179166.65 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 5
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Acquisition d'un vehicule neuf de liaison diesel avec reprise
Valeur estimée hors TVA: 20833.33 EUR 💰
Description du marché:
Adresse postale: Place Joseph Guis - BP 80037
Code postal: 84301
Ville: Cavaillon cedex
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Vaucluse 🏙️
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Prix
Critère de coût (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: ACQUISITION D'UN VEHICULE NEUF UTILITAIRE ESSENCE L1H1
Description du marché:
Produits/services supplémentaires: Véhicules à moteur 📦
Site principal ou lieu d'exécution: Centre Technique Municipal
Adresse postale: 779 avenue des Basses Arcoules
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Acquisition de deux vehicules neufs utilitaires bennes avec reprise
Valeur estimée hors TVA: 83333.33 EUR 💰
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Acquisition d'un vehicule neufde liaison essence avec reprise
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: ACQUISITION D'UN VEHICULE NEUF TYPE COMBI 9 PLACES L2H1 DIESEL
Valeur estimée hors TVA: 33333.33 EUR 💰
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-03-20 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-03-20 13:30:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Service de la Commande Publique Mairie de Cavaillon, Place Joseph Guis - BP 80037, 84301 CAVAILLON CEDEX
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 30 jours
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-03-20 13:30:00 📅
Lieu:
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
Situation économique et financière
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion: (voir DUME ou DC1-DC2)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Mairie de Cavaillon
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Place Joseph Guis - BP 80037
Code postal: 84301
Commune postale: Cavaillon cedex
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Gérard DAUDET
Courrier électronique: commande.publique@ville-cavaillon.fr 📧
Téléphone: +33 490712418 📞
Fax: +33 490718376 📠
URL: http://www.cavaillon.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.e-marchespublics.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: http://www.e-marchespublics.com 🌏
URL de participation: http://www.e-marchespublics.com 🌏
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: COMITE CONSULTATIF INTERREGIONAL DE REGLEMENT A L'AMIABLEPREFECTURE DE LA REGION PACA - Secrétariat général des affaires régionales (SGAR)
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: CCRA de Marseille - place Félix Baret - CS 80001
Code postal: 13282
Commune postale: Marseille Cedex 06
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: catherine.pietri@paca.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 484354554 📞
URL: https://www.bouches-du-rhone.gouv.fr/ 🌏
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de nimes
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 16 Avenue Feuchères - CS 88010
Code postal: 30941
Commune postale: Nîmes Cedex 09
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 466273700 📞
Fax: +33 466362786 📠
URL: http://nimes.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Nom et adresse
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 034-107699 (2025-02-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: FOURNITURE DE VEHICULES - PROGRAMME 2025
Numéro de référence:
PPP1L3-95/5006/25-42-12
Brève description:
Acquisition de véhicules (de liaison, utilitaire, utilitaires bennes, type combi) pour les services municipaux
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Véhicules à moteur 📦
Valeur estimée hors TVA: 179166.65 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 5
1️⃣
Identifiant interne:
1_1
Titre: Acquisition d'un vehicule neuf de liaison diesel avec reprise
Valeur estimée hors TVA: 20833.33 EUR 💰
Description du marché:
Le marché a pour objet l'acquisition d'un véhicule neuf de liaison diesel pour le service cabinet du maire.
Le marché sera conditionné à la reprise d'un véhicule : RENAULT CLIO
Produits/services supplémentaires:
Site principal ou lieu d'exécution: Mairie de Cavaillon
Adresse postale: Place Joseph Guis - BP 80037
Code postal: 84301
Ville: Cavaillon cedex
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Vaucluse 🏙️
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Prix
Critère de coût (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2_2
Titre: ACQUISITION D'UN VEHICULE NEUF UTILITAIRE ESSENCE L1H1
Description du marché:
Le marché a pour objet l'acquisition d'un véhicule neuf utilitaire essence L1H1 pour le service hygiène et sécurité.
Produits/services: Véhicules utilitaires
📦
Produits/services supplémentaires: Véhicules à moteur 📦
Site principal ou lieu d'exécution: Centre Technique Municipal
Adresse postale: 779 avenue des Basses Arcoules
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
3_3
Titre: Acquisition de deux vehicules neufs utilitaires bennes avec reprise
Valeur estimée hors TVA: 83333.33 EUR 💰
Description du marché:
Le marché a pour objet l'acquisition de deux véhicules neufs utilitaires bennes pour les services espaces verts et propreté).
Le marché sera conditionné à la reprise d'un véhicule : RENAULT MASTER.
Produits/services supplémentaires: Camions à benne basculante
📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
4_4
Titre: Acquisition d'un vehicule neufde liaison essence avec reprise
Description du marché:
Le marché a pour objet l'acquisition d'un véhicule neuf de liaison essence pour le service des affaires scolaires.
Le marché sera conditionné à la reprise d'un véhicule : RENAULT CLIO.
Produits/services supplémentaires: Voitures particulières
📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne:
5_5
Titre: ACQUISITION D'UN VEHICULE NEUF TYPE COMBI 9 PLACES L2H1 DIESEL
Valeur estimée hors TVA: 33333.33 EUR 💰
Description du marché:
Le marché a pour objet l'acquisition d'un véhicule neuf type combi 9 places L2H1 diesel pour le service des sports.
Produits/services supplémentaires:
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-03-20 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-03-20 13:30:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Service de la Commande Publique Mairie de Cavaillon, Place Joseph Guis - BP 80037, 84301 CAVAILLON CEDEX
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 30 jours
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-03-20 13:30:00 📅
Lieu:
Service de la Commande Publique Mairie de Cavaillon, Place Joseph Guis - BP 80037, 84301 CAVAILLON CEDEX
Facturation électronique: Requise
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
Liste de références et expériences détaillée faisant l'objet de la consultation sur les trois dernières années
Les compétences attendues pour l’ensemble du groupement
Devis descriptif détaillé accompagné des caractéristiques du produit
Les moyens humains (composition et l’organisation de l’équipe du groupement ou de l’entreprise) que le candidat mettra à disposition et chargés de l'exécution, précisant notamment le niveau de formation, les spécialités, les qualifications et expériences professionnelles du ou des responsables de la prestation de service ou de la conduite et du contrôle des travaux.
Afficher plus
L'indication des mesures de gestion environnementale appliquées lors de l'exécution du marché.
Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il n'est pas frappé par une interdiction de soumissionner à un marché public.
Délégation de pouvoir de signature des documents du marché public.
Si le responsable de l’entreprise est dans l’incapacité de signer les documents constituant le dossier de candidature, il peut effectuer une délégation de pouvoirs afin qu’une autre personne de l’entreprise puisse les signer à sa place.
Afficher plus
Les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant que les obligations fiscales et sociales ont été satisfaites
Assurance responsabilité professionnelle : Le titulaire (contractant unique ou cotraitant d’un groupement) assume l’ensemble de ses responsabilités professionnelles encourues du fait de tous dommages corporels, matériels ou immatériels, causés au maitre d'ouvrage ou aux tiers au contrat. Le titulaire est assuré contre les conséquences pécuniaires de ces responsabilités par le contrat d’assurance désigné à l’acte d’engagement.
Afficher plus
Liste et brève description des conditions:
Le candidat peut présenter sa candidature sous forme d’un document unique de marché européen (DUME), en lieu et place des formulaires DC1 et DC2. En cas de groupement de commande, chacun des membres du groupement fournira un formulaire DUME complété.
Afficher plus
Description des motifs d'exclusion: (voir DUME ou DC1-DC2)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Mairie de Cavaillon
Numéro d'enregistrement national:
21840035600018
Adresse postale: Place Joseph Guis - BP 80037
Code postal: 84301
Commune postale: Cavaillon cedex
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Gérard DAUDET
Courrier électronique: commande.publique@ville-cavaillon.fr 📧
Téléphone: +33 490712418 📞
Fax: +33 490718376 📠
URL: http://www.cavaillon.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.e-marchespublics.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: http://www.e-marchespublics.com 🌏
URL de participation: http://www.e-marchespublics.com 🌏
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: COMITE CONSULTATIF INTERREGIONAL DE REGLEMENT A L'AMIABLEPREFECTURE DE LA REGION PACA - Secrétariat général des affaires régionales (SGAR)
Numéro d'enregistrement national:
17130000700019
Adresse postale: CCRA de Marseille - place Félix Baret - CS 80001
Code postal: 13282
Commune postale: Marseille Cedex 06
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: catherine.pietri@paca.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 484354554 📞
URL: https://www.bouches-du-rhone.gouv.fr/ 🌏
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de nimes
Numéro d'enregistrement national:
130 001 928 00014
Adresse postale: 16 Avenue Feuchères - CS 88010
Code postal: 30941
Commune postale: Nîmes Cedex 09
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 466273700 📞
Fax: +33 466362786 📠
URL: http://nimes.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Nom et adresse
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 034-107699 (2025-02-17)
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