FOURNITURE DE VEGETAUX ET HORTICOLES POUR LE SERVICE ESPACES VERTS ET LE SERVICE DES SPORTS
Commune de Fourmies (59)
FOURNITURE DE VEGETAUX ET HORTICOLES POUR LE SERVICE ESPACES VERTS ET LE SERVICE DES SPORTS
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-09-29. L'appel d'offres a été publié le 2025-08-21.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Produits agricoles, de l'élevage, de la pêche, de la sylviculture et produits connexes › Produits agricoles et produits de l'horticulture
- • Produits de pépinière › Plantes
- • Éléments décoratifs divers › Arbre de Noël
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-08-21 | Avis de marché |
| 2025-11-06 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2025-08-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de vegetaux et horticoles pour le service espaces verts et le service des sports
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Plantes 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 5
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 5
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Plantes annuelles - bisanuelles - chrysanthemes
Valeur estimée hors TVA: 25 000 EUR 💰
Description du marché: CF CCP ET BPU
Informations complémentaires:
Site principal ou lieu d'exécution:
Adresse postale: Commune de fourmies
place de verdun
Code postal: 59610
Ville: Fourmies
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Nord 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2026-01-01 📅
Date de fin: 2026-12-31 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Informations sur les options
Options ✅
Description des options: OPTION CF CCP PAGE 13
Critères d'attribution
Prix ✅
Critère de qualité (nom): 1. Qualité technique des produits proposés : 30% a. 10 % : conformité avec les demandes du cahier des charges b. 10 % : respect des pratiques environnementales (origine, méthode de culture, conditionnement, emballage ..) c. 10 % : Exhaustivité de la gamme proposée
• Délais de livraison : 10 % • 5% : Le délai moyen de livraison annoncé à compter de la commande (exprimé en jours ouvrés) • 5 % : La qualité des emballages et du transport, garantissant la conformité des produits à la réception (notamment pour les végé-taux vivants ou sensibles)
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Vivaces – graminées – rosiers – grimpantes – arbustes - arbres
Valeur estimée hors TVA: 40 000 EUR 💰
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Sapins Noël
Valeur estimée hors TVA: 10 000 EUR 💰
Produits/services: Arbre de Noël 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Fournitures diverses
Valeur estimée hors TVA: 30 000 EUR 💰
Produits/services: Produits agricoles et produits de l'horticulture 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Fournitures spécifiques pour le service des sports
Valeur estimée hors TVA: 5 000 EUR 💰
Titre
Numéro d'identification du lot:
Description
Adresse postale: Commune de fourmies
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-09-29 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-09-29 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): ville de Fourmies - Responsable de la commande Publique
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2025-09-29 14:00:00 📅
Lieu: ville de Fourmies - Responsable de la commande Publique
Facturation électronique: Requise
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: cf règlement de la consultation
Conditions de participation
Motif d'exclusion:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Commune de Fourmies (59)
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Hôtel de Ville Place de Verdun
Code postal: 59610
Commune postale: Fourmies
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: ltrotin@fourmies.fr 📧
Téléphone: +33 327596950 📞
URL: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: http://www.mairie-fourmies.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
ID du document de législation fiscale:
ID du document de législation environnementale:
ID du document de législation sur l'emploi:
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Nom et adresse
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 160-549354 (2025-08-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de vegetaux et horticoles pour le service espaces verts et le service des sports
Numéro de référence:
2025-07
Brève description:
FOURNITURE DE VEGETAUX ET HORTICOLES POUR LE SERVICE ESPACES VERTS ET LE SERVICE DES SPORTS
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Plantes 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 5
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 5
1️⃣
Identifiant interne:
2025-07-001
Titre: Plantes annuelles - bisanuelles - chrysanthemes
Valeur estimée hors TVA: 25 000 EUR 💰
Description du marché: CF CCP ET BPU
Informations complémentaires:
Pour obtenir tous les renseignements complémentaires relatifs à cette consultation, les candidats devront faire parvenir en temps utile leur demande : de manière électronique, exclusivement sur la plateforme de dématérialisation, sur l’URL suivante : https://www.marches-securises.fr
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les prescriptions techniques du lot sont détaillées au CCP
La durée de l'accord-cadre est d’un an reconductible 3 fois à compter du 1er janvier 2026.
Conformément à l’article 13.1.2 du CCAG FCS, le délai d’exécution de chaque bon de commande part de la date de sa notification
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Code postal: 59610
Ville: Fourmies
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Nord 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2026-01-01 📅
Date de fin: 2026-12-31 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Informations sur les options
Options ✅
Description des options: OPTION CF CCP PAGE 13
Critères d'attribution
Prix ✅
Critère de qualité (nom): 1. Qualité technique des produits proposés : 30% a. 10 % : conformité avec les demandes du cahier des charges b. 10 % : respect des pratiques environnementales (origine, méthode de culture, conditionnement, emballage ..) c. 10 % : Exhaustivité de la gamme proposée
• Délais de livraison : 10 % • 5% : Le délai moyen de livraison annoncé à compter de la commande (exprimé en jours ouvrés) • 5 % : La qualité des emballages et du transport, garantissant la conformité des produits à la réception (notamment pour les végé-taux vivants ou sensibles)
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2025-07-002
Titre: Vivaces – graminées – rosiers – grimpantes – arbustes - arbres
Valeur estimée hors TVA: 40 000 EUR 💰
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
2025-07-003
Titre: Sapins Noël
Valeur estimée hors TVA: 10 000 EUR 💰
Produits/services: Arbre de Noël 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
2025-07-004
Titre: Fournitures diverses
Valeur estimée hors TVA: 30 000 EUR 💰
Produits/services: Produits agricoles et produits de l'horticulture 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne:
2025-07-005
Titre: Fournitures spécifiques pour le service des sports
Valeur estimée hors TVA: 5 000 EUR 💰
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
Description
Adresse postale: Commune de fourmies
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
Le présent marché a pour objet la FOURNITURE DE VEGETAUX ET HORTICOLES POUR LE SERVICE ESPACES VERTS ET LE SERVICE DES SPORTS. Les différents lots de la consultation sont les suivants :
• Lot n°1 : Plantes annuelles - bisannuelles - chrysanthèmes
• Lot n°2 : Vivaces – graminées – rosiers – grimpantes – arbustes - arbres
• Lot n°3 : Sapins Noël
• Lot n°4 : Fournitures diverses
• Lot n°5 : Fournitures spécifiques pour le service des sports
Le montant minimum et maximum pour chacun des lots :
• Lot n°1 : 5 000 € HT mini /an – 25 000 € HT maxi/an
• Lot n°2 : 5 000 € HT mini/an – 40 000 € HT maxi/an
• Lot n°3 : 5 000 € HT mini/an – 10 000 € HT maxi/an
• Lot n°4 : 5 000 € HT mini/an – 30 000 € HT maxi/an
• Lot n°5 : 2 000 € HT mini/an – 5 000 € HT maxi/an
La durée de l'accord-cadre est d’un an reconductible 3 fois à compter du 1er janvier 2026.
Les prescriptions techniques pour chacun des lots sont détaillées au CAHIER DES CLAUSES PARTICULIERES.
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Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-09-29 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-09-29 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): ville de Fourmies - Responsable de la commande Publique
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2025-09-29 14:00:00 📅
Lieu: ville de Fourmies - Responsable de la commande Publique
Facturation électronique: Requise
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: cf règlement de la consultation
Conditions de participation
Motif d'exclusion:
Accords avec d’autres opérateurs économiques en vue de fausser la concurrence
Association directe ou indirecte à la préparation de cette procédure de passation de marché
Biens administrés par un liquidateur
+ 21 de plus
Blanchiment de capitaux ou financement du terrorisme
Concordat
Conflit d’intérêt créé par sa participation à la procédure de passation de marché
Corruption
Coupable de fausses déclarations, non-communication, n’a pas été en mesure de fournir les documents requis et a obtenu des informations confidentielles de la présente procédure
Coupable d’une faute professionnelle grave
Faillite
Fraude
Infractions terroristes ou infractions liées aux activités terroristes
Insolvabilité
Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail
Manquement aux obligations dans le domaine du droit environnemental
Manquement aux obligations dans le domaine du droit social
Motifs d’exclusion purement nationaux
Paiement des cotisations de sécurité sociale
Paiement d’impôts et taxes
Participation à une organisation criminelle
Résiliation, dommages et intérêts ou autres sanctions comparables
Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale
Travail des enfants et autres formes de traite des êtres humains
État de cessation d’activités
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Commune de Fourmies (59)
Numéro d'enregistrement national:
21590249500013
Adresse postale: Hôtel de Ville Place de Verdun
Code postal: 59610
Commune postale: Fourmies
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: ltrotin@fourmies.fr 📧
Téléphone: +33 327596950 📞
URL: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: http://www.mairie-fourmies.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
ID du document de législation fiscale:
_DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_
ID du document de législation environnementale:
_DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_
ID du document de législation sur l'emploi:
_DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Nom et adresse
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Tribunal administratif de Lille
Tél. : 03.59.54.23.42
Fax : 03.59.54.24.45
Email : greffe.ta-lille@juradm.fr
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 160-549354 (2025-08-21)
Avis d'attribution de marché (2025-11-06)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 440 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 440 000 EUR 💰
Description
Valeur estimée hors TVA: 25 000 EUR 💰
40 000 EUR 💰
10 000 EUR 💰
30 000 EUR 💰
5 000 EUR 💰
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2025-11-04 📅
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 100 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 25 000 EUR 💰
L’offre a été classée
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Pepinieres de beaufort
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 59330
Commune postale: Beaufort
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: pepinieresdebeaufort@orange.fr 📧
Téléphone: +33 327678015 📞
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 7
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 160 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 40 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 40 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 10 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Jura morvan decoration
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 34000
Commune postale: Montpellier
Région: Hérault 🏙️
Courrier électronique: jmd@sapin-jmd.com 📧
Téléphone: +33 970805320 📞
4️⃣
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 120 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 30 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Socodip
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 59190
Commune postale: Hazebrouck
Courrier électronique: info@socodip.fr 📧
Téléphone: +33 328431616 📞
5️⃣
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 20 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 5 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Source: OJS 2025/S 215-741013 (2025-11-06)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 440 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 440 000 EUR 💰
Description
Valeur estimée hors TVA: 25 000 EUR 💰
40 000 EUR 💰
10 000 EUR 💰
30 000 EUR 💰
5 000 EUR 💰
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
N°665-REGISTRE 5
Date de conclusion du contrat: 2025-11-04 📅
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 100 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 25 000 EUR 💰
L’offre a été classée
Identifiant de l’offre:
lot n°1 - PEPINIERES DE BEAUFORT
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Pepinieres de beaufort
Numéro d'enregistrement national:
32892011100049
Code postal: 59330
Commune postale: Beaufort
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: pepinieresdebeaufort@orange.fr 📧
Téléphone: +33 327678015 📞
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 7
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 160 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 40 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
lot n°2- PEPINIERES DE BEAUFORT
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0002
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 40 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 10 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
LOT N°3 - JURA MORVAN DECORATIONS
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0003
Nom et adresse du contractant
Nom: Jura morvan decoration
Numéro d'enregistrement national:
4023999840044
Code postal: 34000
Commune postale: Montpellier
Région: Hérault 🏙️
Courrier électronique: jmd@sapin-jmd.com 📧
Téléphone: +33 970805320 📞
4️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 120 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 30 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
LOT N°4 - SOCODIP
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0004
Nom et adresse du contractant
Nom: Socodip
Numéro d'enregistrement national:
35254340900036
Code postal: 59190
Commune postale: Hazebrouck
Courrier électronique: info@socodip.fr 📧
Téléphone: +33 328431616 📞
5️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 20 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 5 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
LOT N°5 - SOCODIP
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0005
Source: OJS 2025/S 215-741013 (2025-11-06)
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