Avis de marché (2025-09-18) Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de végétaux
Numéro de référence: 25.091 et 25.092
Brève description:
“Fourniture de végétaux”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Arbres📦 Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Description du marché:
“Fourniture d'arbres”
Informations complémentaires:
“La valeur estimée indiquée correspond au montant maximum annuel de commande.
Le marché est conclu à compter de la date de sa notification jusqu'au 17 juin...”
Informations complémentaires
La valeur estimée indiquée correspond au montant maximum annuel de commande.
Le marché est conclu à compter de la date de sa notification jusqu'au 17 juin 2026. Il marché sera reconductible tacitement 2 fois, pour une durée de 12 mois dans les conditions reprises dans l'acte d'engagement.
Afficher plus
Lieu d'exécution: Nord🏙️ Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Fourniture d'arbustes et fruitiers”
Informations complémentaires:
“La valeur estimée indiquée correspond au montant maximum annuel de commande.
Le marché est conclu à compter de la date de sa notification jusqu'au 17 juin...”
Informations complémentaires
La valeur estimée indiquée correspond au montant maximum annuel de commande.
Le marché est conclu à compter de la date de sa notification jusqu'au 17 juin 2026. Il marché sera reconductible tacitement 2 fois, pour une durée de 12 mois dans les conditions reprises dans l'acte d'engagement.
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-10-20 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-10-20 12:30:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations complémentaires Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Lille
Numéro d'enregistrement national: 175 900 034 00026
Adresse postale: 5 rue Geoffroy de Saint Hilaire
Code postal: 59000
Commune postale: Lille
Région: Nord🏙️
Pays: France 🇫🇷 Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Numéro d'enregistrement national: 175 900 034 00026
Adresse postale: 5 rue Geoffroy de Saint Hilaire
Code postal: 59000
Commune postale: Lille
Région: Nord🏙️
Pays: France 🇫🇷 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Lille
Numéro d'enregistrement national: 175 900 034 00026
Adresse postale: 5 rue Geoffroy de Saint Hilaire
Code postal: 59000
Commune postale: Lille
Région: Nord🏙️
Pays: France 🇫🇷 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Avant la signature du contrat, il vous est possible d'introduire un recours en référé précontractuel à l'encontre de la procédure de passation (articles...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Avant la signature du contrat, il vous est possible d'introduire un recours en référé précontractuel à l'encontre de la procédure de passation (articles L.551-1 et suivants du Code de justice administrative).
Après la signature du contrat, il vous est également possible d'introduire un recours en référé contractuel (articles L.551-13 et suivants du code de justice administrative), dans les 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du contrat au Journal Officiel de l'Union Européenne ou dans les six mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a été effectuée.
Afficher plus Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 180-613712 (2025-09-18)